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ComAgglo - ordre du jour du 03 décembre 2015

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse sera réuni en séance publique le jeudi 03 décembre 2015 à 18 heures à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)

Ordre du jour

  • 1 Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (S.D.C.I.)
  • 2 Modification de l’intérêt communautaire - Aménagement numérique du territoire
  • 3 Présentation du Rapport annuel 2014 sur le Prix et la Qualité des Services Publics de l’Eau et de l’Assainissement établis par le Syndicat Mixte du Val de la Saulx
  • 4 Fixation du prix de l’eau et de l’assainissement, et des tarifs des prestations
  • 5 Tarifs REOM et accès déchèterie - Année 2016
  • 6 Attribution d’une subvention à l’Association Meusienne de Prévention
  • 7 Fonds de concours 2015 - Modification d’attribution
  • 8 Plate-forme de rénovation énergétique - Convention EDF - Communauté d’agglomération
  • 9 Assistance aux communes - Mise en place d’un règlement intérieur
  • 10 Tarifs de scolarité du Cim / CRI - Année 2016
  • 11 Compte rendu d’activités - Approbation convention cadre de stratégie foncière entre l’EPF Lorraine et la Communauté d’Agglomération Bar le Duc Sud Meuse
  • 12 Règlement d’attribution des subventions aux associations
  • 13 Mise en place d’un Compte Épargne Temps
  • 14 Création d’un poste suite à transfert de compétence
  • 15 Création d’un emploi spécifique de chef de projet communication
  • 16 Dérogations accordées par le Maire au repos dominical dans les commerces, sur le territoire de la Communauté d’Agglomération
  • 17 Exonération des pénalités et solde du marché 2013/12 Mission de maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement de places sur les communes de Givrauval et Chanteraine
  • 18 Information au conseil communautaire relative à la délibération prise au bureau du 31 août 2015 pour l’attribution d’un marché public
  • 19 Information au conseil communautaire relative aux marchés publics passés en procédure adaptée lors du second semestre 2015
  • 20 Indemnité au comptable public
  • 21 Exécution budgétaire du budget 2016 avant son adoption
  • 22 Régularisation de la subvention 2015 au CIAS
  • 23 Acompte sur la Subvention 2016 au (CIAS) Centre Intercommunal d’Action Sociale de la Communauté d’Agglomération Bar le Duc Sud Meuse
  • 24 Tarif Prestations de Services pour 2016
  • 25 Attribution de compensation 2016
  • 26 Décisions modificatives
  • 27 Modification du règlement intérieur des assemblées
  • 28 Adhésions et cotisations 2016
  • 29 Adaptation de la convention de mandat liant la Communauté d’agglomération au CFHVS
  • 30 Déclaration sans suite du lot N° 1 "fourniture d’un véhicule pour le service -aménagement urbain-voirie (châssis et grue arrière)"
  • 31 Dossier d’aide à l’immobilier en faveur des entreprises artisanales, commerciales et touristiques - Convention avec le Département
  • 32 Convention de délégation de gestion des équipements sportifs communautaires


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