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Conseil municipal de Bar-le-Duc - ordre du jour du 12 décembre 2013

Le Conseil municipal se réunira en séance publique (entrée libre) jeudi 12 décembre à 18 h 15

- 1 Rapport d’activité 2012 - Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
- 2 Classes d’environnement 2014
- 3 Frais de scolarité des enfants domiciliés hors de Bar-le-Duc fréquentant les écoles barisiennes - Année 2013/2014
- 4 Renaissances, festival de rue et de cirque 2014 - Demande de subvention
- 5 Avances sur subventions 2014 au profit de l’Action culturelle du Barrois et de Bar-le-Duc Animations
- 6 Subventions sportives - Année 2013
- 7 Tarifs - Location d’installations sportives
- 8 Tarifs - Location de salles et espaces municipaux
- 9 Droits de voirie et de stationnement, tarifs des emplacements (foires, marchés, cirques, taxis) - Année 2014
- 10 Avance sur subvention 2014 - Association de coordination des centres socioculturels
- 11 Soutien à l’U.C.I.A. de Bar-le-Duc
- 12 Centre des Affaires/Gare multimodale - Transfert
- 13 C.P.E.R. 2007/2013 - Signature d’un avenant
- 14 Cession d’une emprise foncière (délaissé de voirie)
- 15 Rétrocession foncière d’un délaissé pavillonnaire privatif Côte Sainte-Catherine
- 16 Dénomination rue voirie interne Parc Oudinot
- 17 Régularisation foncière - Propriété 11 rue de Popey - Parcelles AM n° 123 et AM n° 226
- 18 Requalification du centre-ville (phases 4 et 5 - boulevard de la Rochelle) - Partenariat financier
- 19 Etude de dépollution - Ancien Leclerc (*)
- 20 Journée de sensibilisation à l’utilisation du vélo
- 21 Travaux de requalification du centre ville - Mise en place d’une commission amiable d’indemnisation des professionnels riverains
- 22 Don de mobilier (centre ville) à Griesheim
- 23 Fonds de concours de la Commune à la Communauté d’Agglomération pour le hall des Expositions et évolution des limites territoriales (*)
- 24 Subvention d’investissement 2013 en faveur du Syndicat Mixte de Velaines
- 25 Emploi d’avenir
- 26 Ratios d’avancement de grade
- 27 Avance de subvention pour le C.A.S.
- 28 Adoption d’un accord local sur la répartition des sièges avant le renouvellement des Conseils Municipaux
- 29 Chauffage urbain de Bar-le-Duc -Avenant n° 13 à la convention de D.S.P. - Société IDEX (*)
- 30 Débat d’orientation budgétaire (*)
- 31 Paiement de cotisations à des organismes professionnels -Année 2014
- 32 Recouvrement des frais auprès de la Communauté d’Agglomération et du C.I.A.S.
- 33 Tarifs - Cuisine centrale
- 34 Tarifs - Concessions de cimetière
- 35 Tarifs - Prestations de service et télédistribution 2014
- 36 Décisions modificatives
- 37 Exécution du budget 2014 avant son adoption
- 38 Information au Conseil sur les souscriptions d’emprunt
- 39 Information au Conseil relative aux marchés à procédures adaptée conclus en 2013
- 40 Marché "Travaux de rénovation urbaine Côte Sainte-Catherine, Boulevard des Flandres et abords centre commercial"- Avenant 2 au lot 1 "VRD - maçonnerie - éclairage public"
- 41 Attribution de marché "Fourniture de carburants et combustibles liquides" - Lots 1 et 2
- 42 Avances sur subventions sportives - année 2014
- 43 Affaires diverses



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