Conseil général - séance plénière - 21 novembre 2013

Le Conseil général de la Meuse sera réuni en session plénière du jeudi 21 novembre 2013 à 14 heures (entrée libre)

 13 Répartition du Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Professionnelle (FDPTP) au titre de l’année 2013
 63 Désannexion de l’école Jean Errard de Bar le Duc
 65 Internat d’excellence - Cité scolaire Alfred Kästler de Stenay
 67 Politique d’intervention en faveur des projets d’investissements présentés par les établissements sociaux et médico-sociaux - Octroi de subvention à l’EHPAD de Spincourt
 83 Convention de partenariat avec la CAF relative à la gestion du dispositif ’Fonds Solidarité Logement’
 87 Politique de soutien aux structures intercommunales dans le cadre du Centenaire de la Grande Guerre
 91 Réaménagement des garanties d’emprunt de l’OPH de la Meuse - Modification de la délibération du 6 juin 2013
 93 SMDE - Transfert de l’actif et du passif du Syndicat Mixte Départemental d’Etudes au Département de la Meuse
 97 Groupement d’Employeurs pour l’Insertion et la Qualification BTP Lorraine
 103 Procédure de passation de la concession d’aménagement de la ZA des Souhesmes
 105 Avis sur le Schéma départemental des carrières de la Meuse
 117 Désignations du représentant du Conseil Général au conseil de surveillance du centre hospitalier Verdun/Saint-Mihiel
 121 Lutte contre la désertification médicale et amélioration de l’accès aux soins de 1er recours - Réponse au Voeu d’Urgence déposé par Olivier POUTRIEUX et Serge NAHANT, le 13 décembre 2012