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Conseil municipal Bar-le-Duc - 17 décembre 2015

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc était réuni en séance plénière jeudi 17 décembre 2015 à 18 h à l’Hôtel de Ville (entrée libre)

N° page - N° ordre - objet

  • 4 - 1 - Débat d’orientations budgétaires 2016
  • 5 - 2 - Frais de scolarité des enfants domiciliés hors de Bar-le-Duc fréquentant les écoles barisiennes - année 2015 / 2016
  • 6 - 3 - Désaffectation de locaux scolaires École élémentaire Camille CLAUDEL, site Paul ELUARD
  • 8 - 4 - Classes d’environnement 2016
  • 10 - 5 - Plea - Subvention l’Acb
  • 12 - 6 - Subvention dans le cadre du PLEA
  • 14 - 7 - Règlement d’attribution des subventions aux associations
  • 21 - 8 - Festival RenaissanceS 2016 - Demande de subventions
  • 24 - 9 - Vente de documents de la Médiathèque Jean Jeukens
  • 26 - 10 - Tarifs de location de salles et espaces municipaux
  • 28 - 11 - Avances sur subventions zo16 au profit d’associations culturelles ou d’animation du territoire
  • 29 - 12 - Avances sur subventions sportives - Année 2016
  • 30 - 13 - Tarifs de location d’installations sportives
  • 32 - 14 - Avance sur subvention 2016 à l’Association de Coordination des Centres Socioculturels de Bar le Duc et prorogation d’une convention
  • 34 - 15 - Subvention à l’Office de Tourisme - Fonctionnement du mini-golf (saison 2015)
  • 36 - 16 - Financement du ravalement de la façade de l’hôtel de Florainville
  • 37 - 17 - Donation Driesbach
  • 38 - 18 - rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés
  • 39 - 19 - Acquisition de parcelle auprès de l’OPH de la Meuse - Boulevard d’Argonne
  • 41 - 20 - Publication servitude de passage au profit d’ERDF sur BY N° 81
  • 43 - 21 - Elaboration d’un plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics
  • 44 - 22 - Règlement de voirie communale
  • 45 - 23 - Règlement de fonctionnement du budget participatif
  • 50 - 24 - Droits de voirie et de stationnement, tarif stationnements, foires, marchés, fêtes foraine et cirque
  • 53 - 25 - Modification du règlement intérieur des assemblées
  • 76 - 26 - Rapport d’activité 2014 de la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
  • 77 - 27 - Reconduction de la convention avec le SDIS relative à la capture et aux transports des animaux errants
  • 83 - 28 - Tarifs cimetière
  • 85 - 29 - Dérogations accordées par le Maire aux règles du repos dominical
  • 92 - 30 - Demande d’agrément pour accueillir un(e) volontaire en Service Civique
  • 94 - 31 - Convention avec la Ville d’Angers - Remboursement des frais de formation initiale d’un agent
  • 96 - 32 - Transformation de poste
  • 98 - 33 - Mise en place d’un Compte Epargne Temps
  • 105 - 34 - Transfert des agents du service des Sports
  • 108 - 35 - Ratios d’avancements de grades
  • 109 - 36 - Création du poste de chef de service Culture-Animation
  • 111 - 37 - Avance sur subvention au Comité d’Action Sociale
  • 112 - 38 - Convention de déclinaison territoriale du CPER
  • 139 - 39 - Indemnité au comptable public
  • 140 - 40 - Tarif des Prestations de Services et de la Télédistribution pour 2016
  • 143 - 41 - Exécution budgétaire du budget 20l6 avant son adoption
  • 145 - 42 - Avenants n ° 1 au lot n° 9 « Électricité - éclairage » et au lot n° 10 « Plomberie sanitaire- chauffage - VMC » du marché 2014/19 Requalification de la chapelle de la Libération
  • 147 - 43 - Information au conseil municipal relative aux marchés publics passés en procédure adaptée lors du second semestre 2015
  • 149 - 44 - Indemnisation des architectes du jury de concours de maîtrise d’oeuvre de la réhabilitation du marché couvert
  • 154 - 45 - Tarifs Cuisine 2016
  • 156 - 46 - Décisions modificatives


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