Conseil municipal de Bar-le-Duc - ordre du jour du 12 décembre 2013

Le Conseil municipal se réunira en séance publique (entrée libre) jeudi 12 décembre à 18 h 15

 1 Rapport d’activité 2012 - Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
 2 Classes d’environnement 2014
 3 Frais de scolarité des enfants domiciliés hors de Bar-le-Duc fréquentant les écoles barisiennes - Année 2013/2014
 4 Renaissances, festival de rue et de cirque 2014 - Demande de subvention
 5 Avances sur subventions 2014 au profit de l’Action culturelle du Barrois et de Bar-le-Duc Animations
 6 Subventions sportives - Année 2013
 7 Tarifs - Location d’installations sportives
 8 Tarifs - Location de salles et espaces municipaux
 9 Droits de voirie et de stationnement, tarifs des emplacements (foires, marchés, cirques, taxis) - Année 2014
 10 Avance sur subvention 2014 - Association de coordination des centres socioculturels
 11 Soutien à l’U.C.I.A. de Bar-le-Duc
 12 Centre des Affaires/Gare multimodale - Transfert
 13 C.P.E.R. 2007/2013 - Signature d’un avenant
 14 Cession d’une emprise foncière (délaissé de voirie)
 15 Rétrocession foncière d’un délaissé pavillonnaire privatif Côte Sainte-Catherine
 16 Dénomination rue voirie interne Parc Oudinot
 17 Régularisation foncière - Propriété 11 rue de Popey - Parcelles AM n° 123 et AM n° 226
 18 Requalification du centre-ville (phases 4 et 5 - boulevard de la Rochelle) - Partenariat financier
 19 Etude de dépollution - Ancien Leclerc (*)
 20 Journée de sensibilisation à l’utilisation du vélo
 21 Travaux de requalification du centre ville - Mise en place d’une commission amiable d’indemnisation des professionnels riverains
 22 Don de mobilier (centre ville) à Griesheim
 23 Fonds de concours de la Commune à la Communauté d’Agglomération pour le hall des Expositions et évolution des limites territoriales (*)
 24 Subvention d’investissement 2013 en faveur du Syndicat Mixte de Velaines
 25 Emploi d’avenir
 26 Ratios d’avancement de grade
 27 Avance de subvention pour le C.A.S.
 28 Adoption d’un accord local sur la répartition des sièges avant le renouvellement des Conseils Municipaux
 29 Chauffage urbain de Bar-le-Duc -Avenant n° 13 à la convention de D.S.P. - Société IDEX (*)
 30 Débat d’orientation budgétaire (*)
 31 Paiement de cotisations à des organismes professionnels -Année 2014
 32 Recouvrement des frais auprès de la Communauté d’Agglomération et du C.I.A.S.
 33 Tarifs - Cuisine centrale
 34 Tarifs - Concessions de cimetière
 35 Tarifs - Prestations de service et télédistribution 2014
 36 Décisions modificatives
 37 Exécution du budget 2014 avant son adoption
 38 Information au Conseil sur les souscriptions d’emprunt
 39 Information au Conseil relative aux marchés à procédures adaptée conclus en 2013
 40 Marché "Travaux de rénovation urbaine Côte Sainte-Catherine, Boulevard des Flandres et abords centre commercial"- Avenant 2 au lot 1 "VRD - maçonnerie - éclairage public"
 41 Attribution de marché "Fourniture de carburants et combustibles liquides" - Lots 1 et 2
 42 Avances sur subventions sportives - année 2014
 43 Affaires diverses