Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, dans le Grand-Est, en France et en Europe) > Conseil départemental de la Meuse > Ordres du jour du Conseil départemental

  Articles populaires  
  Popularité 100 % : Financement du RSA : 17 départements engagent une procédure afin d’obtenir la juste compensation des revalorisations décidées par l’État - 27 janvier 2021  
  Popularité 100 % : Le Gouvernement doit retirer son projet de démantèlement d’EDF - 25 janvier 2021  
  Popularité 81 % : Bulletin "Présence Socialiste - Commercy" - 09/2015  
  Popularité 64 % : Organisation du Conseil général - 03/04/2011  
  Popularité 58 % : photos  
  Popularité 58 % : Conseil de la Communauté d’Agglomération - 02 mars 2022  
     

Conseil général - séance plénière - 06 juin 2013

Ordre du jour de la séance plénière du Conseil général - 06 juin 2013 à 14 heures, entrée libre

- 15 Comptes Administratifs et Compte de Gestion 2012
- 37 Affectation définitive des résultats
- 41 Information sur les financements et opérations de gestion de dette pour 2012 - Bonification des contrats Crédit Agricole 452, Swap 371, Swap 372 et fixation du contrat 347-1
- 45 Répartition du Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Additionnelle aux droits d’enregistrement 2012
- 57 Récapitulatif des Ventes de résidus et produits métalliques usagés et de bois - Année 2012
- 59 Institut de la Grande Région - Participation départementale au colloque ’Mobilité des zones rurales en Grande Région’
- 61 Adoption des modalités du protocole de consolidation 2012-2017 de l’OPH de la Meuse et réaménagement des garanties d’emprunts - Délibération complémentaire Caisse des Dépôts et Consignation
- 65 Mise en place d’une politique d’aide en faveur des étudiants de l’enseignement supérieur
- 69 Transfert de la compétence transports à la Communauté d’Agglomération Grand Sud Meuse
- 85 Subdélégation en matière de transports demandée au Département par la Communauté d’Agglomération Grand Sud Meuse
- 107 Convention Association Départementale des Pupilles de l’Enseignement Public - Projet Insertion Jeunes ’Décrocheurs’
- 115 Convention avec GDF Suez relative à la gestion du dispositif ’solidarité énergie’
- 133 Convention annuelle tripartite relative à l’accompagnement des Gens du Voyage
- 141 Révision de la subvention au Dispositif Local d’Accompagnement (DLA) pour l’année 2013
- 145 Reprogrammation d’une subvention pour le pont Saint-Amand à VERDUN
- 149 Convention pour le traitement hivernal des routes départementales reliant la Meuse à la Meurthe et Moselle
- 157 Modification du règlement en faveur de la filière équine
- 159 Désignation de représentants au sein de 4 Commissions de Suivi de Site (CSS)
- 163 Préparation des futurs programmes de coopération transfrontalière : zonage Interreg - Suite au Vœu d’Urgence déposé par M. Stéphane PERRIN le 7 juin 2012
- 165 Programme Européen d’Aide aux plus Démunis (PEAD) - Suite au Vœu d’Urgence déposé par M. Jean-Claude SALZIGER au nom du Groupe des Elus de Gauche le 17 octobre 2011



  Derniers articles  
  22/03/2022 : Conférence "Cigé-eau" autour de la problématique de l’eau à Bure - 26 mars 2022  
  7/03/2022 : Débat d’Orientation Budgétaire 2022 - Conseil Communautaire Meuse Grand Sud - 02 mars 2022  
  3/03/2022 : L’Ukraine est envahie - rassemblement à Bar-le-Duc  
  3/03/2022 : L’Ukraine est envahie - rassemblement à Verdun  
  26/02/2022 : Conseil de la Communauté d’Agglomération - 02 mars 2022  
  22/02/2022 : "Commercy Demain" est sur internet  
     


Tous droits réservés à leurs auteurs respectifs.
Contactez-nous : fede55@parti-socialiste.fr - 1 place Maurice Genevoix 55100 VERDUN - Téléphone/Fax : 03 29 84 55 62
Site développé pour une résolution de 1024x768 avec Internet Explorer 6+, Mozilla Firefox 1+, Opera 8+, Safari 2+
XHTML 1.0 CSS 2.1 Mozilla Firefox
Propulsé par : SPIP - Conception : Olivier ROUET