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ComAgglo - ordre du jour du 13 novembre 2014

Le Conseil de la Communauté d’Agglomération Meuse Grand Sud sera réuni en séance plénière jeudi 13 novembre à 18 h à Tronville (salle des fêtes) - entrée libre

Ordre du jour

  • 1 Installation d’un nouveau représentant
  • 2 Station d’épuration de Tronville-en-Barrois - rapport annuel 2013 du délégataire
  • 2 Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement - Syndicat Mixte Germain Guérard
  • 3 Réalisation de l’assainissement collectif à TANNOIS - demande de subvention au G.I.P. Objectif Meuse
  • 4 Réalisation des travaux de parachèvement de la voirie - Lots 1 à 4 (ZAC Grande Terre II) - Territoire de LONGEVILLE EN BARROIS
  • 5 Création de postes agglomération- Modification du tableau des effectifs
  • 6 Décision Modificative
  • 7 Participation au capital de la Société SAVECOM (Société pour un Avenir Energétique COMmun) et désignation par délégation d’un représentant au Conseil d’Administration de la Société
  • 8 Convention avec l’ONF pour l’entretien et le maintien de la propreté des zones d’accueil du public dans la forêt domaniale du Haut Juré de Bar-le-Duc
  • 9 Politique petite enfance de la communauté d’agglomération
  • 10 Affaires diverses.


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