Conseil général - séance plénière - 13 février 2014

Le Conseil général de le Meuse sera réuni en séance plénière jeudi 13 février 2014 (entrée libre)

• 11 heures : ouverture de la séance plénière (vœux d’urgence, rapports inscrits à l’ordre du jour)
• à 14 heures : reprise de la séance (suite de l’ordre du jour)

Ordre du jour

• 13 Relèvement du taux de la taxe de publicité foncière ou de droit d’enregistrement
• 17 Golf de Combles-en-Barrois - Montant des indemnités d’expropriation
• 19 Convention d’apport en compte courant d’associé entre le Département et la SEM Meuse Aménagement (SEMMA)
• 27 Meuse Entreprise - Partenariat avec la Chambre de Commerce et d’Industrie de la Meuse - Positionnement de l’agent du Département
• 33 Accompagnement financier au projet ’Pôle d’Excellence Rural’ Nasium
• 37 Conclusions de la consultation des opérateurs sur le Schéma Directeur Territorial d’Aménagement Numérique en Meuse et perspectives
• 41 Environnement - Avis du Conseil Général sur la révision de la Charte du Parc Naturel Régional de Lorraine
• 79 Meuse Energies Nouvelles - Révision de la procédure de labellisation
• 89 Site Natura 2000 - ZPS Vallée de la Meuse - Animation liée aux mesures agro-environnementales 2014
• 105 Avis sur le projet de périmètre du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Rupt de Mad - Esch - Trey
• 117 Désignation de représentants du Conseil Général à une Commission d’Appel d’Offres du Groupement de commandes pour la fourniture de prestations intellectuelles dans le cadre de l’élaboration d’un Plan Départemental de l’Habitat
• 119 Charte de l’accompagnateur de transports scolaires sur le réseau départemental du Conseil Général de la Meuse
• 125 Patrimoine Protégé - Reprogrammation d’un dossier de subvention