Le Conseil municipal de Bar-le-Duc était réuni en séance plénière jeudi 18 septembre 2014 à 18 h à l’Hôtel de ville de Bar-le-Duc (entrée libre)
Ordre du jour 1 Objectifs et fonctionnement du Conseil Municipal des Enfants
2 Demande de subvention d’investissement 2015 auprès de la Caisse d’Allocations Familiales pour l’accueil de loisirs municipal
3 Reprise de gestion de l’ALSH pour les enfants âgés de deux ans et demi à six ans
4 Octroi de subventions aux associations à caractère général ou social au titre de 2014
5 Ensemble immobilier 5-7-9 Rue Jean Errard
6 Liste des Commissaires - Commission Communale des Impôts Directs
7 Régularisation foncière - Région Lorraine - Lycée Ligier Richier
8 Règlement d’assainissement pluvial
9 Rénovation du Collège Gilles de Trèves : Financement des travaux de l’aile Ouest
10 Indemnisation amiable des dommages de travaux publics de requalification du centre-ville
11 Règlement des terrasses
12 Projet SCOT arrêté en date du 07.01.2014
13 Tarification foires et marchés
14 Aménagement d’un giratoire - RN135 (Leclerc Drive /Aldi)
15 Mise à disposition emprises foncières gare multimodale à Communauté d’Agglomération Bar le Duc Sud Meuse Rue Allende/Pont Triby
16 Transfert du Centre d’affaire de BAR-LE-DUC - mention d’une date d’effet
17 Diagnostic prévention de la délinquance et sécurité
18 Création de services communs Ville de Bar-le-Duc/Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
19 Régime des logements de fonction des personnels municipaux
20 Renouvellement de la mise à disposition d’agents auprès de l’association des usagers de Marbot et Libération
21 Composition du Comité Technique
22 Composition du CHSCT
23 Validation du Document Unique Hygiène et Sécurité
24 Mise en place de l’astreinte conciergerie
25 Mandat Spécial - conseiller délégué
26 Avenant n°1 au marché 2013/10 "Câblage électrique et informatique de quatre écoles de Bar-le-Duc"
27 Attribution du marché 2014/12 Fourniture de véhicules pour la ville de Bar-le-Duc
28 Admissions en non- valeur
29 Décision modificative