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Conseil départemental : session plénière du 02 juillet 2015

Le Conseil départemental sera réuni en session plénière (entrée libre) jeudi 02 juillet 2015 à 11 h à l’Hôtel du Département
Ordre du jour

  • 01 - Budget supplémentaire 2015
  • 02 - Revalorisation des tarifs horaires APA 2015
  • 03 - Transfert de la compétence Transports à la Communauté d’Agglomération du Grand Verdun
  • 04 - Subdélégation en matière de transports demandée au Département par la Communauté d’Agglomération du Grand Verdun
  • 05 - Transfert de la compétence Transports au Syndicat Mixte des transports du Pays du Bassin de Briey
  • 06 - Subdélégation en matière de transports demandée au Département par le Syndicat Mixte des transports du Pays du Bassin de Briey
  • 07 - Financement de la RN 135
  • 08 - Répartition du produit des amendes de police 2015
  • 09 - Subvention complémentaire pour le projet Renaissance du Mémorial
  • 10 - Avis sur la Stratégie Régionale de l’Emploi : nouvelle organisation du Service Public de l’Emploi en Lorraine
  • 11 - Les Contrats de Ville des Communautés d’agglomération de Bar-le-Duc Sud Meuse et du Grand Verdun
  • 12 - Convention TICE - Collège connecté
  • 13 - Site Natura 2000 Vallée de la Meuse - présidence du comité de pilotage et maîtrise d’ouvrage de l’animation
  • 14 - Situation en matière de développement durable - Année 2014
  • 15 - Désignation au Comité exécutif du GIP ’Objectif Meuse’
  • 16 - Désignation des représentants du Département au sein des instances de la SEBL
  • 17 - Liste des marchés publics, accords cadres et avenants conclus en 2014


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