Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, dans le Grand-Est, en France et en Europe) > Conseil départemental de la Meuse > Ordres du jour du Conseil départemental

  Articles populaires  
  Popularité 100 % : Financement du RSA : 17 départements engagent une procédure afin d’obtenir la juste compensation des revalorisations décidées par l’État - 27 janvier 2021  
  Popularité 100 % : Le Gouvernement doit retirer son projet de démantèlement d’EDF - 25 janvier 2021  
  Popularité 81 % : Bulletin "Présence Socialiste - Commercy" - 09/2015  
  Popularité 64 % : Organisation du Conseil général - 03/04/2011  
  Popularité 58 % : photos  
  Popularité 58 % : Conseil de la Communauté d’Agglomération - 02 mars 2022  
     

Conseil général - séance plénière - 24 octobre 2013

Le Conseil général de la Meuse sera réunion en séance plénière jeudi 24 octobre à 14 heures (Hôtel du département) - entrée libre

- Tome 1

- 15 Décision Modificative n°2
- 19 Collèges publics - Dotations de fonctionnement 2014
- 27 Tarification 2014 restauration Collèges
- 37 Modification du Règlement Départemental des Transports
- 41 Syndicat Mixte d’Aménagement du Lac de Madine - Phase 1bis - 1ère tranche de travaux du projet de développement du site
- 43 Modalités de financement du Mémorial
- 49 Convention relative au versement de la participation départementale au fonctionnement de la Maison Départementale du Handicap 2013
- 53 Dévolution des Fonds Financiers du PLIE de Verdun
- 55 Règlement d’aide en faveur de la filière laitière
- 59 CRDP de Lorraine – Financement de la Phase 2 de réalisation du projet REPERES-DD et signature de la Charte d’utilisation et du règlement intérieur
- 81 Autorisation de signature d’une convention Société Publique Locale (SPL)
- 117 Adhésion des apprentis au risque chômage
- 119 Instauration d’une prime de mobilité dans le cadre de la réorganisation de services
- 121 Nouveau régime indemnitaire des agents départementaux - Rectification d’erreurs matérielles
- 125 Création de poste au tableau des effectifs du Conseil Général
- 129 Soutien aux structures d’enseignement musical - Versement solde subvention 2012 - Dérogation au règlement
- 131 Subvention Achat de denrées
- 137 Rapports d’activités 2012 des sociétés d’économie mixte locales
- 153 Avis du Conseil Général sur la défusion de la commune de Loisey-Culey
- 155 Adoption des nouveaux statuts de l’EPFL et désignation des nouveaux représentants
- 157 Désignation de jurys pour les appels d’offres de maîtrise d’oeuvre

- Tome 2

- 7 Contrat de destination Centenaire de la Grande Guerre



  Derniers articles  
  22/03/2022 : Conférence "Cigé-eau" autour de la problématique de l’eau à Bure - 26 mars 2022  
  7/03/2022 : Débat d’Orientation Budgétaire 2022 - Conseil Communautaire Meuse Grand Sud - 02 mars 2022  
  3/03/2022 : L’Ukraine est envahie - rassemblement à Bar-le-Duc  
  3/03/2022 : L’Ukraine est envahie - rassemblement à Verdun  
  26/02/2022 : Conseil de la Communauté d’Agglomération - 02 mars 2022  
  22/02/2022 : "Commercy Demain" est sur internet  
     


Tous droits réservés à leurs auteurs respectifs.
Contactez-nous : fede55@parti-socialiste.fr - 1 place Maurice Genevoix 55100 VERDUN - Téléphone/Fax : 03 29 84 55 62
Site développé pour une résolution de 1024x768 avec Internet Explorer 6+, Mozilla Firefox 1+, Opera 8+, Safari 2+
XHTML 1.0 CSS 2.1 Mozilla Firefox
Propulsé par : SPIP - Conception : Olivier ROUET