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Conseil municipal Bar-le-Duc - 18 décembre 2014

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc était réuni en séance plénière jeudi 18 décembre 2014 à 18 h à l’Hôtel de ville de Bar-le-Duc (entrée libre)

Ordre du jour

  • 4 Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
  • 5 Débat d’orientations budgétaires 2015
  • 6 Subventions diverses
  • 7 Tarifs de location de salles et espaces municipaux
  • 11 Licence d’entrepreneur de spectacles - Désignation du titulaire
  • 12 Subvention à l’Association Départementale des Pupilles de l’Enseignement Public de la Meuse
  • 13 Frais de scolarité des enfants domiciliés hors de Bar-le-Duc fréquentant les écoles barisiennes - Années 2014/2015
  • 17 Festival Renaissances 2015 - Demande de subvention
  • 20 Classes d’environnement 2015
  • 22 Avances sur subventions 2015 au profit d’associations culturelles ou d’animation du territoire
  • 23 Subvention exceptionnelle à la Croix Rouge Française de Bar le Duc
  • 24 Avance sur subvention 2015 à l’Association de Coordination des Centres Socioculturels de Bar le-Duc
  • 25 Tarifs de location d’installations sportives
  • 27 Avances sur subventions sportives - Année 2015
  • 28 Site T.D.F - Côte Sainte Catherine - Rétrocession emprises foncières
  • 30 Avenant au protocole de programmation de l’Opération de Rénovation Urbaine
  • 41 Subvention d’investissement 2014, en faveur du Syndicat Mixte de Velaines
  • 42 Régularisation foncière - Rue Sainte Marguerite
  • 44 Exercice du droit de priorité - Acquisition de la parcelle n° CD 161 lieudit Le Praillon - Zone de Popey
  • 47 Indemnisation amiable des dommages de travaux publics de requalification du centre-ville
  • 57 Droits de voirie et de stationnement, tarifs des emplacements 2015
  • 59 Information relative aux marchés à procédure adaptée conclus en 2014
  • 62 Validation du « Plan Communal de Sauvegarde » (PCS) et du « Document d’information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM)
  • 65 Attribution du marché 2014/19 "Requalification de la Chapelle rue de la Libération à Bar-le-Duc"
  • 67 Règlement intérieur relatif à la passation des marchés publics à procédure adaptée
  • 75 Convention de mise en oeuvre de la verbalisation électronique
  • 82 Rémunération des enseignants qui surveillent les enfants hors temps scolaire
  • 83 Orientations de la formation des élus municipaux
  • 84 Rapports annuels 2013 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable, de l’assainissement collectif et de l’assainissement non collectif
  • 85 Avenant à la convention de télétransmission des actes : introduction des actes budgétaires dès janvier 2015
  • 89 Transfert des contrats d’assurance de l’ex CCCO sur le marché 2012/22 passé en groupement de commandes entre la Ville de Bar-le-Duc, l’ex CODECOM et le CIAS
  • 91 Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Bar-le-Duc, la Communauté d’Agglomération et le CIAS pour la fourniture de gaz
  • 92 Avance sur subvention au CAS
  • 93 Rapport d’activité 2013 de la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
  • 94 Indemnités de services partagés
  • 96 Groupement de commandes pour l’achat de véhicules
  • 97 Détermination des durées d’amortissement
  • 100 Établissements scolaires - Désignation de représentants
  • 102 Inscription d’un nom sur la plaque commémorative des soldats tombés au champ d’honneur en 14/18
  • 103 AMORCE - Élection de représentants
  • 104 Paiements de Cotisations à des Organismes Professionnels pour 2015
  • 106 Tarifs 2015 des Prestations de Services et de la Télédistribution
  • 108 Mise à jour du tableau des effectifs - Recrutement de vacataires et aides temporaires - régime indemnitaire des agents
  • 116 Tarifs Cuisine 2015
  • 118 Exécution du Budget 2015 avant son adoption
  • 120 Indemnité au comptable
  • 121 Tarifs des concessions de cimetière
  • 123 Mise en place d’un service gratuit d’enlèvement des tags et graffitis sur les façades de la Ville de Bar-le-Duc
  • 130 Convention de prestation de service avec la Communauté d’Agglomération
  • 135 Constitution d’un groupement de commandes pour la mise en place d’une plateforme numérique (site internet)
  • 136 Recouvrement des frais de personnel
  • 140 Décision modificative
  • 146 Protocole d’indemnisation - Sinistre du centre socio-culturel de la Libération


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