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Conseil municipal Bar-le-Duc - Ordre du jour du 24 mars 2016 - 24/03/2016

Le Conseil municipal sera réuni en séance publique le jeudi 24 mars 2016 à 19 h 15 - Hôtel de Ville (entrée libre)

-* N° dossier- objet

  • 1. Approbation du programme d’actions de l’Agenda 21 de la Ville de Bar-le-Duc
  • 2. Attribution du marché 2015/19 Concours restreint de maîtrise d’oeuvre pour l’amélioration du complexe gare routière / marché couvert de Bar le Duc.
  • 3. Attribution de la gestion du mini golf
  • 4. Protocole échange de terrains entre la Commune de Bar-le-Duc et. la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse - Sapinière / Quartier Saint Jean
  • 5. Subvention à "La Suzanne" (chantier d’insertion) pour la mise en conformité du raccordement au réseau ERDF
  • 6. Modification des tarifs et du règlement intérieur de l’accueil de loisirs sans hébergement de la Fédération
  • 7. Mise en place d’une astreinte au service Espaces Verts
  • 8. Convention passée avec le Comité d’Action Sociale
  • 9. Demande de subvention en vue de l’achat d’un broyeur à branches
  • 10. Avenant 14 à la D.S.P. chauffage urbain - Disparition des tarifs réglementés du gaz
  • 11. Aménagement de la place Foch - Modification du projet
  • 12. Aménagement de la rue Jean Pornot : validation du projet et plan de financement
  • 13. Rétrocession Caserne des Pompiers - rue Louis Joblot au CIAS
  • Affaires diverses.


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