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Conseil général - séance plénière - 19 décembre 2013

Ordre du jour de la session plénière du 19 décembre 2013 (dont budget 2014)

-  15 Décision Modificative n° 2 - Budget Annexe du Parc
-  17 Décision Modificative n° 2 - Budget Annexe des Fonds d’Aide
-  21 Politique de soutien aux acteurs dans le cadre du Centenaire
-  27 Présentation du bilan intermédiaire du Schéma Départemental de Signalisation Touristique et de révision du Schéma Directeur de Signalétique Directionnelle
-  35 Développement Territorial - Soutien SIVOM des 2 Rives – Chapelle de Billemont
-  37 Avenant financier à la convention pluriannuelle de délégation des Mesures d’Accompagnement Social Personnalisé (MASP) avec gestion
-  41 Extension de la capacité d’accueil du lieu de vie Gouvernail 55 à 10 places
-  43 Orientations du Conseil général de la Meuse concernant la tarification 2014 dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux
-  49 Modification du règlement du Fonds Commun des Services d’Hébergement
-  55 Modification des règlements relatifs aux sorties pédagogiques
-  61 Collèges privés - Révision de la part personnel du forfait d’externat
-  63 Université de Lorraine - Mise à disposition de locaux
-  71 Aménagement foncier - Mise à enquête publique du projet d’AFAF de Menaucourt
-  75 Convention de financement des opérations d’aménagement foncier liées à la RN 135
-  85 Autorisation de demande de subvention auprès du Conseil Régional et de la Fondation du Patrimoine pour restaurer l’abri-banc de Sampigny
-  87 Patrimoine protege - Reprogrammation de deux dossiers de subventions
-  95 Démarches pour l’insertion de Travailleurs Handicapés au sein des effectifs départementaux
-  101 Accords de collaboration culturelle avec les EPCI - Validation de convention EPCI Pays de Montmédy
-  109 Contrat de Destination Phare ’Verdun Meuse Terre d’Histoire’
-  113 Collèges Publics - Convention de fonctionnement 2014
-  141 Actualisation du schéma en faveur des personnes âgées pour la période 2013-2015
-  149 Laboratoire Vétérinaire Départemental - Lancement de la procédure de renouvellement de Délégation de Service Public pour les activités d’analyses en santé animale
-  153 Convention relative aux opérations de salage et de déneigement des sections de routes départementales reliant la Meuse et la Meurthe et Moselle
-  161 Confirmation de désignation de représentants du Conseil Général à la Commission Départementale des Valeurs Locatives des Locaux Professionnels et à la Commission Départementale des Impôts Directs Locaux
-  tome 2
-  7 Budget Primitif 2014
-  89 Avenant de prolongation sur l’année 2014 du CPER 2007-2013



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  9/11/2017 : Conseil départemental de la Meuse - 16 novembre 2017  
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