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ComAgglo - ordre du jour du 15 octobre 2014

Communauté d’Agglomération

15/10/2014 – séance publique

1 Installation de nouveaux représentants
2 Composition du bureau
3 Election des membres du Bureau
4 Election des représentants au sein des commissions techniques
5 Election des représentants au sein de la Commission d’Appel d’Offres (C.A.O.)
6 Election des représentants au sein de la Commission des Services Publics Locaux (C.C.S.P.L.)
7 Election des représentants au sein du Centre Intercommunal d’Action Sociale (C.I.A.S.)
8 Election des représentants au sein de l’Office de Tourisme Meuse Grand Sud
9 Election des représentants au sein du Syndicat Mixte du Pays Barrois
10 Election d’un représentant au sein du Groupe d’Action Locale (G.A.L.)
11 Election d’un représentant au sein du Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier de Bar-le-Duc
12 Election d’un représentant au sein du Conseil de Surveillance du C.H.S. de Fains-Véel
13 Election des représentants au sein des établissements scolaires
14 Election des représentants au sein du Syndicat Mixte pour l’aménagement du parc d’activités économiques de Velaines
15 Election des représentants de la communauté d’agglomération dans la commission d’appel d’offres des groupements de commandes
16 Rapport d’activités 2013
17 Alimentation en eau potable - mise en conformité de la protection (DUP) du captage de Nançois-sur-Ornain (source du Ralhier)
18 Recours gracieux Mme SZAL pour contrôle d’assainissement erroné 19 av. de la Libération à Bar-le-Duc - Protocole transactionnel
19 Chauffage urbain de Ligny en Barrois - Avenant n°3 au contrat de DSP contractualisé avec DALKIA
20 R.E.O.M. 2014
21 Tarif cartes dérogatoires applicable au 1er degré
22 Gare multimodale - Mise à disposition d’emprises foncières à la Communauté d’Agglomération Bar le Duc Sud Meuse - Rue Allende / Pont Triby
23 Création d’une Commission Intercommunale des Impôts Directs (C.I.I.D.)
24 Candidature à l’appel à manifestation d’intérêt (AMI) "Centres-Bourgs" pour la revitalisation de Ligny-en-Barrois
25 Rapport concernant la création d’un Conseil d’Etablissement au Cim - CRI
26 Règlement intérieur du Musée Barrois
27 Modification programme ravalement de façades privées
28 Jardinerie ZAC Grande Terre 2 - Territoire de Longeville-en-Barrois
29 Attribution d’une subvention à l’Association Meusienne de Prévention
30 Centre des affaires - Transfert
31 Convention avec l’ONF pour l’entretien et le maintien de la propreté des zones d’accueil du public dans la forêt domaniale du Haut Juré de Bar-le-Duc
32 Validation du Document Unique
33 Création de poste - Chargé de Mission communication
34 Mise à jour du tableau des effectifs - Recrutement de vacataires et aides temporaires au C.I.M
35 Composition du Comité Technique et du CHSCT
36 Complément à la subvention 2014 au CIAS de la Communauté d’Agglomération
37 Décisions modificatives
38 Attribution de l’avenant n’3 au lot n°1 Collecte des déchets ménagers encombrants du marché 2012/09 Ramassage des encombrants
39 Affaires diverses



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