Conseil général - séance plénière - 24 octobre 2013

Le Conseil général de la Meuse sera réunion en séance plénière jeudi 24 octobre à 14 heures (Hôtel du département) - entrée libre

- Tome 1

 15 Décision Modificative n°2
 19 Collèges publics - Dotations de fonctionnement 2014
 27 Tarification 2014 restauration Collèges
 37 Modification du Règlement Départemental des Transports
 41 Syndicat Mixte d’Aménagement du Lac de Madine - Phase 1bis - 1ère tranche de travaux du projet de développement du site
 43 Modalités de financement du Mémorial
 49 Convention relative au versement de la participation départementale au fonctionnement de la Maison Départementale du Handicap 2013
 53 Dévolution des Fonds Financiers du PLIE de Verdun
 55 Règlement d’aide en faveur de la filière laitière
 59 CRDP de Lorraine – Financement de la Phase 2 de réalisation du projet REPERES-DD et signature de la Charte d’utilisation et du règlement intérieur
 81 Autorisation de signature d’une convention Société Publique Locale (SPL)
 117 Adhésion des apprentis au risque chômage
 119 Instauration d’une prime de mobilité dans le cadre de la réorganisation de services
 121 Nouveau régime indemnitaire des agents départementaux - Rectification d’erreurs matérielles
 125 Création de poste au tableau des effectifs du Conseil Général
 129 Soutien aux structures d’enseignement musical - Versement solde subvention 2012 - Dérogation au règlement
 131 Subvention Achat de denrées
 137 Rapports d’activités 2012 des sociétés d’économie mixte locales
 153 Avis du Conseil Général sur la défusion de la commune de Loisey-Culey
 155 Adoption des nouveaux statuts de l’EPFL et désignation des nouveaux représentants
 157 Désignation de jurys pour les appels d’offres de maîtrise d’oeuvre

- Tome 2

 7 Contrat de destination Centenaire de la Grande Guerre