Conseil général - session plénière du 10 avril 2014

Le Conseil géral est réuni en séance plénière jeudi 10 avril à 11 heures, puis à 14 heures (entrée libre)

• 15 Budget 2013 - Prélèvement sur Dépenses Imprévues - Information
• 19 Régie des cartes de transports
• 21 Actualisation de la délégation donnée au Président en matière de dette et trésorerie
• 27 Information au Conseil Général du récapitulatif des ventes de résidus et produits métalliques usagés et de bois réalisées au cours de l’année 2013
• 31 Travaux réalisés par les collèges pour le compte du Conseil Général
• 33 Travaux réalisés dans les collèges par l’équipe mobile du Département
• 35 Avenants aux conventions de Transfert de compétence Transports et de Subdélégation passées avec la Communauté d’Agglomération Bar le Duc - Sud Meuse
• 49 Conventions relatives aux modalités de financement des circuits de transports scolaires à caractère interdépartemental
• 57 Révision de l’autorisation de fonctionner du Home Familial de Vassincourt
• 59 5ème Plan Départemental d’Action pour le Logement des Personnes Défavorisées
• 143 Convention tripartite relative à l’accompagnement des gens du voyage
• 151 Participation à des opérations d’échanges et cessions amiables d’immeubles forestiers
• 153 Détermination de taux de rémunération horaire pour des vacations d’agents non titulaires
• 155 Aide aux ravalements des façades privées 2013 - Dérogation aux règles de financement pour le programme de la Communauté de Communes du Val de Meuse et de la Vallée de la Dieue
• 157 Politique de Développement Territorial - Modalités d’applications 2014
• 159 Mise en oeuvre de la plateforme numérique associative
• 161 Projet de requalification des forts de Vaux et de Douaumont
• 165 Signature du contrat de projet ’Forêt d’exception’
• 183 Demande de changement de nom de la commune de Lisle en Rigault
• 185 Nouveau service lecture à destination des personnes déficientes visuelles
• 193 Communauté d’agglomération Bar le Duc - Sud Meuse - Convention de réciprocité en matière de transports urbains et interurbains
• 197 Mise à jour du règlement intérieur de la collectivité
• Suite aux questions orales ou vœux d’urgence déposés lors d’une réunion antérieure Education
• 213 Rythmes Scolaires - Suite au voeu d’Urgence déposé par M. André Jannot le 19 décembre 2013
• 215 Suppression de la permanence des soins en nuit profonde - Suite au Vœu d’urgence déposé par M. Jean-Marie Cousin le 24 octobre 2013
• Lancement de la procédure de désignation d’un aménageur pour la zone Meuse TGV