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ComAgglo - ordre du jour du 15 juin 2015

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc sud Meuse était réuni en séance publique le lundi 15 juin 2015 à 18 heures à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour

  • 1 Installation d’un nouveau représentant de la Ville de Bar-le-Duc
  • 2 Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés
  • 3 Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement
  • 4 Validation de la stratégie locale de développement du Pays Barrois et implication de la Communauté d’Agglomération dans la mise en oeuvre du programme Leader 2014 - 2020
  • 5 Désignation des représentants de la Communauté d’Agglomération au futur GAL du Pays Barrois
  • 6 Attribution d’un fonds de concours aux communes membres de la Communauté d’Agglomération - Programme 2015 – 1ère tranche
  • 7 Modification programme ravalement de façades privées - Année 2015
  • 8 Subvention de fonctionnement aux associations au titre de l’année 2015
  • 9 Signature du Contrat de Ville 2015-2020 de la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
  • 10 Reconstruction de l’E.H.P.A.D. géré par le CIAS : validation de la faisabilité et du lancement du projet par le CIAS
  • 11 Convention relative à l’instruction des demandes d’autorisation et actes relatifs à l’occupation et à l’utilisation du sol
  • 12 Rétrocession d’un immeuble bâti - Commune de Naix aux Forges
  • 13 Acquisition parcelle - Zone de Trois Fontaines - commune de Lisle en Rigault
  • 14 Cession parcelles ’Sous le Clos Roger’ Commune de Ligny en Barrois au C.I.A.S. Bar-le-Duc Sud Meuse
  • 15 Vente Communauté Agglomération Bar le Duc Sud Meuse à entreprise BERBERAT Commune de VAL D’ORNAIN
  • 16 Vente d’une parcelle - Communauté Agglomération Bar le Duc Sud Meuse à SITA DECTRA Alsace
  • 17 Règlement d’attribution d’une subvention aux associations pour les manifestations touristiques
  • 18 Convention avec l’ONF pour l’entretien et le maintien de la propreté des zones d’accueil du public dans la foret domaniale du Haut Juré de Bar-le-Duc -Année 2015
  • 19 Attribution d’une subvention à l’office de tourisme Meuse Grand Sud pour la promotion touristique du Pays Barrois - Année 2015
  • 20 Subvention 2015 en faveur du Syndicat Mixte de Velaines
  • 21 Adhésion à la société publique locale SPL-Xdemat
  • 22 Transformation de postes
  • 23 Mise en place d’une astreinte à la Médiathèque et d’une astreinte encadrement au service collecte des déchets ménagers
  • 24 Mise à disposition d’un agent auprès de la MAFTO du CNRS dans le cadre d’une mission archéologique
  • 25 Soutien - Coopération décentralisée NIGER
  • 26 Renouvellement des cartes d’achats
  • 27 Pertes sur créances irrécouvrables
  • 28 Transfert du résultat Centre des Affaires ville vers agglomération
  • 29 Information au Conseil communautaire relative à la délibération prise au bureau du 22 mai 2015 pour l’attribution d’un marché public
  • 30 Fixation des montants de base minimum CFE
  • 31 Décisions modificatives
  • 32 Affectation de résultat 2014 Ordures Ménagères
  • 33 Approbation du résultat de clôture de la première tranche de la ZAC Grande Terre
  • 34 Bistro’Théâtre de Givrauval - Modification de l’intérêt communautaire
  • 35 Bistro’Théâtre de Givrauval - Restitution de l’équipement à la commune de Givrauval
  • 36 Montée en débit de la commune de Loisey - Convention de mise à disposition d’un terrain
  • 37 Répartition du Fonds National de Péréquation Intercommunale et Communale (F.P.I.C.)
  • Affaires diverses.


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