Conseil municipal Bar-le-Duc - 18 septembre 2014

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc était réuni en séance plénière jeudi 18 septembre 2014 à 18 h à l’Hôtel de ville de Bar-le-Duc (entrée libre)

Ordre du jour
  1 Objectifs et fonctionnement du Conseil Municipal des Enfants
  2 Demande de subvention d’investissement 2015 auprès de la Caisse d’Allocations Familiales pour l’accueil de loisirs municipal
  3 Reprise de gestion de l’ALSH pour les enfants âgés de deux ans et demi à six ans
  4 Octroi de subventions aux associations à caractère général ou social au titre de 2014
  5 Ensemble immobilier 5-7-9 Rue Jean Errard
  6 Liste des Commissaires - Commission Communale des Impôts Directs
  7 Régularisation foncière - Région Lorraine - Lycée Ligier Richier
  8 Règlement d’assainissement pluvial
  9 Rénovation du Collège Gilles de Trèves : Financement des travaux de l’aile Ouest
  10 Indemnisation amiable des dommages de travaux publics de requalification du centre-ville
  11 Règlement des terrasses
  12 Projet SCOT arrêté en date du 07.01.2014
  13 Tarification foires et marchés
  14 Aménagement d’un giratoire - RN135 (Leclerc Drive /Aldi)
  15 Mise à disposition emprises foncières gare multimodale à Communauté d’Agglomération Bar le Duc Sud Meuse Rue Allende/Pont Triby
  16 Transfert du Centre d’affaire de BAR-LE-DUC - mention d’une date d’effet
  17 Diagnostic prévention de la délinquance et sécurité
  18 Création de services communs Ville de Bar-le-Duc/Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
  19 Régime des logements de fonction des personnels municipaux
  20 Renouvellement de la mise à disposition d’agents auprès de l’association des usagers de Marbot et Libération
  21 Composition du Comité Technique
  22 Composition du CHSCT
  23 Validation du Document Unique Hygiène et Sécurité
  24 Mise en place de l’astreinte conciergerie
  25 Mandat Spécial - conseiller délégué
  26 Avenant n°1 au marché 2013/10 "Câblage électrique et informatique de quatre écoles de Bar-le-Duc"
  27 Attribution du marché 2014/12 Fourniture de véhicules pour la ville de Bar-le-Duc
  28 Admissions en non- valeur
  29 Décision modificative