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Conseil municipal de Bar-le-Duc - ordre du jour du 06 février 2014

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc sera réuni en séance publique jeudi 6 février à 18 h 15 (entrée libre)

  • 1 Engagement d’études sur la fiscalité
  • 2 Budget Primitif 2014
  • 3 Taxe d’aménagement - Régime d’exonération
  • 4 Financement de l’école privée
  • 5 Subventions et animations à caractère éducatif attribuées au titre de l’année 2014
  • 6 Subventions à caractère culturel
  • 7 Subventions à caractère sportif
  • 8 Subvention à caractère général au profit de l’Université de la culture permanente
  • 9 Subvention à caractère général au profit de l’O.C.C.E.
  • 10 Subventions aux associations à caractère promotionnel au titre de l’année 2014
  • 11 Subventions aux associations à caractère environnemental au titre de l’année 2014
  • 12 Subvention à l’Office de Tourisme Meuse Grand Sud Bar-le-Duc Ligny pour l’ouverture de l’église St Etienne et pour la formation de guides conférenciers
  • 13 Subvention au C.A.S.
  • 14 Modification des tarifs des loyers du foyer universitaire
  • 15 Délégation de signature - Convention médiation familiale
  • 16 F.U.C.L.E.M. -Adoption des nouveaux statuts
  • 17 Tableau des effectifs - Avancement de grades
  • 18 Tableau des effectifs -Transformation de postes
  • 19 Groupement de commande - Convention de participation au risque prévoyance
  • 20 Constitution d’un groupement de commande avec la Communauté d’agglomération et le CIAS pour la passation de plusieurs marchés relatifs à l’informatique et la téléphonie
  • 21 Attribution du marché - Travaux de voirie à bons de commande sur le territoire de Bar-le-Duc
  • 22 Halles Renaissance - Acquisition d’un ensemble immobilier
  • 23 Acquisition de propriété RFF
  • 24 Elections municipales : organisation des opérations de mise sous pli


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