Conseil municipal de Bar-le-Duc : ordre du jour - 18 avril 2013
Le Conseil municipal se réunit en séance plénière jeudi 18 avril à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville - entrée libre
1 Augmentation des tarifs des loyers du foyer universitaire
2 Octroi d’une subvention exceptionnelle aux associations caritatives
3 Attribution d’une subvention à la Fondation du Patrimoine - Restauration de la collection de matériel de physique du Lycée Raymond Poincaré
4 Subvention - Evènement labellisé « Nancy Renaissance 2013 »
5 Subvention aux P.E.P. - Projet « Paysages, nature, environnement »
6 Adhésion à FAR EST et à Cirque en Lorraine
7 Fusion des écoles maternelles et élémentaires - Constitution d’une école primaire Gaston Thiébaut
8 Attribution d’une subvention à l’association La Suzanne
9 Attribution d’une subvention à l’Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre
10 Dénomination de la place des berges de l’Ornain
11 Rétrocession de 38 m2 sis boulevard d’Argonne de l’OPH à la Ville
12 Vente de véhicules réformés
13 Vente de coupes en forêt communale
14 Tableau des effectifs
15 Indemnité de Conseil au Comptable
16 Acquisition des terrains Bessières
17 Extension du périmètre de la Communauté d’Agglomération
18 Adoption d’un accord local sur la répartition des sièges avant le renouvellement des conseils municipaux
19 Compte Administratif 2012
20 Affectation du résultat 2012 - Budget principal Ville
21 Affectation du résultat 2012 - Budget annexe cuisine centrale
22 Affectation du résultat 2012 - Budget annexe quartier des entrepreneurs
23 Affectation du résultat 2012 - Budget annexe lotissement La Fédération
24 Décisions modificatives
Affaires diverses