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Conseil municipal de Bar-le-Duc : ordre du jour - 18 avril 2013

Le Conseil municipal se réunit en séance plénière jeudi 18 avril à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville - entrée libre

- 1 Augmentation des tarifs des loyers du foyer universitaire
- 2 Octroi d’une subvention exceptionnelle aux associations caritatives
- 3 Attribution d’une subvention à la Fondation du Patrimoine - Restauration de la collection de matériel de physique du Lycée Raymond Poincaré
- 4 Subvention - Evènement labellisé « Nancy Renaissance 2013 »
- 5 Subvention aux P.E.P. - Projet « Paysages, nature, environnement »
- 6 Adhésion à FAR EST et à Cirque en Lorraine
- 7 Fusion des écoles maternelles et élémentaires - Constitution d’une école primaire Gaston Thiébaut
- 8 Attribution d’une subvention à l’association La Suzanne
- 9 Attribution d’une subvention à l’Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre
- 10 Dénomination de la place des berges de l’Ornain
- 11 Rétrocession de 38 m2 sis boulevard d’Argonne de l’OPH à la Ville
- 12 Vente de véhicules réformés
- 13 Vente de coupes en forêt communale
- 14 Tableau des effectifs
- 15 Indemnité de Conseil au Comptable
- 16 Acquisition des terrains Bessières
- 17 Extension du périmètre de la Communauté d’Agglomération
- 18 Adoption d’un accord local sur la répartition des sièges avant le renouvellement des conseils municipaux
- 19 Compte Administratif 2012
- 20 Affectation du résultat 2012 - Budget principal Ville
- 21 Affectation du résultat 2012 - Budget annexe cuisine centrale
- 22 Affectation du résultat 2012 - Budget annexe quartier des entrepreneurs
- 23 Affectation du résultat 2012 - Budget annexe lotissement La Fédération
- 24 Décisions modificatives
- Affaires diverses



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