Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, en Europe) > Ville de Bar-le-Duc > A partir du 30 mars 2014

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Conseil municipal Bar-le-Duc - 18 septembre 2014

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc était réuni en séance plénière jeudi 18 septembre 2014 à 18 h à l’Hôtel de ville de Bar-le-Duc (entrée libre)

Ordre du jour
-  1 Objectifs et fonctionnement du Conseil Municipal des Enfants
-  2 Demande de subvention d’investissement 2015 auprès de la Caisse d’Allocations Familiales pour l’accueil de loisirs municipal
-  3 Reprise de gestion de l’ALSH pour les enfants âgés de deux ans et demi à six ans
-  4 Octroi de subventions aux associations à caractère général ou social au titre de 2014
-  5 Ensemble immobilier 5-7-9 Rue Jean Errard
-  6 Liste des Commissaires - Commission Communale des Impôts Directs
-  7 Régularisation foncière - Région Lorraine - Lycée Ligier Richier
-  8 Règlement d’assainissement pluvial
-  9 Rénovation du Collège Gilles de Trèves : Financement des travaux de l’aile Ouest
-  10 Indemnisation amiable des dommages de travaux publics de requalification du centre-ville
-  11 Règlement des terrasses
-  12 Projet SCOT arrêté en date du 07.01.2014
-  13 Tarification foires et marchés
-  14 Aménagement d’un giratoire - RN135 (Leclerc Drive /Aldi)
-  15 Mise à disposition emprises foncières gare multimodale à Communauté d’Agglomération Bar le Duc Sud Meuse Rue Allende/Pont Triby
-  16 Transfert du Centre d’affaire de BAR-LE-DUC - mention d’une date d’effet
-  17 Diagnostic prévention de la délinquance et sécurité
-  18 Création de services communs Ville de Bar-le-Duc/Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
-  19 Régime des logements de fonction des personnels municipaux
-  20 Renouvellement de la mise à disposition d’agents auprès de l’association des usagers de Marbot et Libération
-  21 Composition du Comité Technique
-  22 Composition du CHSCT
-  23 Validation du Document Unique Hygiène et Sécurité
-  24 Mise en place de l’astreinte conciergerie
-  25 Mandat Spécial - conseiller délégué
-  26 Avenant n°1 au marché 2013/10 "Câblage électrique et informatique de quatre écoles de Bar-le-Duc"
-  27 Attribution du marché 2014/12 Fourniture de véhicules pour la ville de Bar-le-Duc
-  28 Admissions en non- valeur
-  29 Décision modificative



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