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Conseil général - séance plénière - 24 octobre 2013

Le Conseil général de la Meuse sera réunion en séance plénière jeudi 24 octobre à 14 heures (Hôtel du département) - entrée libre

- Tome 1

- 15 Décision Modificative n°2
- 19 Collèges publics - Dotations de fonctionnement 2014
- 27 Tarification 2014 restauration Collèges
- 37 Modification du Règlement Départemental des Transports
- 41 Syndicat Mixte d’Aménagement du Lac de Madine - Phase 1bis - 1ère tranche de travaux du projet de développement du site
- 43 Modalités de financement du Mémorial
- 49 Convention relative au versement de la participation départementale au fonctionnement de la Maison Départementale du Handicap 2013
- 53 Dévolution des Fonds Financiers du PLIE de Verdun
- 55 Règlement d’aide en faveur de la filière laitière
- 59 CRDP de Lorraine – Financement de la Phase 2 de réalisation du projet REPERES-DD et signature de la Charte d’utilisation et du règlement intérieur
- 81 Autorisation de signature d’une convention Société Publique Locale (SPL)
- 117 Adhésion des apprentis au risque chômage
- 119 Instauration d’une prime de mobilité dans le cadre de la réorganisation de services
- 121 Nouveau régime indemnitaire des agents départementaux - Rectification d’erreurs matérielles
- 125 Création de poste au tableau des effectifs du Conseil Général
- 129 Soutien aux structures d’enseignement musical - Versement solde subvention 2012 - Dérogation au règlement
- 131 Subvention Achat de denrées
- 137 Rapports d’activités 2012 des sociétés d’économie mixte locales
- 153 Avis du Conseil Général sur la défusion de la commune de Loisey-Culey
- 155 Adoption des nouveaux statuts de l’EPFL et désignation des nouveaux représentants
- 157 Désignation de jurys pour les appels d’offres de maîtrise d’oeuvre

- Tome 2

- 7 Contrat de destination Centenaire de la Grande Guerre



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