Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, dans le Grand-Est, en France et en Europe) > Conseil départemental de la Meuse > Ordres du jour du Conseil départemental

  Articles populaires  
  Popularité 100 % : Schéma départemental des transports (extrait du blog de Diana André)  
  Popularité 64 % : Installation le 20/03/2008  
  Popularité 41 % : Michel JEANVOINE honoré - 24/11/2008  
  Popularité 40 % : Est Républicain - 05/02/2008  
  Popularité 40 % : Le Parti socialiste s’étonne de la polémique visant à douter de son engagement laïque incontestable - 12/03/2015  
  Popularité 40 % : Rapport annuel 2016 sur la Turquie : de nombreux sujets de préoccupations - 06/07/2017  
     

Conseil général - session plénière du 5 juin 2014

Le Conseil général est réuni en séance plénière jeudi 5 juin à 11 heures, puis à 14 heures (entrée libre)

Ordre du jour

  • 15 Budget 2013 - Compte Administratif 2013 et Affectation du Résultat 2013.
  • 45 Décision Modificative du Budget 2014 n° 1
  • 51 Demande de garantie d’emprunt pour l’AMF 55
  • 53 Diversification des productions et des activités agricoles - Adoption du nouveau règlement
  • 59 Avenant à la convention SPL-XDemat et Modification de la représentativité du Département de la Meuse
  • 75 Adhésion au COTER CLUB, club utilisateur des Directeurs des Systèmes d’Information Territoriaux
  • 79 Demande de subvention du Centre Mondial de la Paix
  • 83 Développement Territorial - Reprogrammation de subvention pour un programme de toitures privées à la Communauté de Communes de la Haute Saulx
  • 87 Avis de l’Assemblée départementale sur le projet arrêté du SCOT du Pays Barrois
  • 95 Environnement - convention-cadre de partenariat 2014-2016 pour une animation foncière en Lorraine
  • 107 Répartition du Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Additionnelle aux Droits d’Enregistrement (FDPTA) au titre de l’année 2013 .
  • 119 Règlement Départemental des Transports
  • 121 Révision des statuts du Syndicat Mixte d’Aménagement du Lac de Madine
  • 129 OPH de la Meuse - Désignation des représentants
  • 131 Désignation d’un représentant du Conseil Général au Conseil Départemental de l’Education Nationale et au Conseil Académique de l’Education Nationale
  • 133 Désignation de représentants du Conseil Général au sein du Conseil d’Administration du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Meuse


  Derniers articles  
  6/10/2020 : Les socialistes interpellent Léonard - 06/10/2020  
  5/10/2020 : Bar Info - Tribune de l’Opposition - 10/2020 "Le Maire et sa majorité vont devoir fournir quelques explications"  
  26/09/2020 : Retour sur le conseil municipal du 17 septembre 2020  
  26/09/2020 : Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - séance publique - mercredi 30 septembre 2020  
  14/09/2020 : Intervention à la Communauté d’agglomération - 16 juillet 2020  
  13/09/2020 : Conseil municipal de Bar-le-Duc - 17 septembre 2020  
     


Tous droits réservés à leurs auteurs respectifs.
Contactez-nous : fede55@parti-socialiste.fr - 1 place Maurice Genevoix 55100 VERDUN - Téléphone/Fax : 03 29 84 55 62
Site développé pour une résolution de 1024x768 avec Internet Explorer 6+, Mozilla Firefox 1+, Opera 8+, Safari 2+
XHTML 1.0 CSS 2.1 Mozilla Firefox
Propulsé par : SPIP - Conception : Olivier ROUET