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ComAgglo - ordre du jour du 24 avril 2014

Communauté d’agglmération

24/04/2014 – séance plénière

4 Compte administratif 2013
10 Affectation du résultat 2013
14 Adoption des comptes de gestion
14 Budget primitif 2014
58 Reversement de l’allocation de compensatioon de la taxe professionnelle 2014
59 Détermination du nombre des commissions techniques
59 Élection des représentants au sein des commissions techniques
64 Élection des représentants au sein de la Commission d’Appel d’Offres (C.A.O.)
65 Création de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.)
66 Élection des représentants au sein de la Commission des Services Publics Locaux
67 Création et composition de la Commission Intercommunale d’Accessibilité aux personnes handicapées
68 Élection des représentants au sein du Centre Intercommunal d’Action Sociale (C.LA.S.)
71 Election d’un représentant au sein du Comité d’Action Sociale (C.A.S.) de Bar-le-Duc
72 Élection des représentants au sein de l’Office de Tourisme Meuse Grand Sud
74 Élection des représentants au sein du Syndicat Mixte du Pays Barrois
75 Élection d’un représentant au sein du Groupe d’Action Locale (G.A.L.)
76 Élection de représentants au sein du Carrefour des Pays Lorrains
76 Élection d’un représentant au sein du Groupement d’Intérêt Public Objectif Meuse (G.I.P.)
77 Élection d’un représentant au sein d’A.J Habitat Jeunes
78 Élection d’un représentant au sein de la Mission Locale du Sud Meusien
78 Élection d’un représentant au sein du Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier de Bar-le-Duc
79 Élection d’un représentant au sein du Conseil de Surveillance du C.H.S. de Fains-Véel
79 Élection d’un représentant au sein de l’Établissement Public Foncier de Lorraine (E.P.F.L.)
80 Élection des représentants au sein du Syndicat Mixte pour l’aménagement du parc d’activités économiques de Velaines
81 Élection des représentants au sein des établissements scolaires
81 Indemnités de fonctions des élus
83 Rémunération de stagiaires
83 Programme d’accès à l’emploi titulaire
84 Acquisition d’oeuvres pour le musée Barrois
85 Subvention de fonctionnement aux associations
85 Convention de partenariat et soutien financier à Alexis Lorraine
86 Convention relative aux modalités d’accès et de financement du circuit de transport scolaire desservant le RPI de la Saulx
87 Subvention 2014 à l’Office de Tourisme Meuse Grand Sud Bar-le-Duc/ Ligny-en-Barrois
Affaires diverses.



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