Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, en Europe) > Conseil départemental de la Meuse > Ordres du jour du Conseil départemental

  Articles populaires  
  Popularité 100 % : 2010 : une année noire pour l’emploi - 26/01/2011  
  Popularité 100 % : Fermeture de l’usine Phillips à Dreux - 15/02/2010  
  Popularité 100 % : Condamnation de Jafar Panahi - 21/12/2010  
  Popularité 100 % : CHILI : décès de la veuve du Président Allende - 22/06/2009  
  Popularité 100 % : L’Education est votre avenir - 01/04/2009  
  Popularité 100 % : Absentéisme scolaire : l’imposture - 05/05/2011  
     

Conseil départemental : session plénière du 25 juin 2015

Le Conseil départemental était réuni en session plénière (entrée libre) jeudi 25 juin 2015 à 11 h
Ordre du jour

  • 1 Compte Administratif 2014
  • 2 Exonération fiscale de CVAE au profit des librairies indépendantes de référence
  • 3 Taxe départementale sur la consommation finale d’électricité - Fixation du coefficient multiplicateur à compter du 1er janvier 2016
  • 4 Convention d’application 2015 de la Convention-cadre de l’Inventaire Général du Patrimoine 2015-2017
  • 5 Développement Territorial - Soutien à l’investissement du Château de Gombervaux
  • 6 Développement Territorial - Soutien à la ville de Bar le Duc - Requalification de la Chapelle de la Libération
  • 7 Information au Conseil départemental du récapitulatif des ventes de résidus et produits métalliques usagés et de bois
  • 8 Valorisation du Patrimoine - Signature de la Convention avec le GIP Objectif Meuse et la Fondation du Patrimoine
  • 9 Convention bi-annuelle d’objectifs 2015/2016 - Prestation d’accompagnement des gens du voyage
  • 10 Validation du projet de Plan de Prévention et de Gestion des Déchets Non Dangereux (PPGDND) et de son évaluation environnementale
  • 11 Modification du secteur de recrutement des collégiens de la commune de Lavoye - Annexe - Arrêté Secteurs de recrutement des collèges
  • 12 Information sur la contractualisation d’une ligne de trésorerie pour 2015-2016
  • 13 OPH - Désignation Conseil d’Administration
  • 14 Réponse au voeu déposé lors de la séance du Conseil général du 04/12/2014 par Monsieur Denis Cordonnier concernant les stations service rurale


  Derniers articles  
  23/03/2019 : Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - séance publique - jeudi 04 avril 2019  
  13/03/2019 : Le Parti socialiste lance ses propositions pour une Europe féministe - 08/03/2019  
  13/03/2019 : Le Parti socialiste fait du « bien manger » un enjeu majeur de notre société - 05/03/2019  
  13/03/2019 : La lettre d’Emmanuel Macron : des mots pour le dire, des actes pour se dédire - 05/03/2019  
  9/03/2019 : Tribune de l’Opposition « Attendez 15 ou 20 ans » ... et puis quoi encore ? - 03/2019  
  5/03/2019 : Le Parti socialiste saisit le CSA sur les atteintes au pluralisme - 25/02/2019  
     


Tous droits réservés à leurs auteurs respectifs.
Contactez-nous : fede55@parti-socialiste.fr - 1 place Maurice Genevoix 55100 VERDUN - Téléphone/Fax : 03 29 84 55 62
Site développé pour une résolution de 1024x768 avec Internet Explorer 6+, Mozilla Firefox 1+, Opera 8+, Safari 2+
XHTML 1.0 CSS 2.1 Mozilla Firefox
Propulsé par : SPIP - Conception : Olivier ROUET