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Conseil général - session plénière du 5 juin 2014

Le Conseil général est réuni en séance plénière jeudi 5 juin à 11 heures, puis à 14 heures (entrée libre)

Ordre du jour

  • 15 Budget 2013 - Compte Administratif 2013 et Affectation du Résultat 2013.
  • 45 Décision Modificative du Budget 2014 n° 1
  • 51 Demande de garantie d’emprunt pour l’AMF 55
  • 53 Diversification des productions et des activités agricoles - Adoption du nouveau règlement
  • 59 Avenant à la convention SPL-XDemat et Modification de la représentativité du Département de la Meuse
  • 75 Adhésion au COTER CLUB, club utilisateur des Directeurs des Systèmes d’Information Territoriaux
  • 79 Demande de subvention du Centre Mondial de la Paix
  • 83 Développement Territorial - Reprogrammation de subvention pour un programme de toitures privées à la Communauté de Communes de la Haute Saulx
  • 87 Avis de l’Assemblée départementale sur le projet arrêté du SCOT du Pays Barrois
  • 95 Environnement - convention-cadre de partenariat 2014-2016 pour une animation foncière en Lorraine
  • 107 Répartition du Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Additionnelle aux Droits d’Enregistrement (FDPTA) au titre de l’année 2013 .
  • 119 Règlement Départemental des Transports
  • 121 Révision des statuts du Syndicat Mixte d’Aménagement du Lac de Madine
  • 129 OPH de la Meuse - Désignation des représentants
  • 131 Désignation d’un représentant du Conseil Général au Conseil Départemental de l’Education Nationale et au Conseil Académique de l’Education Nationale
  • 133 Désignation de représentants du Conseil Général au sein du Conseil d’Administration du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Meuse


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