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ComAgglo - ordre du jour du 12 juin 2014

Communauté d’Agglomération

12/06/2014 – réunion publique)

3 intervention du Président
5 Approbation du règlement intérieur
6 Admission en non-valeur
7 Ouverture d’une ligne de trésorerie
8 Décision modificative
11 Adoption du compte administratif 2013 du syndicat de Bel Air
14 Adoption du compte de gestion 2013 du syndicat de Bel Air
15 Modification d’affectation du résultat 2013 du budget eau
17 Attribution du fond de péréquation des ressources intercommunales et communales
20 Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement – syndicat de Bel Air
20 Signature d’une convention d’assistance et d’aide à la maîtrise d’ouvrage entre la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse et la commune de Fains-Véel
23 Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés
24 Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement
27 Modification du règlement du service public de l’eau potable
28 Réfection des chéneaux de la marquise de la médiathèque Jean Jeukens
29 Financement de la zone d’activités des Annonciades par le Conseil Régional
33 Tableau des effectifs - Promotions internes
Affaires diverses.



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