Conseil général - séance plénière du 10 juillet 2014

Le Conseil général était réuni en séance plénière (entrée libre) jeudi 10 juillet

• à 11 heures (vœux d’urgence, rapports inscrits à l’ordre du jour),
• puis à 14 heures (suite de l’ordre du jour)

Ordre du jour :

 15 Schéma général d’organisation des Maisons de la Solidarité en Meuse
 27 Mise en place d’une Agence Technique Départementale
 57 Concession d’aménagement zone d’intérêt départemental Meuse TGV
 61 Régie de recettes et d’avances des sites de mémoire
 69 Répartition du produit des amendes de police 2014
 75 Société d’Equipement du Bassin Lorrain - augmentation de capital
 97 Demande de garantie d’emprunt pour l’AMF 55
 99 Création d’une Unité d’Hébergement Renforcé (UHR) de 20 lits à l’EHPAD du CH de Verdun/Saint-Mihiel
 101 Extension non importante de places de MDE et de MECS au Centre Social d’Argonne
 103 Participation financière du Département pour le fonctionnement du point rencontre parents/enfants de l’AMF55
 105 Amélioration de l’Habitat des personnes âgées en partenariat avec les ILCG - Conventions 2014 avec les opérateurs ANAH
 113 FSE 2014-2020 - Délégation d’une subvention globale au Conseil Général
 117 Convention pluriannuelle de partenariat avec l’Association des Communes Forestières de Meuse (COFOR 55)
 127 Projets d’aménagement foncier agricole et forestier pour les communes d’Azannes et Soumazannes et de Maizey - Décision d’ordonner
 131 Restructuration des espaces de technologie et des espaces de sciences des collèges
 133 Convention avec la Communauté d’Agglomération Bar le Duc - Sud Meuse pour la mutualisation de circuits scolaires inter-AOT (Autorité Organisatrice de Transports)
 139 Point sur les prestations repas fournies par le Conseil Général à certains agents des EPLE
 143 Répartition du Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Professionnelle au titre de l’année 2014
 147 Information sur la contractualisation de deux lignes de trésorerie pour 2014-2015
 149 Fonds d’Accès à l’Emploi - Evolution du réglement d’intervention
 161 Réforme de l’Insertion par l’Activité Economique - Avenant à la Convention d’Objectifs et de Moyens (COM)
 169 Rapport sur la situation en matière de développement durable du département de la Meuse
 191 Renouvellement de la Commission Communale d’Aménagement Foncier de Nançois sur Ornain
 193 Economie et Tourisme (13410)
 193 Banque de France – Rapport d’exécution du contrat de service public dans le département de la Meuse - Année 2013
 201 Avis du Conseil Général sur le projet arrêté du SCOT Nord 54 - Commune de Bouligny
 203 Prorogation de délais de validité de subvention ’crédits délégués’ dans le cadre de la réalisation de Logements Locatifs Sociaux
 205 Renouvellement partiel de la représentation du Conseil Général au sein du CAUE
 207 Désignation d’un représentant du Conseil Général à la Commission Départementale Consultative des Gens du Voyage
 209 Mise à jour du règlement intérieur
 213 Renouvellement des instances de représentation du personnel
 219 Rapport d’observations de la Chambre Régionale des Comptes

Tome 2
 7 Aide en faveur des étudiants de l’Enseignement Supérieur - Modification du règlement départemental

Tome 3
 7 Requalification des forts de Vaux et Douaumont - Premières études