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Conseil municipal Bar-le-Duc - 25 juin 2015

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc a été réuni en séance plénière jeudi 24 septembre 2015 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)

N° page - N° dossier - objet

  • 4 - 1. Tarifs des prestations de l’Harmonie Municipale
  • 6 - 2. Evolution du statut du personnel technique du Théâtre municipal et versement d’une subvention complémentaire à l’Acb
  • 8 - 3. Octroi de subventions aux associations à caractère général, social ou humanitaire au titre de 2015
  • 10 - 4. Financement de l’étude sur la création d’un stade en eaux vives
  • 11 - 5. Validation du programme et recrutement d’un maître d’oeuvre - Projet complexe stade Cote Sainte Catherine (stade, tennis)
  • 14 - 6. Validation du programme et recrutement d’un maître d’oeuvre - Projet football stade Jean Bernard
  • 16 - 7. Présentation du pré-programme Gymnase Côte Sainte Catherine
  • 18 - 8. Subventions à caractère sportif
  • 20 - 9. Validation de l’APD et modification du plan de financement des travaux d’aménagement de la rue du Cygne
  • 23 - 10. Construction d’un Hall des expositions - Fonds de concours à la Communauté d’Agglomération
  • 27 - 11. Validation de l’APD et modification du plan de financement des travaux d’aménagement de la place FOCH (*)
  • 29 - 12. Extension du parking de la gare multimodale
  • 42 - 13. Régularisation foncière Place de la Gare et acquisition d’une parcelle à l’euro symbolique
  • 45 - 14. Cession emprise sur CD n’161 à SCI de l’Ecluse
  • 47 - 15. Cession emprise sur sentier dit des Clos Massinots
  • 49 - 16. Acquisition bâtiment (ancienne caserne Oudinot) auprès de la Société SNC Les Alpes
  • 52 - 17. Acquisition parcelle BD n° 83 - La Fédération
  • 54 - 18. Centre des Affaires - Quartier des Entrepreneurs - Modification du règlement de copropriété
  • 56 - 19. Dispositif d’accession à la propriété avec signature d’une convention
  • 77 - 20. Adoption de la stratégie de développement durable de l’Agenda z1
  • 78 - 21. Convention d’application du CPLT
  • 107 - 22. Financement de la création des sites internet et du portail famille commun à la Communauté d’Agglomération et à la Ville
  • 110 - 23. Transformation de postes
  • 112 - 24. Mutualisation des postes de Cabinet
  • 113 - 25. Prise en charge financière du poste de chef de mission communication
  • 114 - 26. Règlement intérieur - Fiche temps de travail
  • 121 - 27. Création de la fonction d’assistant de prévention
  • 123 - 28. Groupements de commandes pour des prestations de vérification annuelle et de maintenance annuelle
  • 124 - 29. Groupement de commandes pour la fourniture d’électricité
  • 125 - 30. Groupement de commandes pour le marché de dératisation de réseaux d’assainissement, de berges et de bâtiments publics
  • 126 - 31. Désignation des membres représentant les associations au sein de la Commission consultative des services publics locaux
  • 129 - 32. Election de la Commission permanente de Délégation de Service Public
  • 131 - 33.. Approbation du rapport d’évaluation de la CLECT du 13 mai 2015
  • 155 - 34. Approbation du rapport d’évaluation de la CLECT du 1er juillet 2015
  • 171 - 35. Information au Conseil sur la souscription d’un emprunt régie par l’article L 2122 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT)
  • 172 - 36. Taxe d’habitation - Instauration d’un abattement spécial à la base en faveur des personnes handicapées ou invalides
  • 173 - 37. Pertes sur créances irrécouvrables
  • 175 - 38. Décisions modificatives (*)
  • 181 - 39. Rapports annuels 2014 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable, de l’assainissement collectif et non collectif
  • 182 - 40. Attribution du marché 2015/18 "Fourniture et pose de toilettes publiques accessibles, autonettoyantes et payantes"


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