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ComAgglo - ordre du jour du 12 novembre 2015

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc sud Meuse sera réuni en séance publique jeudi 12 novembre 2015 à 18 heures à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)

Ordre du jour

  • 1 Soutien - Coopération décentralisée
  • 2 Aires d’accueil des gens du voyage - modification du règlement intérieur
  • 3 Avenant n°1 au contrat de DSP de la Piscine de Ligny en Barrois par la société Equalia
  • 4 Convention de détachement des personnels lors de la DSP de la piscine de Ligny en Barrois (régularisation)
  • 5 Financement de la création du site internet de la Communauté d’Agglomération
  • 6 Demande de classement office de tourisme
  • 7 Ratios d’avancements de grades
  • 8 Intégration des agents du service des Sports de la Ville de Bar-le-Duc suite à transfert de compétence
  • 9 Décisions modificatives
  • 10 Convention de déclinaison territoriale du CPER
  • 11 Avenant à la convention de mise à disposition des bâtiments rue Bradfer, au délégataire
  • 12 Avenant n° 2 - DSP Transports urbains BUS EST
  • 13 Plate-forme locale de rénovation énergétique de l’habitat - Convention avec la Région Lorraine et l’ADEME
  • 14 Plate-forme locale de rénovation énergétique de l’habitat - Convention avec les Codecom de Commercy et de Saint-Mihiel
  • 15 Plate-forme locale de rénovation énergétique de l’habitat - Convention avec la SAVECOM de délégation de mise en œuvre de la plate-forme
  • Affaires diverses.


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