Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, en Europe) > Communauté d’agglomération "Bar-le-Duc Sud Meuse" > Ordres du jour des séances publiques

  Articles populaires  
  Popularité 100 % : Organisation de la Fédération du Parti socialiste  
  Popularité 67 % : Présence socialiste au Pays de Commercy - novembre 2016  
  Popularité 67 % : Les Primaires citoyennes en Meuse : 22 et 29 janvier 2017  
  Popularité 67 % : Installation le 20/03/2008  
  Popularité 67 % : Labo de Bure - DL - 17/11/2005  
  Popularité 67 % : Conférence nationale des services publics en milieu rural - 17/11/2005 - 32 pages  
     

ComAgglo - ordre du jour du 28 septembre 2015

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc sud Meuse était réuni en séance publique le lundi 28 septembre 2015 à 18 heures à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)

Ordre du jour

I Audit financier et fiscal de la ComAgglo - analyse prospective (bureau d’Etudes Stratorial Finances)
II Rapports

  • 1 Eau potable - Plan d’actions pour l’amélioration de la qualité de l’eau et du rendement des réseaux : tranche 2016-2020 sur le périmètre de l’ex C.C. de Bar-le-Duc
  • 2 Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement - Syndicat Mixte Germain Guérard
  • 3 Attribution d’un fonds de concours aux communes membres de la Communauté d’Agglomération - 2e tranche
  • 4 Subvention Cim- CRI
  • 5 Appel à coopération urbanisme durable du Fonds Européen de Développement Régional (FEDER)
  • 6 Convention d’application du CPLT
  • 7 Cession bande de terrain ’Le Clos Roger" à la Commune de Ligny en Barrois
  • 8 Mise à disposition au Conseil Départemental de la Meuse - Bâtiment B 851, Commune de Ligny en Barrois
  • 9 Fourrière animale : attribution d’une subvention d’investissement
  • 10 Règlement intérieur - fiche temps de travail
  • 11 Création de la fonction d’assistant de prévention
  • 12 Transformation de poste
  • 13 Création d’un emploi spécifique de Chef de Projets en Applications Informatiques - SIG
  • 14 Mutualisation des postes de Cabinet
  • 15 Élection de la Commission permanente de Délégation de Service Public
  • 16 Saisine de la Commission consultative des services publics locaux sur le projet de délégation de service public relative à la fourrière automobile
  • 17 Groupement de commandes pour le marché de dératisation de réseaux d’assainissement, de berges et de bâtiments publics
  • 18 Groupements de commandes pour des prestations de vérification annuelle et de maintenance annuelle
  • 19 Groupement de commandes pour la fourniture d’électricité
  • 20 Convention de déploiement FTTH avec Orange
  • 21 Pertes sur créances irrécouvrables
  • 22 Information au Conseil sur la souscription d’un emprunt régie par l’article L 2122 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT)
  • 23 Décisions modificatives
  • 24 Rapport d’activités 2014
  • 25 Demande de subvention auprès de l’Entente Marne, l’Agence de l’Eau et du Département de la Meuse pour l’entretien de l’Ornain dans le cadre de la déclaration d’intérêt général
  • 26 Groupement de commande étude Chée
  • 27 Candidature de la communauté d’agglomération au portage de la Plate-forme Locale de Rénovation Énergique de l’Habitat
  • Affaires diverses.


  Derniers articles  
  1er/12/2017 : Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 07/12/2017  
  1er/12/2017 : Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 12/10/2017  
  28/11/2017 : Les forums de la refondation - 20/11/2017  
  10/11/2017 : COP 23 : une étape transitoire, un enjeu politique majeur - 06 novembre 2017  
  10/11/2017 : Vie associative : des paroles aux actes - 10/11/2017  
  10/11/2017 : La transition énergétique ne doit pas attendre - 07/11/2017  
     


Tous droits réservés à leurs auteurs respectifs.
Contactez-nous : fede55@parti-socialiste.fr - 1 place Maurice Genevoix 55100 VERDUN - Téléphone/Fax : 03 29 84 55 62
Site développé pour une résolution de 1024x768 avec Internet Explorer 6+, Mozilla Firefox 1+, Opera 8+, Safari 2+
XHTML 1.0 CSS 2.1 Mozilla Firefox
Propulsé par : SPIP - Conception : Olivier ROUET