Le Conseil départemental sera réuni en session plénière (entrée libre) jeudi 02 juillet 2015 à 11 h à l’Hôtel du Département
Ordre du jour
- 01 - Budget supplémentaire 2015
- 02 - Revalorisation des tarifs horaires APA 2015
- 03 - Transfert de la compétence Transports à la Communauté d’Agglomération du Grand Verdun
- 04 - Subdélégation en matière de transports demandée au Département par la Communauté d’Agglomération du Grand Verdun
- 05 - Transfert de la compétence Transports au Syndicat Mixte des transports du Pays du Bassin de Briey
- 06 - Subdélégation en matière de transports demandée au Département par le Syndicat Mixte des transports du Pays du Bassin de Briey
- 07 - Financement de la RN 135
- 08 - Répartition du produit des amendes de police 2015
- 09 - Subvention complémentaire pour le projet Renaissance du Mémorial
- 10 - Avis sur la Stratégie Régionale de l’Emploi : nouvelle organisation du Service Public de l’Emploi en Lorraine
- 11 - Les Contrats de Ville des Communautés d’agglomération de Bar-le-Duc Sud Meuse et du Grand Verdun
- 12 - Convention TICE - Collège connecté
- 13 - Site Natura 2000 Vallée de la Meuse - présidence du comité de pilotage et maîtrise d’ouvrage de l’animation
- 14 - Situation en matière de développement durable - Année 2014
- 15 - Désignation au Comité exécutif du GIP ’Objectif Meuse’
- 16 - Désignation des représentants du Département au sein des instances de la SEBL
- 17 - Liste des marchés publics, accords cadres et avenants conclus en 2014
