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ComAgglo - ordre du jour du 28 septembre 2015

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc sud Meuse était réuni en séance publique le lundi 28 septembre 2015 à 18 heures à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)

Ordre du jour

I Audit financier et fiscal de la ComAgglo - analyse prospective (bureau d’Etudes Stratorial Finances)
II Rapports

  • 1 Eau potable - Plan d’actions pour l’amélioration de la qualité de l’eau et du rendement des réseaux : tranche 2016-2020 sur le périmètre de l’ex C.C. de Bar-le-Duc
  • 2 Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement - Syndicat Mixte Germain Guérard
  • 3 Attribution d’un fonds de concours aux communes membres de la Communauté d’Agglomération - 2e tranche
  • 4 Subvention Cim- CRI
  • 5 Appel à coopération urbanisme durable du Fonds Européen de Développement Régional (FEDER)
  • 6 Convention d’application du CPLT
  • 7 Cession bande de terrain ’Le Clos Roger" à la Commune de Ligny en Barrois
  • 8 Mise à disposition au Conseil Départemental de la Meuse - Bâtiment B 851, Commune de Ligny en Barrois
  • 9 Fourrière animale : attribution d’une subvention d’investissement
  • 10 Règlement intérieur - fiche temps de travail
  • 11 Création de la fonction d’assistant de prévention
  • 12 Transformation de poste
  • 13 Création d’un emploi spécifique de Chef de Projets en Applications Informatiques - SIG
  • 14 Mutualisation des postes de Cabinet
  • 15 Élection de la Commission permanente de Délégation de Service Public
  • 16 Saisine de la Commission consultative des services publics locaux sur le projet de délégation de service public relative à la fourrière automobile
  • 17 Groupement de commandes pour le marché de dératisation de réseaux d’assainissement, de berges et de bâtiments publics
  • 18 Groupements de commandes pour des prestations de vérification annuelle et de maintenance annuelle
  • 19 Groupement de commandes pour la fourniture d’électricité
  • 20 Convention de déploiement FTTH avec Orange
  • 21 Pertes sur créances irrécouvrables
  • 22 Information au Conseil sur la souscription d’un emprunt régie par l’article L 2122 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT)
  • 23 Décisions modificatives
  • 24 Rapport d’activités 2014
  • 25 Demande de subvention auprès de l’Entente Marne, l’Agence de l’Eau et du Département de la Meuse pour l’entretien de l’Ornain dans le cadre de la déclaration d’intérêt général
  • 26 Groupement de commande étude Chée
  • 27 Candidature de la communauté d’agglomération au portage de la Plate-forme Locale de Rénovation Énergique de l’Habitat
  • Affaires diverses.


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