Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, dans le Grand-Est, en France et en Europe) > Conseil départemental de la Meuse > Ordres du jour du Conseil départemental

  Articles populaires  
  Popularité 100 % : Elections régionales  
  Popularité 58 % : Covid-19 : Olivier Faure réclame une « économie de guerre » face à l’épidémie - 22/03/2020  
  Popularité 58 % : Gouvernance économique : le dialogue remplace la sanction - 13/05/2015  
  Popularité 58 % : Les Conseillers généraux du Groupe des Elus de Gauche - 03/2011  
  Popularité 57 % : Une victoire et deux urgences - 08/02/2015  
  Popularité 57 % : NIGER : trois otages libérés - 25/02/2011  
     

Conseil général - séance plénière du 10 juillet 2014

Le Conseil général était réuni en séance plénière (entrée libre) jeudi 10 juillet

  • à 11 heures (vœux d’urgence, rapports inscrits à l’ordre du jour),
  • puis à 14 heures (suite de l’ordre du jour)

Ordre du jour :

- 15 Schéma général d’organisation des Maisons de la Solidarité en Meuse
- 27 Mise en place d’une Agence Technique Départementale
- 57 Concession d’aménagement zone d’intérêt départemental Meuse TGV
- 61 Régie de recettes et d’avances des sites de mémoire
- 69 Répartition du produit des amendes de police 2014
- 75 Société d’Equipement du Bassin Lorrain - augmentation de capital
- 97 Demande de garantie d’emprunt pour l’AMF 55
- 99 Création d’une Unité d’Hébergement Renforcé (UHR) de 20 lits à l’EHPAD du CH de Verdun/Saint-Mihiel
- 101 Extension non importante de places de MDE et de MECS au Centre Social d’Argonne
- 103 Participation financière du Département pour le fonctionnement du point rencontre parents/enfants de l’AMF55
- 105 Amélioration de l’Habitat des personnes âgées en partenariat avec les ILCG - Conventions 2014 avec les opérateurs ANAH
- 113 FSE 2014-2020 - Délégation d’une subvention globale au Conseil Général
- 117 Convention pluriannuelle de partenariat avec l’Association des Communes Forestières de Meuse (COFOR 55)
- 127 Projets d’aménagement foncier agricole et forestier pour les communes d’Azannes et Soumazannes et de Maizey - Décision d’ordonner
- 131 Restructuration des espaces de technologie et des espaces de sciences des collèges
- 133 Convention avec la Communauté d’Agglomération Bar le Duc - Sud Meuse pour la mutualisation de circuits scolaires inter-AOT (Autorité Organisatrice de Transports)
- 139 Point sur les prestations repas fournies par le Conseil Général à certains agents des EPLE
- 143 Répartition du Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Professionnelle au titre de l’année 2014
- 147 Information sur la contractualisation de deux lignes de trésorerie pour 2014-2015
- 149 Fonds d’Accès à l’Emploi - Evolution du réglement d’intervention
- 161 Réforme de l’Insertion par l’Activité Economique - Avenant à la Convention d’Objectifs et de Moyens (COM)
- 169 Rapport sur la situation en matière de développement durable du département de la Meuse
- 191 Renouvellement de la Commission Communale d’Aménagement Foncier de Nançois sur Ornain
- 193 Economie et Tourisme (13410)
- 193 Banque de France – Rapport d’exécution du contrat de service public dans le département de la Meuse - Année 2013
- 201 Avis du Conseil Général sur le projet arrêté du SCOT Nord 54 - Commune de Bouligny
- 203 Prorogation de délais de validité de subvention ’crédits délégués’ dans le cadre de la réalisation de Logements Locatifs Sociaux
- 205 Renouvellement partiel de la représentation du Conseil Général au sein du CAUE
- 207 Désignation d’un représentant du Conseil Général à la Commission Départementale Consultative des Gens du Voyage
- 209 Mise à jour du règlement intérieur
- 213 Renouvellement des instances de représentation du personnel
- 219 Rapport d’observations de la Chambre Régionale des Comptes

Tome 2
- 7 Aide en faveur des étudiants de l’Enseignement Supérieur - Modification du règlement départemental

Tome 3
- 7 Requalification des forts de Vaux et Douaumont - Premières études



  Derniers articles  
  22/11/2021 : Conseil de la Communauté d’Agglomération - 02 décembre 2021  
  5/11/2021 : Anne Hidalgo à Verdun le 09 novembre 2021  
  2/10/2021 : Conseil municipal de Bar-le-Duc - 13 octobre 2021  
  18/07/2021 : Élections départementales : merci à toutes & tous !  
  3/07/2021 : Conseil de la Communauté d’Agglomération - 08 juillet 2021  
  3/07/2021 : Bar Info - Tribune de l’Opposition - 07 & 08/2021 "du changement dans l’équipe, en toute transparence"  
     


Tous droits réservés à leurs auteurs respectifs.
Contactez-nous : fede55@parti-socialiste.fr - 1 place Maurice Genevoix 55100 VERDUN - Téléphone/Fax : 03 29 84 55 62
Site développé pour une résolution de 1024x768 avec Internet Explorer 6+, Mozilla Firefox 1+, Opera 8+, Safari 2+
XHTML 1.0 CSS 2.1 Mozilla Firefox
Propulsé par : SPIP - Conception : Olivier ROUET