Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse sera réuni en séance publique le jeudi 03 décembre 2015 à 18 heures à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour
- 1 Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (S.D.C.I.)
- 2 Modification de l’intérêt communautaire - Aménagement numérique du territoire
- 3 Présentation du Rapport annuel 2014 sur le Prix et la Qualité des Services Publics de l’Eau et de l’Assainissement établis par le Syndicat Mixte du Val de la Saulx
- 4 Fixation du prix de l’eau et de l’assainissement, et des tarifs des prestations
- 5 Tarifs REOM et accès déchèterie - Année 2016
- 6 Attribution d’une subvention à l’Association Meusienne de Prévention
- 7 Fonds de concours 2015 - Modification d’attribution
- 8 Plate-forme de rénovation énergétique - Convention EDF - Communauté d’agglomération
- 9 Assistance aux communes - Mise en place d’un règlement intérieur
- 10 Tarifs de scolarité du Cim / CRI - Année 2016
- 11 Compte rendu d’activités - Approbation convention cadre de stratégie foncière entre l’EPF Lorraine et la Communauté d’Agglomération Bar le Duc Sud Meuse
- 12 Règlement d’attribution des subventions aux associations
- 13 Mise en place d’un Compte Épargne Temps
- 14 Création d’un poste suite à transfert de compétence
- 15 Création d’un emploi spécifique de chef de projet communication
- 16 Dérogations accordées par le Maire au repos dominical dans les commerces, sur le territoire de la Communauté d’Agglomération
- 17 Exonération des pénalités et solde du marché 2013/12 Mission de maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement de places sur les communes de Givrauval et Chanteraine
- 18 Information au conseil communautaire relative à la délibération prise au bureau du 31 août 2015 pour l’attribution d’un marché public
- 19 Information au conseil communautaire relative aux marchés publics passés en procédure adaptée lors du second semestre 2015
- 20 Indemnité au comptable public
- 21 Exécution budgétaire du budget 2016 avant son adoption
- 22 Régularisation de la subvention 2015 au CIAS
- 23 Acompte sur la Subvention 2016 au (CIAS) Centre Intercommunal d’Action Sociale de la Communauté d’Agglomération Bar le Duc Sud Meuse
- 24 Tarif Prestations de Services pour 2016
- 25 Attribution de compensation 2016
- 26 Décisions modificatives
- 27 Modification du règlement intérieur des assemblées
- 28 Adhésions et cotisations 2016
- 29 Adaptation de la convention de mandat liant la Communauté d’agglomération au CFHVS
- 30 Déclaration sans suite du lot N° 1 "fourniture d’un véhicule pour le service -aménagement urbain-voirie (châssis et grue arrière)"
- 31 Dossier d’aide à l’immobilier en faveur des entreprises artisanales, commerciales et touristiques - Convention avec le Département
- 32 Convention de délégation de gestion des équipements sportifs communautaires
