Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, dans le Grand-Est, en France et en Europe) > Conseil départemental de la Meuse > Ordres du jour du Conseil départemental

  Articles populaires  
  Popularité 96 % : Le gouvernement augmente les forfaits groupés téléphone, télévision, internet - 22/10/2010  
  Popularité 96 % : une première résolution sur les conséquences du référendum britannique - 28/06/2016  
  Popularité 96 % : EPR : le Grenelle de l’environnement aux orties ! - 04/07/2008  
  Popularité 96 % : Après le 2ème tour du 28 juin : MERCI  
  Popularité 96 % : La démocratie contre Monsanto - 12/11/2014  
  Popularité 96 % : Accord de réduction des armes nucléaires (START II) - 09/04/2010  
     

Conseil général - séance plénière - 24 octobre 2013

Le Conseil général de la Meuse sera réunion en séance plénière jeudi 24 octobre à 14 heures (Hôtel du département) - entrée libre

- Tome 1

- 15 Décision Modificative n°2
- 19 Collèges publics - Dotations de fonctionnement 2014
- 27 Tarification 2014 restauration Collèges
- 37 Modification du Règlement Départemental des Transports
- 41 Syndicat Mixte d’Aménagement du Lac de Madine - Phase 1bis - 1ère tranche de travaux du projet de développement du site
- 43 Modalités de financement du Mémorial
- 49 Convention relative au versement de la participation départementale au fonctionnement de la Maison Départementale du Handicap 2013
- 53 Dévolution des Fonds Financiers du PLIE de Verdun
- 55 Règlement d’aide en faveur de la filière laitière
- 59 CRDP de Lorraine – Financement de la Phase 2 de réalisation du projet REPERES-DD et signature de la Charte d’utilisation et du règlement intérieur
- 81 Autorisation de signature d’une convention Société Publique Locale (SPL)
- 117 Adhésion des apprentis au risque chômage
- 119 Instauration d’une prime de mobilité dans le cadre de la réorganisation de services
- 121 Nouveau régime indemnitaire des agents départementaux - Rectification d’erreurs matérielles
- 125 Création de poste au tableau des effectifs du Conseil Général
- 129 Soutien aux structures d’enseignement musical - Versement solde subvention 2012 - Dérogation au règlement
- 131 Subvention Achat de denrées
- 137 Rapports d’activités 2012 des sociétés d’économie mixte locales
- 153 Avis du Conseil Général sur la défusion de la commune de Loisey-Culey
- 155 Adoption des nouveaux statuts de l’EPFL et désignation des nouveaux représentants
- 157 Désignation de jurys pour les appels d’offres de maîtrise d’oeuvre

- Tome 2

- 7 Contrat de destination Centenaire de la Grande Guerre



  Derniers articles  
  18/07/2021 : Élections départementales : merci à toutes & tous !  
  3/07/2021 : Conseil de la Communauté d’Agglomération - 08 juillet 2021  
  3/07/2021 : Bar Info - Tribune de l’Opposition - 07 & 08/2021 "du changement dans l’équipe, en toute transparence"  
  6/06/2021 : Bar Info - Tribune de l’Opposition - 06/2021 "Le réveil de notre Ville ?"  
  6/06/2021 : Bar Info - Tribune de l’Opposition - 05/2021 "De la culture, pour tous"  
  20/05/2021 : Conseil municipal de Bar-le-Duc - 27 mai 2021  
     


Tous droits réservés à leurs auteurs respectifs.
Contactez-nous : fede55@parti-socialiste.fr - 1 place Maurice Genevoix 55100 VERDUN - Téléphone/Fax : 03 29 84 55 62
Site développé pour une résolution de 1024x768 avec Internet Explorer 6+, Mozilla Firefox 1+, Opera 8+, Safari 2+
XHTML 1.0 CSS 2.1 Mozilla Firefox
Propulsé par : SPIP - Conception : Olivier ROUET