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ComAgglo - ordre du jour du 10 juillet 2014

Communauté d’Agglomération

10/07/2014 – séance plénière

2 intervention du Président :
4 Financement de l’investissement en SIG de la Communauté d’Agglomération
5 Fonds de concours - Modification du règlement
7 Création d’un fonds de concours spécifique à l’implantation d’abribus
8 Attribution fonds de concours à l’aide d’implantation d’abribus - Commune de Nançois-sur-Ornain
8 Acquisition d’œuvres et demande de subventions au titre du FRAM ; affectation des œuvres au Musée Barrois
9 Attribution de subventions de fonctionnement et d’investissement à l’association "la cité des Leuques" Année 2014
10 Projet de l’Association du Chemin de Fer Historique de la Voie Sacrée - Phase 2 (maîtrise d’ouvrage)
13 Demande de financement Leader - Aménagement d’un sentier karstique
14 Avis sur le projet de schéma de signalisation touristique
15 Études et financements du projet de reconstruction de l’EHPAD du CIAS
19 Hall d’expositions
24 Création d’une zone d’activités sur la commune de Longeville en Barrois et révision des périmètres des zones d’activité dans le cadre du SCOT
26 CPER 2015-2020
30 Décision modificative
32 Admissions en non-valeur
34 Dématérialisation des procédures administratives - adhésion à la télétransmission des ACTES
34 Composition du CHSCT
35 Composition du Comité Technique
36 Mise en place de l’astreinte conciergerie
37 Création de services communs
39 Règlement intérieur des déchetteries de la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
40 Financement de la sécurisation de la déchèterie de Bar-le-Duc
40 Avenant n’ 2 au marché 2010/13 "Maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’une déchetterie ressourcerie à Bar-le-Duc"
42 Exonération temporaire de facturation pour les communes utilisant les déchetteries de la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
43 Modification de l’organisation des tournées de collecte des déchets
44 D.S.P. Transports – convention relative aux modalités d’accès et de financement du circuit de transport desservant le groupe scolaire de Val d’Ornois, les communes de Nant le Grand et Géry
45 Transformation du Pays Barrois en Pôle d’Équilibre Territorial et Rural
50 Intérêt communautaire
Affaires diverses.



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