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Conseil municipal Bar-le-Duc - 26 juin 2014

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc était réuni jeudi 26 juin à 18 heures (Hôtel de ville de Bar-le-Duc) - entrée libre
Ordre du jour

  • 1 Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
  • 2 Mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires à la rentrée 2014-2015
  • 3 Enseignement - Renouvellement de mobilier scolaire
  • 4 Subvention à l’Association des Anciens Elèves des écoles normales et l’IUFM de la Meuse
  • 5 Subventions à caractère culturel
  • 6 Subvention exceptionnelle au Comité de Jumelage de Bar-le-Duc
  • 7 Répartition budgétaire des subventions versées dans le cadre du plan local d’éducation artistique 2014 (P.L.E.A.)
  • 8 Renouvellement des comités de quartier
  • 9 Modification du règlement intérieur de l’accueil de loisirs sans hébergement de la Fédération
  • 10 Modification des tarifs de facturation des dégradations du foyer universitaire
  • 11 Octroi de subventions aux associations à caractère général, social et humanitaire
  • 12 Orientations pour un projet de développement sportif
  • 13 Subventions à caractère sportif
  • 14 Modification du plan de financement de la rénovation de la chapelle libération
  • 15 Versement du solde de la subvention 2013 à l’Association de coordination des centres socioculturels de Bar-le-Duc
  • 16 Inscription d’une voie communale au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée Pédestre
  • 17 Approbation du règlement des parcs et jardins de la Ville de Bar-le-Duc
  • 18 Lancement de l’Agenda 21 de la Ville de Bar-le-Duc
  • 19 Abandon du projet d’urbanisation du secteur du Petit-Juré
  • 20 Approbation du compte administratif 2013 - Budgets principal et annexes de la Ville de Bar-leDuc
  • 21 Approbation des comptes de gestion 2013
  • 22 Affectation du résultat 2013 - Budgets principal et annexes de la Ville de Bar-le-Duc
  • 23 Admissions en non-valeur
  • 24 Décisions modificatives
  • 25 Adoption d’une charte d’éthique de la vidéoprotection
  • 26 Installation et développement du dispositif de vidéoprotection
  • 27 Délégations de signature aux agents de la collectivité
  • 28 Tableau des effectifs - Promotions internes - Prime d’objectif
  • 29 Adhésion de nouvelles communes à la F.U.C.L.E.M.
  • 30 Approbation du règlement intérieur
  • 31 Dématérialisation des procédures administratives : adhésion à la télétransmission des ACTES
  • 32 Avenant N° 2 au marché 2012/25 - Requalification du centre-ville 4ème phase de travaux - Secteur Boulevard de la Rochelle
  • 33 Avenant N° 2 au marché 2012/20 "Fourniture, installation et maintenance d’un système de vidéoprotection"
  • 35 Affaires diverses.


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