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Conseil général - séance plénière du 05 février 2015

Le Conseil général sera réuni en session plénière (entrée libre) jeudi 05 février 2015 à 11 h , puis reprise à 14 h

Ordre du jour

  • 15 Adhésion du Département à l’Association Commissariat d’Investissement à l’Innovation et à la Mobilisation Economique - C2IME
  • 17 Meuse Entreprise – Partenariat avec la Chambre de Commerce et d’Industrie de la Meuse – Positionnement de l’agent du Département
  • 23 Projet Insertion Jeunes Centenaire
  • 31 Insertion Jeunes
  • 41 Habilitation à l’aide sociale foyers Mon Repos et Souville
  • 43 Occupation des pylônes départementaux par des tiers - Règlement des conditions de mise à disposition
  • 45 Cession de matériels ayant été mis à disposition des Conseillers Généraux dans le cadre de leurs missions
  • 47 Convention avec la Mission Centenaire pour la promotion du champ de bataille de Verdun
  • 55 Politique Départementale de l’Eau : attribution d’une aide financière exceptionnelle au Syndicat des Eaux du Haut Ornain pour la réalisation d’une étude de restructuration de l’alimentation en eau potable du secteur de Gondrecourt le Château.
  • 59 Comité Départemental du Tourisme - Subvention de Fonctionnement 2015
  • 73 Développement Territorial - Soutien au SIVU des Ouillons - Salle polyvalente
  • 77 Eau : transfert de l’arrêté de DUP de protection de captage du champ aquifère de Bras sur Meuse à la commune de BELLEVILLE-SUR-MEUSE et au Syndicat des Eaux de la Forestière.
  • 79 Convention de partenariat entre le Département de la Meuse et la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Lorraine pour la mise en place d’un contrat Territoires-Lecture
  • 85 Mise à jour de la grille d’affectation des agents des collèges
  • 87 Tarification 2015 restauration du collège de CLERMONT EN ARGONNE
  • 89 Conseil Départemental de l’Education Nationale - Renouvellement des représentants du Département
  • 91 Classement dans le domaine public routier départemental des voiries de la Zone d’Activités des Souhesmes Rampont
  • 95 Convention relative aux opérations de salage et de déneigement des sections de routes départementales reliant les départements de la Meuse et des Vosges
  • 101 Arrêté d’alignement individuel pour la parcelle cadastrée sous le n°AA 58 bordant la RD 12a.
  • 107 Information sur la contractualisation de deux emprunts de 6 et 7 M€ auprès du Crédit Foncier de France destinés aux financements 2014
  • 109 Construction des nouvelles archives départementales - Refus du quitus de l’opération
  • 111 Présentation des Schémas de Coopération Interdépartementale


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