15 Reprise et affectation anticipées des résultats de l’exercice 2012
29 Décision Modificative n° 1 du Budget 2013
39 Acquisition de deux parcelles à Moirey-Crépion-Flabas et échange avec une parcelle à Bras-sur-Meuse afin d’accéder à l’ENS du marais de Chaumont-devant-Damvillers
43 Règlement en faveur de l’apiculture
53 Regroupement foncier forestier – Modification du règlement au titre des acquisitions et des échanges amiables de parcelles forestières
55 Archives départementales de la Meuse - Information sur le Nouveau règlement de la salle de lecture et Fixation des tarifs
69 Restauration des monuments historiques, objets mobiliers et orgues, classés ou inscrits
73 Clos et couvert des édifices cultuels - Entretien et restauration des orgues non protégés
79 Mise en place du dispositif d’apprentissage au sein des Services du Conseil Général
83 Mise en place du dispositif de Service Civique au sein des Services du Conseil Général
87 Dispositif d’accès à l’emploi titulaire
93 Nouvelle politique départementale des Espaces Naturels Sensibles
115 Indemnisation suite à des manquements dans la gestion d’un mandat d’administrateur ad’hoc
117 Demande d’avis de l’ARS Lorraine sur le PRIAC
119 Convention de délégation de compétences pour la gestion des aides à la pierre 2013-2018
213 Avenant n° 1 à la convention multipartenariale SIM
237 Subvention au Centre Meusien d’Amélioration du Logement
243 Commune de BONNET - Eglise Saint Florentin - Reprogrammation de subvention
245 CDT - Subvention complémentaire 2013 pour le financement d’une exposition mobile 3D liée au centenaire
251 Exposition sur les Angevins et le duché de Bar (1430-1508) et Colloque sur René II, lieutenant et duc de Bar (1473-1508) en automne 2013 - Convention de partenariat du Département de la Meuse avec l’Université de Lorraine
257 Mise à jour du règlement intérieur des fonds d’aides à l’insertion
279 Mise à jour du règlement intérieur du Fonds de solidarité pour le logement
309 Groupement Européen de Coopération Territoriale (GECT) Alzette-Belval - Désignation d’un représentant titulaire et d’un suppléant
311 Présentation du bilan d’étape du Schéma Départemental de l’Economie Touristique 2009-2014 et de ses évolutions
327 Désignation d’un représentant au Conseil de Famille des pupilles de l’Etat
329 Directive Cadre sur l’Eau - Avis sur les enjeux de l’eau pour les districts Rhin et Meuse
391 Mise à jour du règlement intérieur
407 Avenant à la convention d’octroi d’une subvention pour la vitrine de compétences – ACI 55 (en substitution des Compagnons du Chemin de Vie)
411 ARS Délégation Lorraine - Financement de nouveaux projets - Suite au vœu d’Urgence déposé par M Jean Marie MISSLER, le 13 décembre 2012
413 Garantie d’emprunt pour l’EHPAD de Stenay - Suite à une question orale déposée par M Jean-Marie Cousin le 14 février 2013
15 Reprise et affectation anticipées des résultats de l’exercice 2012
