Conseil général - séance plénière du 30 octobre 2014

Ordre du jour de la session plénière du Conseil général du 30 octobre 2014

• 09 h 30 - entrée libre

 15 Rapport d’Observations Définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant l’Amicale des Conseillers Généraux de Lorraine pour les années 2008 à 2012
 19 Collèges Publics - Dotations de fonctionnement 2015
 27 Modification des modalités de remboursement des travaux urgents dans les collèges
 29 7èmes Universités d’hiver à Saint Mihiel - Convention de partenariat du Département de la Meuse avec la ville de Saint Mihiel et l’Université de Lorraine
 35 Convention d’objectifs de l’association Argonne Parc Naturel Régional pour la période 2014-2015
 43 Espace Culturel Grande Région - Convention-cadre de partenariat
 63 Syndicat Mixte d’Aménagement du Lac de Madine - Réévaluation de la Phase 1bis de travaux
 65 Convention relative au versement de la participation départementale au fonctionnement de la Maison Départementale du Handicap 2014
 69 Maison de l’Emploi meusienne - Mise en place d’une GPECT nord meuse
 75 Avenant aux conventions entre le Département de la Meuse, les communes de Belleville-sur- Meuse, Commercy et Stenay et le Centre Social d’Argonne
 79 Convention de mise à disposition du Service de Médecine Préventive du Centre de Gestion de la Meuse auprès du Département de la Meuse
 93 Création de poste au tableau des effectifs du Conseil Général
 95 Fin de concession d’un logement pour nécessité absolue de service à la Conservation des Musées - Musée de Sampigny
 99 ORCA - Signature de la convention 2014-2016
 109 Subvention à caractère social à la Croix Rouge Départementale de Revigny-sur-Ornain
 111 EPAMA - prorogation arrêté de subvention, étude de conception des aménagements des seuils de la Meuse médiane
 113 Subvention d’investissement pour le Chemin de Fer Historique de la Voie Sacrée
 119 Développement Territorial - Soutien au CIAS Bar-Le-Duc Sud Meuse - Maison des services à caractère social
 121 Semaine Nationale des HLM
 125 Tarification 2015 restauration des collèges
 135 Accès aux données budgétaires et financières des EPLE
 137 Extension de capacité à l’Unité Spécifique Alzheimer de Fains-Véel
 139 Extension de capacité de 3 places au Village d’Enfants - Fondation MVE à Bar-le-Duc
 141 Plan d’actions Agenda 21
 145 Service d’Assistance Technique de l’Eau - Modification des modalités d’intervention en matière d’assainissement collectif
 149 Accord de partenariat avec le pôle lorrain d’utilité social
 155 Décision de principe en faveur de l’AD’AP - Engagement de programmation pour l’accessibilité des sites, immeubles, bâtiments et réseau départemental de transports du Département de la Meuse
 179 Concession de travaux publics pour la réalisation et l’exploitation d’un bâtiment industriel et tertiaire de 7 000 m2 à 10 000 m2 sur la zone Meuse TGV
 181 Adoption du Décret modifiant les statuts de l’EPF
 TOME 2
 7 Laboratoire Vétérinaire Départemental – Contrat de Délégation de Service Public (DSP) pour les activités d’analyses en Santé Animale
 13 Décision Modificative n° 2/2014
 15 Débat d’Orientations Budgétaires 2015