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Conseil général - session plénière du 10 avril 2014

Le Conseil géral est réuni en séance plénière jeudi 10 avril à 11 heures, puis à 14 heures (entrée libre)

  • 15 Budget 2013 - Prélèvement sur Dépenses Imprévues - Information
  • 19 Régie des cartes de transports
  • 21 Actualisation de la délégation donnée au Président en matière de dette et trésorerie
  • 27 Information au Conseil Général du récapitulatif des ventes de résidus et produits métalliques usagés et de bois réalisées au cours de l’année 2013
  • 31 Travaux réalisés par les collèges pour le compte du Conseil Général
  • 33 Travaux réalisés dans les collèges par l’équipe mobile du Département
  • 35 Avenants aux conventions de Transfert de compétence Transports et de Subdélégation passées avec la Communauté d’Agglomération Bar le Duc - Sud Meuse
  • 49 Conventions relatives aux modalités de financement des circuits de transports scolaires à caractère interdépartemental
  • 57 Révision de l’autorisation de fonctionner du Home Familial de Vassincourt
  • 59 5ème Plan Départemental d’Action pour le Logement des Personnes Défavorisées
  • 143 Convention tripartite relative à l’accompagnement des gens du voyage
  • 151 Participation à des opérations d’échanges et cessions amiables d’immeubles forestiers
  • 153 Détermination de taux de rémunération horaire pour des vacations d’agents non titulaires
  • 155 Aide aux ravalements des façades privées 2013 - Dérogation aux règles de financement pour le programme de la Communauté de Communes du Val de Meuse et de la Vallée de la Dieue
  • 157 Politique de Développement Territorial - Modalités d’applications 2014
  • 159 Mise en oeuvre de la plateforme numérique associative
  • 161 Projet de requalification des forts de Vaux et de Douaumont
  • 165 Signature du contrat de projet ’Forêt d’exception’
  • 183 Demande de changement de nom de la commune de Lisle en Rigault
  • 185 Nouveau service lecture à destination des personnes déficientes visuelles
  • 193 Communauté d’agglomération Bar le Duc - Sud Meuse - Convention de réciprocité en matière de transports urbains et interurbains
  • 197 Mise à jour du règlement intérieur de la collectivité
  • Suite aux questions orales ou vœux d’urgence déposés lors d’une réunion antérieure Education
  • 213 Rythmes Scolaires - Suite au voeu d’Urgence déposé par M. André Jannot le 19 décembre 2013
  • 215 Suppression de la permanence des soins en nuit profonde - Suite au Vœu d’urgence déposé par M. Jean-Marie Cousin le 24 octobre 2013
  • Lancement de la procédure de désignation d’un aménageur pour la zone Meuse TGV


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