Conseil général - séance plénière du 30 octobre 2014
Ordre du jour de la session plénière du Conseil général du 30 octobre 2014
09 h 30 - entrée libre
15 Rapport d’Observations Définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant l’Amicale des Conseillers Généraux de Lorraine pour les années 2008 à 2012
19 Collèges Publics - Dotations de fonctionnement 2015
27 Modification des modalités de remboursement des travaux urgents dans les collèges
29 7èmes Universités d’hiver à Saint Mihiel - Convention de partenariat du Département de la Meuse avec la ville de Saint Mihiel et l’Université de Lorraine
35 Convention d’objectifs de l’association Argonne Parc Naturel Régional pour la période 2014-2015
43 Espace Culturel Grande Région - Convention-cadre de partenariat
63 Syndicat Mixte d’Aménagement du Lac de Madine - Réévaluation de la Phase 1bis de travaux
65 Convention relative au versement de la participation départementale au fonctionnement de la Maison Départementale du Handicap 2014
69 Maison de l’Emploi meusienne - Mise en place d’une GPECT nord meuse
75 Avenant aux conventions entre le Département de la Meuse, les communes de Belleville-sur- Meuse, Commercy et Stenay et le Centre Social d’Argonne
79 Convention de mise à disposition du Service de Médecine Préventive du Centre de Gestion de la Meuse auprès du Département de la Meuse
93 Création de poste au tableau des effectifs du Conseil Général
95 Fin de concession d’un logement pour nécessité absolue de service à la Conservation des Musées - Musée de Sampigny
99 ORCA - Signature de la convention 2014-2016
109 Subvention à caractère social à la Croix Rouge Départementale de Revigny-sur-Ornain
111 EPAMA - prorogation arrêté de subvention, étude de conception des aménagements des seuils de la Meuse médiane
113 Subvention d’investissement pour le Chemin de Fer Historique de la Voie Sacrée
119 Développement Territorial - Soutien au CIAS Bar-Le-Duc Sud Meuse - Maison des services à caractère social
121 Semaine Nationale des HLM
125 Tarification 2015 restauration des collèges
135 Accès aux données budgétaires et financières des EPLE
137 Extension de capacité à l’Unité Spécifique Alzheimer de Fains-Véel
139 Extension de capacité de 3 places au Village d’Enfants - Fondation MVE à Bar-le-Duc
141 Plan d’actions Agenda 21
145 Service d’Assistance Technique de l’Eau - Modification des modalités d’intervention en matière d’assainissement collectif
149 Accord de partenariat avec le pôle lorrain d’utilité social
155 Décision de principe en faveur de l’AD’AP - Engagement de programmation pour l’accessibilité des sites, immeubles, bâtiments et réseau départemental de transports du Département de la Meuse
179 Concession de travaux publics pour la réalisation et l’exploitation d’un bâtiment industriel et tertiaire de 7 000 m2 à 10 000 m2 sur la zone Meuse TGV
181 Adoption du Décret modifiant les statuts de l’EPF
TOME 2
7 Laboratoire Vétérinaire Départemental – Contrat de Délégation de Service Public (DSP) pour les activités d’analyses en Santé Animale
13 Décision Modificative n° 2/2014
15 Débat d’Orientations Budgétaires 2015