Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc sud Meuse était réuni en séance publique le lundi 28 septembre 2015 à 18 heures à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour
I Audit financier et fiscal de la ComAgglo - analyse prospective (bureau d’Etudes Stratorial Finances)
II Rapports
- 1 Eau potable - Plan d’actions pour l’amélioration de la qualité de l’eau et du rendement des réseaux : tranche 2016-2020 sur le périmètre de l’ex C.C. de Bar-le-Duc
- 2 Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement - Syndicat Mixte Germain Guérard
- 3 Attribution d’un fonds de concours aux communes membres de la Communauté d’Agglomération - 2e tranche
- 4 Subvention Cim- CRI
- 5 Appel à coopération urbanisme durable du Fonds Européen de Développement Régional (FEDER)
- 6 Convention d’application du CPLT
- 7 Cession bande de terrain ’Le Clos Roger" à la Commune de Ligny en Barrois
- 8 Mise à disposition au Conseil Départemental de la Meuse - Bâtiment B 851, Commune de Ligny en Barrois
- 9 Fourrière animale : attribution d’une subvention d’investissement
- 10 Règlement intérieur - fiche temps de travail
- 11 Création de la fonction d’assistant de prévention
- 12 Transformation de poste
- 13 Création d’un emploi spécifique de Chef de Projets en Applications Informatiques - SIG
- 14 Mutualisation des postes de Cabinet
- 15 Élection de la Commission permanente de Délégation de Service Public
- 16 Saisine de la Commission consultative des services publics locaux sur le projet de délégation de service public relative à la fourrière automobile
- 17 Groupement de commandes pour le marché de dératisation de réseaux d’assainissement, de berges et de bâtiments publics
- 18 Groupements de commandes pour des prestations de vérification annuelle et de maintenance annuelle
- 19 Groupement de commandes pour la fourniture d’électricité
- 20 Convention de déploiement FTTH avec Orange
- 21 Pertes sur créances irrécouvrables
- 22 Information au Conseil sur la souscription d’un emprunt régie par l’article L 2122 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT)
- 23 Décisions modificatives
- 24 Rapport d’activités 2014
- 25 Demande de subvention auprès de l’Entente Marne, l’Agence de l’Eau et du Département de la Meuse pour l’entretien de l’Ornain dans le cadre de la déclaration d’intérêt général
- 26 Groupement de commande étude Chée
- 27 Candidature de la communauté d’agglomération au portage de la Plate-forme Locale de Rénovation Énergique de l’Habitat
- Affaires diverses.
