Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc sud meuse étai tréuni en séance publique le jeudi 09 avril 2015 à 18 heures à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour
- 1. Installation d’un nouveau représentant de la Ville de Bar-le-Duc (Didier Aynès en remplacement de Gilles Barnagaud)
- 2. Approbation du Compte Administratif 2014 - Budget Principal et Annexes de la Communauté d’Agglomération Bar le Duc Sud Meuse
- 3. Affectation du résultat 2014 - Budget Principal et Annexes de la Communauté d’Agglomération Bar le Duc Sud Meuse
- 4. Approbation des comptes de gestion 2014 - Budget Principal et Annexes de la Communauté d’Agglomération Bar le Duc Sud Meuse
- 5. Vote du Budget 2015
- 6. Réalisation de l’assainissement collectif à Tannois - tarif des branchements publics
- 7. Nouvelle convention de reprise des déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE)
- 8. Avenant au contrat de Mandat d’autofacturation annexé au contrat pour l’action et la performance Barème E CL055076
- 9. Fixation du taux de la Taxe des Ordures Ménagères pour 2015
- 10. Mise en place de tarifications complémentaires
- 11. demande de subvention - aide pour les investissements nécessaires à la mise en place d’une tarification incitative
- 12. Création de tarifs pour les gymnases
- 13. Actualisation des tarifs du centre nautique de Bar le Duc
- 14. Tarifs Médiathèque
- 15. Tarifs du Musée Barrois et approbation du règlement intérieur
- 16. Aires d’accueil des gens du voyage - Tarification 2015
- 17. Règlement fonds de concours 2015
- 18. Zone d’activités sur la Commune de Longeville en Barrois
- 19. Subvention 2015 à l’Office de Tourisme Meuse Grand Sud Bar-le-Duc / Ligny-en-Barrois
- 20. Convention de partenariat et soutien financier Alexis Lorraine
- 21. Adhésion à des organismes professionnels
- 22. Autorisation de signature de l’avenant numéro 1 à la convention de partenariat entre la Chambre des Métiers et de l’Artisanat et Meuse Grand Sud
- 23. Taux CFE Cotisation Foncière des Entreprise et TH Taxe d’Habitation pour 2015
- 24. E.P.F.L. - Désignation de représentants
- 25. Financement des travaux d’achèvement de la voirie de la ZAC Grande Terre II
- 26. Création d’une voie de Chemin de Fer Historique de la Voie Sacrée - Phase 2 - Financement et Mise en OEuvre
- 27. Affectation de la subvention spécifique attribuée par le GIP Objectif Meuse
- 28. PER Nasium
- 29. Attribution de subventions de fonctionnement et d’investissement à l’association la Cité des Leuques Année 2015
- 30. Opération de cession rachat actions SEMMA par SEBL
