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Conseil général - séance plénière du 10 juillet 2014

Le Conseil général était réuni en séance plénière (entrée libre) jeudi 10 juillet

  • à 11 heures (vœux d’urgence, rapports inscrits à l’ordre du jour),
  • puis à 14 heures (suite de l’ordre du jour)

Ordre du jour :

- 15 Schéma général d’organisation des Maisons de la Solidarité en Meuse
- 27 Mise en place d’une Agence Technique Départementale
- 57 Concession d’aménagement zone d’intérêt départemental Meuse TGV
- 61 Régie de recettes et d’avances des sites de mémoire
- 69 Répartition du produit des amendes de police 2014
- 75 Société d’Equipement du Bassin Lorrain - augmentation de capital
- 97 Demande de garantie d’emprunt pour l’AMF 55
- 99 Création d’une Unité d’Hébergement Renforcé (UHR) de 20 lits à l’EHPAD du CH de Verdun/Saint-Mihiel
- 101 Extension non importante de places de MDE et de MECS au Centre Social d’Argonne
- 103 Participation financière du Département pour le fonctionnement du point rencontre parents/enfants de l’AMF55
- 105 Amélioration de l’Habitat des personnes âgées en partenariat avec les ILCG - Conventions 2014 avec les opérateurs ANAH
- 113 FSE 2014-2020 - Délégation d’une subvention globale au Conseil Général
- 117 Convention pluriannuelle de partenariat avec l’Association des Communes Forestières de Meuse (COFOR 55)
- 127 Projets d’aménagement foncier agricole et forestier pour les communes d’Azannes et Soumazannes et de Maizey - Décision d’ordonner
- 131 Restructuration des espaces de technologie et des espaces de sciences des collèges
- 133 Convention avec la Communauté d’Agglomération Bar le Duc - Sud Meuse pour la mutualisation de circuits scolaires inter-AOT (Autorité Organisatrice de Transports)
- 139 Point sur les prestations repas fournies par le Conseil Général à certains agents des EPLE
- 143 Répartition du Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Professionnelle au titre de l’année 2014
- 147 Information sur la contractualisation de deux lignes de trésorerie pour 2014-2015
- 149 Fonds d’Accès à l’Emploi - Evolution du réglement d’intervention
- 161 Réforme de l’Insertion par l’Activité Economique - Avenant à la Convention d’Objectifs et de Moyens (COM)
- 169 Rapport sur la situation en matière de développement durable du département de la Meuse
- 191 Renouvellement de la Commission Communale d’Aménagement Foncier de Nançois sur Ornain
- 193 Economie et Tourisme (13410)
- 193 Banque de France – Rapport d’exécution du contrat de service public dans le département de la Meuse - Année 2013
- 201 Avis du Conseil Général sur le projet arrêté du SCOT Nord 54 - Commune de Bouligny
- 203 Prorogation de délais de validité de subvention ’crédits délégués’ dans le cadre de la réalisation de Logements Locatifs Sociaux
- 205 Renouvellement partiel de la représentation du Conseil Général au sein du CAUE
- 207 Désignation d’un représentant du Conseil Général à la Commission Départementale Consultative des Gens du Voyage
- 209 Mise à jour du règlement intérieur
- 213 Renouvellement des instances de représentation du personnel
- 219 Rapport d’observations de la Chambre Régionale des Comptes

Tome 2
- 7 Aide en faveur des étudiants de l’Enseignement Supérieur - Modification du règlement départemental

Tome 3
- 7 Requalification des forts de Vaux et Douaumont - Premières études



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