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Conseil général - séance plénière - 23 janvier 2014

Le Conseil général était réuni en séance plénière (entrée libre) le jeudi 21 janvier 2014

  • 7 Accompagnement renforcé des bénéficiaires du RSA en situation de handicap
  • 17 Convention d’Objectifs et de Moyens 2014 - Gestion de l’activation du RSA
  • 33 Maison de l’Emploi meusienne - Versement de l’avance 2014 et avenant à la convention 2013 relative aux contributions du Conseil Général à la MdE
  • 43 Octroi d’une subvention d’investissement à l’EHPAD de Ligny-en-Barrois
  • 45 Octroi d’une subvention d’investissement à l’EHPAD de Sommedieue
  • 47 Espaces Naturels Sensibles - Demande de classement à l’inventaire départemental des Espaces Naturels Sensibles
  • 57 Demande de subventions au GIP - Travaux dans les collèges de Gondrecourt-le-Château et Montiers-sur-Saulx
  • 59 Pylône de Chonville-Malaumont - Installation d’un FH supplémentaire - Contrat de bail avec l’opérateur Bouygues Telecom
  • 79 Mise à jour du plan de financement de l’expérimentation de la lecture auprès des déficients visuels
  • 81 Soutien au développement culturel
  • 85 Demande d’acceptation de dons pour les collections départementales des Musées de la Meuse
  • 101 Opération de préservation des vestiges du temple gallo-romain de Mazeroie - Autorisation APD, étude topographique complémentaire et demandes de subventions
  • 103 Acquisition d’une oeuvre par le Département pour le Musée Raymond Poincaré de Sampigny
  • 105 Installation des jeunes agriculteurs - 1ère programmation 2014
  • 107 Comité Départemental du Tourisme - Subvention de Fonctionnement 2014
  • 115 Subvention abribus - communes de Menaucourt et Tronville en Barrois
  • 117 Tarif des repas de la mairie de Commercy
  • 119 Financement de la réhabilitation de logements communaux, intercommunaux et aide au ravalement de façades privées au titre de la programmation 2014
  • 121 Financement du logement locatif social au titre de la programmation 2013 et 2014
  • 123 Subventions de fonctionnement - 1ère répartition
  • 125 Subvention de fonctionnement du Centre Mondial de la Paix 2014
  • 133 Renaissance 2013 Route Ligier Richier - OEuvres d’artistes meusiens - Don de six créations au Département
  • 135 Pôle agroalimentaire de Bar-le-Duc - Répartition des surfaces et clés de répartitions des charges des occupants - Avenants n° 2
  • 141 Demande d’autorisation de signature d’un bail avec Monsieur Robert GULPHE à Bar-le-Duc 1 rue de la Résistance pour les bureaux de la Maison de l’Emploi
  • 149 Avenant n° 3 au bail conclu le 19 décembre 2000 avec la Caisse régionale de Sécurité Sociale dans les Mines
  • 151 Vente d’un ensemble immobilier à Ligny-en-Barrois à la Commune de Ligny-en-Barrois
  • 153 Recrutement d’un agent non titulaire de catégorie A
  • 155 Adhésion à la convention de participation du Centre de Gestion de la Meuse aux Commissions de Sélection Professionnelles
  • 161 Avenant n° 3 à la convention de mise à disposition de personnel par le Département de la Meuse auprès de la Maison Départementale des Personnes Handicapées
  • 163 Convention de mise à disposition d’un agent de la SEMMA au profit du Département de la Meuse
  • 167 Rémunération d’un agent en contrat à durée indéterminée


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