Le Conseil général sera réuni en session plénière (entrée libre) jeudi 05 février 2015 à 11 h , puis reprise à 14 h
Ordre du jour
- 15 Adhésion du Département à l’Association Commissariat d’Investissement à l’Innovation et à la Mobilisation Economique - C2IME
- 17 Meuse Entreprise – Partenariat avec la Chambre de Commerce et d’Industrie de la Meuse – Positionnement de l’agent du Département
- 23 Projet Insertion Jeunes Centenaire
- 31 Insertion Jeunes
- 41 Habilitation à l’aide sociale foyers Mon Repos et Souville
- 43 Occupation des pylônes départementaux par des tiers - Règlement des conditions de mise à disposition
- 45 Cession de matériels ayant été mis à disposition des Conseillers Généraux dans le cadre de leurs missions
- 47 Convention avec la Mission Centenaire pour la promotion du champ de bataille de Verdun
- 55 Politique Départementale de l’Eau : attribution d’une aide financière exceptionnelle au Syndicat des Eaux du Haut Ornain pour la réalisation d’une étude de restructuration de l’alimentation en eau potable du secteur de Gondrecourt le Château.
- 59 Comité Départemental du Tourisme - Subvention de Fonctionnement 2015
- 73 Développement Territorial - Soutien au SIVU des Ouillons - Salle polyvalente
- 77 Eau : transfert de l’arrêté de DUP de protection de captage du champ aquifère de Bras sur Meuse à la commune de BELLEVILLE-SUR-MEUSE et au Syndicat des Eaux de la Forestière.
- 79 Convention de partenariat entre le Département de la Meuse et la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Lorraine pour la mise en place d’un contrat Territoires-Lecture
- 85 Mise à jour de la grille d’affectation des agents des collèges
- 87 Tarification 2015 restauration du collège de CLERMONT EN ARGONNE
- 89 Conseil Départemental de l’Education Nationale - Renouvellement des représentants du Département
- 91 Classement dans le domaine public routier départemental des voiries de la Zone d’Activités des Souhesmes Rampont
- 95 Convention relative aux opérations de salage et de déneigement des sections de routes départementales reliant les départements de la Meuse et des Vosges
- 101 Arrêté d’alignement individuel pour la parcelle cadastrée sous le n°AA 58 bordant la RD 12a.
- 107 Information sur la contractualisation de deux emprunts de 6 et 7 M€ auprès du Crédit Foncier de France destinés aux financements 2014
- 109 Construction des nouvelles archives départementales - Refus du quitus de l’opération
- 111 Présentation des Schémas de Coopération Interdépartementale
