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Conseil général - séance publique du 18 décembre 2014

Le Conseil général se réunit en session plénière (entrée libre) jeudi 18 décembre 2014 à 10 h 30, puis reprise à 14 h

Ordre du jour

Tome1

  • 15 BUDGET 2014 - Prélèvement sur dépenses imprévues - Information
  • 19 « Aide Berger » en faveur des éleveurs les plus impactés par les attaques du loup
  • 21 Convention de partenariat avec le Centre Régional de la Propriété Forestière Lorraine - Alsace
  • 27 Renouvellement de convention Structures d’intérêt départemental
  • 49 Cités scolaires meusiennes - Convention de répartition des charges entre la Région Lorraine et le Département de la Meuse
  • 57 Collèges Publics - Convention de Fonctionnement 2015
  • 83 Orientations du Conseil général de la Meuse concernant la tarification 2015 dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux
  • 89 Demande de garantie d’emprunt pour la création d’une Unité Alzheimer à l’EHPAD de Ligny-en- Barrois
  • 91 Fonds d’Accès à l’Emploi - Evolution du réglement d’intervention
  • 101 L’accompagnement des travailleurs indépendants bénéficiaires du RSA
  • 105 Contrat de Développement Economique du Bassin de Commercy - Construction et formalisation du réseau des acteurs de l’insertion
  • 111 Soutien aux parcours des apprentis Safran, Albany
  • 119 Cession des actions de la SEMMA à la SEBL
  • 121 Convention de mise à disposition du golf de Combles-en-Barrois
  • 129 Investissement des associations culturelles
  • 131 Soutien aux structures d’enseignement musical (report)
  • 133 Modification du règlement d’attribution des subventions pour les déplacements pédagogiques du second degré
  • 137 Soutien aux démarches de développement durable des collèges
  • 139 Site Natura 2000 Vallée de la Meuse - Mise en place d’un soutien à la gestion durable des prairies
  • 145 Subvention à caractère social - Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles de la Meuse
  • 149 Signature d’une convention d’objectifs multipartite Parcours d’Education Artistique et Culturelle
  • 159 Avis du Département sur l’association ’Commissariat d’Investissement à l’Innovation et à la Mobilisation Economique - C2IME’
  • 179 Conventionnement avec la Région Lorraine pour la mise en oeuvre des régimes d’aide aux entreprises – Avenant n°8
  • 185 Actualisation des règlements des fonds d’aide
  • 189 L’accompagnement en insertion - Evolution des modalités d’organisation du dispositif RSA en Meuse
  • 201 Rapports d’activités 2013 des sociétés d’économie mixtes locales
  • 217 OPH de la Meuse - Désignation d’un représentant
  • 221 Prorogation Convention pluriannuelle Département de la Meuse - SDIS 55

Tome 2

  • 7 Budget Primitif 2015
  • 91 Construction des nouvelles archives départementales - approbation du protocole de clôture, quitus de l’opération
  • 93 Convention pluriannuelle de délégation des MASP avec gestion et avenant financier 2015


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