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ComAgglo - ordre du jour du 9 juillet 2015

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc sud Meuse était réuni en séance publique le jeudi 09 juillet 2015 à 18 heures à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour

  • 1 Signature du Contrat de Partenariat Lorraine et Territoires 2015-2020 pour le Pays Barrois
  • 2 Règlement intérieur de la Médiathèque Jean Jeukens
  • 3 Demande de subvention concernant l’étude préalable à la mise en place d’un Contrat Territoire Lecture (CTL)
  • 4 Acquisitions d’ceuvres pour le Musée barrois
  • 5 Acquisition d’une parcelle - Territoire de VAL D’ORNAIN
  • 6 Avenant au protocole de programmation de l’Opération de Rénovation Urbaine
  • 7 Aire de grand passage des gens du voyage - modification des tarifs : introduction d’un tarif pour le raccordement électrique
  • 8 Adhésion assistance aux communes
  • 9 Création d’un club de partenaires et mandat à un prestataire
  • 10 Modification de l’intérêt communautaire - Transfert des équipements sportifs
  • 11 Sentier karstique - Demande de subvention au Conseil Régional de Lorraine
  • 12 Attribution d’une subvention aux associations pour des manifestations touristiques - Année 2015
  • 13 Convention d’occupation Bureau d’Information Touristique Ligny en Barrois
  • 14 Nouvelle tarification du réseau TUB
  • 15 Vente d’un véhicule réformé pour destruction
  • 16 Centre d’Affaires - 17 rue Maréchal de Metz /18 avenue Gambetta
  • 17 Organisation du temps de travail au service de collecte des ordures ménagères
  • 18 Constitution d’une provision pour risque
  • 19 Participations des communes aux budgets eau et assainissement
  • 20 Régularisation de l’emprunt d’équilibre pour la ZAC grande terre
  • 21 Attribution du marché 2015/2016 - étude diagnostic des réseaux et ouvrages d’assainissement de 19 communes adhérentes à la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
  • 22 Information du conseil communautaire relative aux marchés passés en procédure adaptée lors du premier et deuxième trimestres 2015
  • 23 Association du chemin de fer historique de la voie sacrée - avenant à la convention de subvention
  • 24 Chemin de Fer Historique de la Voie Sacrée - Tranche 2 - Modification du plan de financement et convention de mandat avec l’association
  • 25 Révision tarif pour 2015 - Location Salle des Fêtes de Tronville en Barrois
  • 26 Hall des Expositions -Validation de l’étude de pré-faisabilité et du plan de financement
  • 27 Hall des expositions : acquisition de terrains
  • 28 Décision modificative
  • Affaires diverses.


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