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Conseil départemental : session plénière du 25 juin 2015

Le Conseil départemental était réuni en session plénière (entrée libre) jeudi 25 juin 2015 à 11 h
Ordre du jour

  • 1 Compte Administratif 2014
  • 2 Exonération fiscale de CVAE au profit des librairies indépendantes de référence
  • 3 Taxe départementale sur la consommation finale d’électricité - Fixation du coefficient multiplicateur à compter du 1er janvier 2016
  • 4 Convention d’application 2015 de la Convention-cadre de l’Inventaire Général du Patrimoine 2015-2017
  • 5 Développement Territorial - Soutien à l’investissement du Château de Gombervaux
  • 6 Développement Territorial - Soutien à la ville de Bar le Duc - Requalification de la Chapelle de la Libération
  • 7 Information au Conseil départemental du récapitulatif des ventes de résidus et produits métalliques usagés et de bois
  • 8 Valorisation du Patrimoine - Signature de la Convention avec le GIP Objectif Meuse et la Fondation du Patrimoine
  • 9 Convention bi-annuelle d’objectifs 2015/2016 - Prestation d’accompagnement des gens du voyage
  • 10 Validation du projet de Plan de Prévention et de Gestion des Déchets Non Dangereux (PPGDND) et de son évaluation environnementale
  • 11 Modification du secteur de recrutement des collégiens de la commune de Lavoye - Annexe - Arrêté Secteurs de recrutement des collèges
  • 12 Information sur la contractualisation d’une ligne de trésorerie pour 2015-2016
  • 13 OPH - Désignation Conseil d’Administration
  • 14 Réponse au voeu déposé lors de la séance du Conseil général du 04/12/2014 par Monsieur Denis Cordonnier concernant les stations service rurale


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