Le Conseil municipal de Bar-le-Duc a été réuni en séance plénière jeudi 24 septembre 2015 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)
N° page - N° dossier - objet
- 4 - 1. Tarifs des prestations de l’Harmonie Municipale
- 6 - 2. Evolution du statut du personnel technique du Théâtre municipal et versement d’une subvention complémentaire à l’Acb
- 8 - 3. Octroi de subventions aux associations à caractère général, social ou humanitaire au titre de 2015
- 10 - 4. Financement de l’étude sur la création d’un stade en eaux vives
- 11 - 5. Validation du programme et recrutement d’un maître d’oeuvre - Projet complexe stade Cote Sainte Catherine (stade, tennis)
- 14 - 6. Validation du programme et recrutement d’un maître d’oeuvre - Projet football stade Jean Bernard
- 16 - 7. Présentation du pré-programme Gymnase Côte Sainte Catherine
- 18 - 8. Subventions à caractère sportif
- 20 - 9. Validation de l’APD et modification du plan de financement des travaux d’aménagement de la rue du Cygne
- 23 - 10. Construction d’un Hall des expositions - Fonds de concours à la Communauté d’Agglomération
- 27 - 11. Validation de l’APD et modification du plan de financement des travaux d’aménagement de la place FOCH (*)
- 29 - 12. Extension du parking de la gare multimodale
- 42 - 13. Régularisation foncière Place de la Gare et acquisition d’une parcelle à l’euro symbolique
- 45 - 14. Cession emprise sur CD n’161 à SCI de l’Ecluse
- 47 - 15. Cession emprise sur sentier dit des Clos Massinots
- 49 - 16. Acquisition bâtiment (ancienne caserne Oudinot) auprès de la Société SNC Les Alpes
- 52 - 17. Acquisition parcelle BD n° 83 - La Fédération
- 54 - 18. Centre des Affaires - Quartier des Entrepreneurs - Modification du règlement de copropriété
- 56 - 19. Dispositif d’accession à la propriété avec signature d’une convention
- 77 - 20. Adoption de la stratégie de développement durable de l’Agenda z1
- 78 - 21. Convention d’application du CPLT
- 107 - 22. Financement de la création des sites internet et du portail famille commun à la Communauté d’Agglomération et à la Ville
- 110 - 23. Transformation de postes
- 112 - 24. Mutualisation des postes de Cabinet
- 113 - 25. Prise en charge financière du poste de chef de mission communication
- 114 - 26. Règlement intérieur - Fiche temps de travail
- 121 - 27. Création de la fonction d’assistant de prévention
- 123 - 28. Groupements de commandes pour des prestations de vérification annuelle et de maintenance annuelle
- 124 - 29. Groupement de commandes pour la fourniture d’électricité
- 125 - 30. Groupement de commandes pour le marché de dératisation de réseaux d’assainissement, de berges et de bâtiments publics
- 126 - 31. Désignation des membres représentant les associations au sein de la Commission consultative des services publics locaux
- 129 - 32. Election de la Commission permanente de Délégation de Service Public
- 131 - 33.. Approbation du rapport d’évaluation de la CLECT du 13 mai 2015
- 155 - 34. Approbation du rapport d’évaluation de la CLECT du 1er juillet 2015
- 171 - 35. Information au Conseil sur la souscription d’un emprunt régie par l’article L 2122 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT)
- 172 - 36. Taxe d’habitation - Instauration d’un abattement spécial à la base en faveur des personnes handicapées ou invalides
- 173 - 37. Pertes sur créances irrécouvrables
- 175 - 38. Décisions modificatives (*)
- 181 - 39. Rapports annuels 2014 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable, de l’assainissement collectif et non collectif
- 182 - 40. Attribution du marché 2015/18 "Fourniture et pose de toilettes publiques accessibles, autonettoyantes et payantes"
