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Conseil municipal Bar-le-Duc - 04 avril 2014

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc était réuni en séance plénière (entrée libre)

  • vendredi 4 avril 2014 à 18 h 15
  • salle des fêtes de l’Hôtel de Ville

1 Installation du Conseil Municipal
2 Election du Maire
3 Détermination du nombre d’Adjoints au Maire
4 Election des Adjoints au Maire
5 Election des représentants au sein des commissions techniques
6 Election des représentants au sein de la Commission d’Appel d’Offres (C.A.O.)
7 Election des représentants au sein de la Caisse des Ecoles
8 Election des représentants au sein des établissements scolaires
9 Election des représentants au sein des groupements de commandes pour la cuisine centrale
10 Election des représentants au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
11 Election des représentants au sein de la Commission d’Indemnisation Amiable (travaux centre ville)
12 Election des représentants au sein de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T)
13 Election des représentants au sein du Syndicat Mixte pour l’aménagement et la gestion du parc d’activités économiques de Bar-le-Duc / Velaines
14 Election d’un représentant au sein du Groupement Régional de Santé Publique de Lorraine (G.R.S.P.)
15 Election d’un représentant au sein de l’A.D.A.P.E.I.M.
16 Election d’un représentant au sein de l’E.P.D.A.M.S. 55 (Établissement Public Départemental d’Accompagnement Médico-social de la Meuse)
17 Election d’un représentant au sein de l’Action Culturelle du Barrois (A.C.B.)
18 Election de "correspondants tourisme" au sein de l’Office de Tourisme Meuse Grand Sud
19 Election d’un représentant au sein de Bar-le-Duc Animations
20 Election des représentants au sein du Comité d’Action Sociale (C.A.S.)
21 Election d’un représentant au sein du Comité de Jumelage
22 Election d’un représentant au sein de l’A.J. Habitat Jeunes
23 Election des représentants au sein de l’Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre (A.C.V.G.)
24 Election d’un représentant au sein du Réseau Local des Correspondants Défense
25 Election d’un représentant au sein de l’Association des Maires de Meuse (A.M.F. 55)
26 Election d’un représentant au sein de l’Association des Collectivités Territoriales et des Professionnels pour la gestion des déchets, des réseaux de chaleur et de froid, de l’énergie et de l’environnement (AMORCE)
27 Election des représentants au sein de l’Association des Usagers de Marbot-Libé
28 Election des représentants au sein de la Fédération Unifiée des Collectivités Locales pour l’Electricité en Meuse (F.U.C.L.E.M.)
29 Indemnités de fonction des élus
30 Délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal
31 Affaires diverses.



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