Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, en Europe) > Conseil départemental de la Meuse > Ordres du jour du Conseil départemental

  Articles populaires  
  Popularité 100 % : Suppressions d’emplois dans le Pays d’ETAIN - JP - 30/03/2006  
  Popularité 98 % : le 22 juin 2006 : il n’y a pas dans cet hémicycle des courageux et des lâches  
  Popularité 98 % : le 23 juin 2006 : Le service public doit apporter les formations professionnelles  
  Popularité 97 % : Les statuts  
  Popularité 96 % : Organisation de la Fédération du Parti socialiste  
  Popularité 86 % : Meuse : carte des cantons  
     

Conseil général - séance plénière - 21 novembre 2013

Le Conseil général de la Meuse sera réuni en session plénière du jeudi 21 novembre 2013 à 14 heures (entrée libre)

- 13 Répartition du Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Professionnelle (FDPTP) au titre de l’année 2013
- 63 Désannexion de l’école Jean Errard de Bar le Duc
- 65 Internat d’excellence - Cité scolaire Alfred Kästler de Stenay
- 67 Politique d’intervention en faveur des projets d’investissements présentés par les établissements sociaux et médico-sociaux - Octroi de subvention à l’EHPAD de Spincourt
- 83 Convention de partenariat avec la CAF relative à la gestion du dispositif ’Fonds Solidarité Logement’
- 87 Politique de soutien aux structures intercommunales dans le cadre du Centenaire de la Grande Guerre
- 91 Réaménagement des garanties d’emprunt de l’OPH de la Meuse - Modification de la délibération du 6 juin 2013
- 93 SMDE - Transfert de l’actif et du passif du Syndicat Mixte Départemental d’Etudes au Département de la Meuse
- 97 Groupement d’Employeurs pour l’Insertion et la Qualification BTP Lorraine
- 103 Procédure de passation de la concession d’aménagement de la ZA des Souhesmes
- 105 Avis sur le Schéma départemental des carrières de la Meuse
- 117 Désignations du représentant du Conseil Général au conseil de surveillance du centre hospitalier Verdun/Saint-Mihiel
- 121 Lutte contre la désertification médicale et amélioration de l’accès aux soins de 1er recours - Réponse au Voeu d’Urgence déposé par Olivier POUTRIEUX et Serge NAHANT, le 13 décembre 2012



  Derniers articles  
  24/02/2018 : SYRIE : Urgence internationale : les lignes rouges sont franchies depuis trop longtemps - 20/02/2018  
  24/02/2018 : Asile-immigration : un projet de loi qui sacrifie la dignité ne peut être efficace ni équilibré - 24/02/2018  
  24/02/2018 : Tracer le sillon d’un modèle agricole qui concilie santé et environnement en assurant un juste revenu aux agriculteurs et à leurs familles - 24/02/2018  
  11/02/2018 : La Meuse abandonne sa ruralité - 01/2018  
  2/02/2018 : Logement : là encore, le gouvernement doit sortir du double langage - 30/01/2018  
  2/02/2018 : Le gouvernement doit sortir du double langage sur le #glyphosate - 28/01/2018  
     


Tous droits réservés à leurs auteurs respectifs.
Contactez-nous : fede55@parti-socialiste.fr - 1 place Maurice Genevoix 55100 VERDUN - Téléphone/Fax : 03 29 84 55 62
Site développé pour une résolution de 1024x768 avec Internet Explorer 6+, Mozilla Firefox 1+, Opera 8+, Safari 2+
XHTML 1.0 CSS 2.1 Mozilla Firefox
Propulsé par : SPIP - Conception : Olivier ROUET