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Conseil général - séance plénière du 30 octobre 2014

Ordre du jour de la session plénière du Conseil général du 30 octobre 2014

  • 09 h 30 - entrée libre

- 15 Rapport d’Observations Définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant l’Amicale des Conseillers Généraux de Lorraine pour les années 2008 à 2012
- 19 Collèges Publics - Dotations de fonctionnement 2015
- 27 Modification des modalités de remboursement des travaux urgents dans les collèges
- 29 7èmes Universités d’hiver à Saint Mihiel - Convention de partenariat du Département de la Meuse avec la ville de Saint Mihiel et l’Université de Lorraine
- 35 Convention d’objectifs de l’association Argonne Parc Naturel Régional pour la période 2014-2015
- 43 Espace Culturel Grande Région - Convention-cadre de partenariat
- 63 Syndicat Mixte d’Aménagement du Lac de Madine - Réévaluation de la Phase 1bis de travaux
- 65 Convention relative au versement de la participation départementale au fonctionnement de la Maison Départementale du Handicap 2014
- 69 Maison de l’Emploi meusienne - Mise en place d’une GPECT nord meuse
- 75 Avenant aux conventions entre le Département de la Meuse, les communes de Belleville-sur- Meuse, Commercy et Stenay et le Centre Social d’Argonne
- 79 Convention de mise à disposition du Service de Médecine Préventive du Centre de Gestion de la Meuse auprès du Département de la Meuse
- 93 Création de poste au tableau des effectifs du Conseil Général
- 95 Fin de concession d’un logement pour nécessité absolue de service à la Conservation des Musées - Musée de Sampigny
- 99 ORCA - Signature de la convention 2014-2016
- 109 Subvention à caractère social à la Croix Rouge Départementale de Revigny-sur-Ornain
- 111 EPAMA - prorogation arrêté de subvention, étude de conception des aménagements des seuils de la Meuse médiane
- 113 Subvention d’investissement pour le Chemin de Fer Historique de la Voie Sacrée
- 119 Développement Territorial - Soutien au CIAS Bar-Le-Duc Sud Meuse - Maison des services à caractère social
- 121 Semaine Nationale des HLM
- 125 Tarification 2015 restauration des collèges
- 135 Accès aux données budgétaires et financières des EPLE
- 137 Extension de capacité à l’Unité Spécifique Alzheimer de Fains-Véel
- 139 Extension de capacité de 3 places au Village d’Enfants - Fondation MVE à Bar-le-Duc
- 141 Plan d’actions Agenda 21
- 145 Service d’Assistance Technique de l’Eau - Modification des modalités d’intervention en matière d’assainissement collectif
- 149 Accord de partenariat avec le pôle lorrain d’utilité social
- 155 Décision de principe en faveur de l’AD’AP - Engagement de programmation pour l’accessibilité des sites, immeubles, bâtiments et réseau départemental de transports du Département de la Meuse
- 179 Concession de travaux publics pour la réalisation et l’exploitation d’un bâtiment industriel et tertiaire de 7 000 m2 à 10 000 m2 sur la zone Meuse TGV
- 181 Adoption du Décret modifiant les statuts de l’EPF
- TOME 2
- 7 Laboratoire Vétérinaire Départemental – Contrat de Délégation de Service Public (DSP) pour les activités d’analyses en Santé Animale
- 13 Décision Modificative n° 2/2014
- 15 Débat d’Orientations Budgétaires 2015



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