Conseil municipal de Bar-le-Duc : ordre du jour - 18 avril 2013

Le Conseil municipal se réunit en séance plénière jeudi 18 avril à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville - entrée libre

 1 Augmentation des tarifs des loyers du foyer universitaire
 2 Octroi d’une subvention exceptionnelle aux associations caritatives
 3 Attribution d’une subvention à la Fondation du Patrimoine - Restauration de la collection de matériel de physique du Lycée Raymond Poincaré
 4 Subvention - Evènement labellisé « Nancy Renaissance 2013 »
 5 Subvention aux P.E.P. - Projet « Paysages, nature, environnement »
 6 Adhésion à FAR EST et à Cirque en Lorraine
 7 Fusion des écoles maternelles et élémentaires - Constitution d’une école primaire Gaston Thiébaut
 8 Attribution d’une subvention à l’association La Suzanne
 9 Attribution d’une subvention à l’Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre
 10 Dénomination de la place des berges de l’Ornain
 11 Rétrocession de 38 m2 sis boulevard d’Argonne de l’OPH à la Ville
 12 Vente de véhicules réformés
 13 Vente de coupes en forêt communale
 14 Tableau des effectifs
 15 Indemnité de Conseil au Comptable
 16 Acquisition des terrains Bessières
 17 Extension du périmètre de la Communauté d’Agglomération
 18 Adoption d’un accord local sur la répartition des sièges avant le renouvellement des conseils municipaux
 19 Compte Administratif 2012
 20 Affectation du résultat 2012 - Budget principal Ville
 21 Affectation du résultat 2012 - Budget annexe cuisine centrale
 22 Affectation du résultat 2012 - Budget annexe quartier des entrepreneurs
 23 Affectation du résultat 2012 - Budget annexe lotissement La Fédération
 24 Décisions modificatives
 Affaires diverses