Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc sud Meuse était réuni en séance publique le lundi 15 juin 2015 à 18 heures à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour
- 1 Installation d’un nouveau représentant de la Ville de Bar-le-Duc
- 2 Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés
- 3 Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement
- 4 Validation de la stratégie locale de développement du Pays Barrois et implication de la Communauté d’Agglomération dans la mise en oeuvre du programme Leader 2014 - 2020
- 5 Désignation des représentants de la Communauté d’Agglomération au futur GAL du Pays Barrois
- 6 Attribution d’un fonds de concours aux communes membres de la Communauté d’Agglomération - Programme 2015 – 1ère tranche
- 7 Modification programme ravalement de façades privées - Année 2015
- 8 Subvention de fonctionnement aux associations au titre de l’année 2015
- 9 Signature du Contrat de Ville 2015-2020 de la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
- 10 Reconstruction de l’E.H.P.A.D. géré par le CIAS : validation de la faisabilité et du lancement du projet par le CIAS
- 11 Convention relative à l’instruction des demandes d’autorisation et actes relatifs à l’occupation et à l’utilisation du sol
- 12 Rétrocession d’un immeuble bâti - Commune de Naix aux Forges
- 13 Acquisition parcelle - Zone de Trois Fontaines - commune de Lisle en Rigault
- 14 Cession parcelles ’Sous le Clos Roger’ Commune de Ligny en Barrois au C.I.A.S. Bar-le-Duc Sud Meuse
- 15 Vente Communauté Agglomération Bar le Duc Sud Meuse à entreprise BERBERAT Commune de VAL D’ORNAIN
- 16 Vente d’une parcelle - Communauté Agglomération Bar le Duc Sud Meuse à SITA DECTRA Alsace
- 17 Règlement d’attribution d’une subvention aux associations pour les manifestations touristiques
- 18 Convention avec l’ONF pour l’entretien et le maintien de la propreté des zones d’accueil du public dans la foret domaniale du Haut Juré de Bar-le-Duc -Année 2015
- 19 Attribution d’une subvention à l’office de tourisme Meuse Grand Sud pour la promotion touristique du Pays Barrois - Année 2015
- 20 Subvention 2015 en faveur du Syndicat Mixte de Velaines
- 21 Adhésion à la société publique locale SPL-Xdemat
- 22 Transformation de postes
- 23 Mise en place d’une astreinte à la Médiathèque et d’une astreinte encadrement au service collecte des déchets ménagers
- 24 Mise à disposition d’un agent auprès de la MAFTO du CNRS dans le cadre d’une mission archéologique
- 25 Soutien - Coopération décentralisée NIGER
- 26 Renouvellement des cartes d’achats
- 27 Pertes sur créances irrécouvrables
- 28 Transfert du résultat Centre des Affaires ville vers agglomération
- 29 Information au Conseil communautaire relative à la délibération prise au bureau du 22 mai 2015 pour l’attribution d’un marché public
- 30 Fixation des montants de base minimum CFE
- 31 Décisions modificatives
- 32 Affectation de résultat 2014 Ordures Ménagères
- 33 Approbation du résultat de clôture de la première tranche de la ZAC Grande Terre
- 34 Bistro’Théâtre de Givrauval - Modification de l’intérêt communautaire
- 35 Bistro’Théâtre de Givrauval - Restitution de l’équipement à la commune de Givrauval
- 36 Montée en débit de la commune de Loisey - Convention de mise à disposition d’un terrain
- 37 Répartition du Fonds National de Péréquation Intercommunale et Communale (F.P.I.C.)
- Affaires diverses.
