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Conseil municipal Bar-le-Duc - 11 février 2016

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc sera réuni en séance plénière jeudi 11 février 2016 à 18 h 30 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)

-* N° page - objet

  • 3 Salle multifonction : validation du montant final du fonds de concours à la Communauté d’Agglomération pour l’acquisition du terrain
  • 8 Rénovation de l’Hôtel de Ville : phasage et financement
  • 9 Extension de la vidéoprotection sur la Ville de Bar le Duc
  • 32 Fonds de concours à destination de l’EHPAD du CIAS pour travaux sur les bâtiments actuels
  • 35 Contrat d’objectif et de moyens 2015-2018 de l’A.C.B., scène nationale de Bar-le-Duc
  • 45 Subventions au profit de l’association Be Real - Galette des Rois
  • 46 Subvention à la Caisse des Ecoles au titre de l’année 2016
  • 48 Adhésion au CRCESU pour l’accueil collectif de mineurs de la Fédération
  • 50 Publication servitude de passage au profit d’ERDF sur AL n° 170 et 171
  • 52 Avenant 14 à la D.S.P. chauffage urbain - Disparition des tarifs réglementés du gaz (retiré de l’ordre du jour)
  • 53 Redevance occupation Domaine Public réseau Télécommunication
  • 55 Tarification accès WC automatiques
  • 56 Convention de partenariat entre l’Association Patrimoine(s) en Barrois et la Commune de BAR LE DUC
  • 65 Projet d’Armement de la Police Municipale (armes à feu)
  • 69 Prolongation de la mise en oeuvre du régime indemnitaire dans l’attente de l’entrée en vigueur du RIFSEEP
  • 70 Mise à jour des différentes astreintes techniques en fonction de leur nature
  • 72 Transformation de postes
  • 74 Création d’un poste emploi d’avenir
  • 75 Modification du règlement intérieur relatif à la passation des marchés publics à procédure adaptée


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