Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, dans le Grand-Est, en France et en Europe) > Conseil départemental de la Meuse > Ordres du jour du Conseil départemental

  Articles populaires  
  Popularité 95 % : Foresterie : le Parlement européen fait feu de tout bois - 28/04/2015  
  Popularité 95 % : Quand le tabac a l’odeur de l’argent - 25/02/2016  
  Popularité 95 % : Le plan national santé environnement 2020-2024 (PNSE4) souligne l’incohérence de l’action du gouvernement - 05/11/2020  
  Popularité 95 % : Gouvernance économique : le dialogue remplace la sanction - 13/05/2015  
  Popularité 95 % : #EUCO : en attendant la suite ? - 19/12/2014  
  Popularité 95 % : Crise des paiements : rendez-vous au printemps - 17/12/2014  
     

Conseil général - session plénière du 10 avril 2014

Le Conseil géral est réuni en séance plénière jeudi 10 avril à 11 heures, puis à 14 heures (entrée libre)

  • 15 Budget 2013 - Prélèvement sur Dépenses Imprévues - Information
  • 19 Régie des cartes de transports
  • 21 Actualisation de la délégation donnée au Président en matière de dette et trésorerie
  • 27 Information au Conseil Général du récapitulatif des ventes de résidus et produits métalliques usagés et de bois réalisées au cours de l’année 2013
  • 31 Travaux réalisés par les collèges pour le compte du Conseil Général
  • 33 Travaux réalisés dans les collèges par l’équipe mobile du Département
  • 35 Avenants aux conventions de Transfert de compétence Transports et de Subdélégation passées avec la Communauté d’Agglomération Bar le Duc - Sud Meuse
  • 49 Conventions relatives aux modalités de financement des circuits de transports scolaires à caractère interdépartemental
  • 57 Révision de l’autorisation de fonctionner du Home Familial de Vassincourt
  • 59 5ème Plan Départemental d’Action pour le Logement des Personnes Défavorisées
  • 143 Convention tripartite relative à l’accompagnement des gens du voyage
  • 151 Participation à des opérations d’échanges et cessions amiables d’immeubles forestiers
  • 153 Détermination de taux de rémunération horaire pour des vacations d’agents non titulaires
  • 155 Aide aux ravalements des façades privées 2013 - Dérogation aux règles de financement pour le programme de la Communauté de Communes du Val de Meuse et de la Vallée de la Dieue
  • 157 Politique de Développement Territorial - Modalités d’applications 2014
  • 159 Mise en oeuvre de la plateforme numérique associative
  • 161 Projet de requalification des forts de Vaux et de Douaumont
  • 165 Signature du contrat de projet ’Forêt d’exception’
  • 183 Demande de changement de nom de la commune de Lisle en Rigault
  • 185 Nouveau service lecture à destination des personnes déficientes visuelles
  • 193 Communauté d’agglomération Bar le Duc - Sud Meuse - Convention de réciprocité en matière de transports urbains et interurbains
  • 197 Mise à jour du règlement intérieur de la collectivité
  • Suite aux questions orales ou vœux d’urgence déposés lors d’une réunion antérieure Education
  • 213 Rythmes Scolaires - Suite au voeu d’Urgence déposé par M. André Jannot le 19 décembre 2013
  • 215 Suppression de la permanence des soins en nuit profonde - Suite au Vœu d’urgence déposé par M. Jean-Marie Cousin le 24 octobre 2013
  • Lancement de la procédure de désignation d’un aménageur pour la zone Meuse TGV


  Derniers articles  
  22/11/2021 : Conseil de la Communauté d’Agglomération - 02 décembre 2021  
  5/11/2021 : Anne Hidalgo à Verdun le 09 novembre 2021  
  2/10/2021 : Conseil municipal de Bar-le-Duc - 13 octobre 2021  
  18/07/2021 : Élections départementales : merci à toutes & tous !  
  3/07/2021 : Conseil de la Communauté d’Agglomération - 08 juillet 2021  
  3/07/2021 : Bar Info - Tribune de l’Opposition - 07 & 08/2021 "du changement dans l’équipe, en toute transparence"  
     


Tous droits réservés à leurs auteurs respectifs.
Contactez-nous : fede55@parti-socialiste.fr - 1 place Maurice Genevoix 55100 VERDUN - Téléphone/Fax : 03 29 84 55 62
Site développé pour une résolution de 1024x768 avec Internet Explorer 6+, Mozilla Firefox 1+, Opera 8+, Safari 2+
XHTML 1.0 CSS 2.1 Mozilla Firefox
Propulsé par : SPIP - Conception : Olivier ROUET