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Conseil général - séance plénière - 11 avril 2013

11/04/2013 – séance plénière

- 15 Reprise et affectation anticipées des résultats de l’exercice 2012
- 29 Décision Modificative n° 1 du Budget 2013
- 39 Acquisition de deux parcelles à Moirey-Crépion-Flabas et échange avec une parcelle à Bras-sur-Meuse afin d’accéder à l’ENS du marais de Chaumont-devant-Damvillers
- 43 Règlement en faveur de l’apiculture
- 53 Regroupement foncier forestier – Modification du règlement au titre des acquisitions et des échanges amiables de parcelles forestières
- 55 Archives départementales de la Meuse - Information sur le Nouveau règlement de la salle de lecture et Fixation des tarifs
- 69 Restauration des monuments historiques, objets mobiliers et orgues, classés ou inscrits
- 73 Clos et couvert des édifices cultuels - Entretien et restauration des orgues non protégés
- 79 Mise en place du dispositif d’apprentissage au sein des Services du Conseil Général
- 83 Mise en place du dispositif de Service Civique au sein des Services du Conseil Général
- 87 Dispositif d’accès à l’emploi titulaire
- 93 Nouvelle politique départementale des Espaces Naturels Sensibles
- 115 Indemnisation suite à des manquements dans la gestion d’un mandat d’administrateur ad’hoc
- 117 Demande d’avis de l’ARS Lorraine sur le PRIAC
- 119 Convention de délégation de compétences pour la gestion des aides à la pierre 2013-2018
- 213 Avenant n° 1 à la convention multipartenariale SIM
- 237 Subvention au Centre Meusien d’Amélioration du Logement
- 243 Commune de BONNET - Eglise Saint Florentin - Reprogrammation de subvention
- 245 CDT - Subvention complémentaire 2013 pour le financement d’une exposition mobile 3D liée au centenaire
- 251 Exposition sur les Angevins et le duché de Bar (1430-1508) et Colloque sur René II, lieutenant et duc de Bar (1473-1508) en automne 2013 - Convention de partenariat du Département de la Meuse avec l’Université de Lorraine
- 257 Mise à jour du règlement intérieur des fonds d’aides à l’insertion
- 279 Mise à jour du règlement intérieur du Fonds de solidarité pour le logement
- 309 Groupement Européen de Coopération Territoriale (GECT) Alzette-Belval - Désignation d’un représentant titulaire et d’un suppléant
- 311 Présentation du bilan d’étape du Schéma Départemental de l’Economie Touristique 2009-2014 et de ses évolutions
- 327 Désignation d’un représentant au Conseil de Famille des pupilles de l’Etat
- 329 Directive Cadre sur l’Eau - Avis sur les enjeux de l’eau pour les districts Rhin et Meuse
- 391 Mise à jour du règlement intérieur
- 407 Avenant à la convention d’octroi d’une subvention pour la vitrine de compétences – ACI 55 (en substitution des Compagnons du Chemin de Vie)
- 411 ARS Délégation Lorraine - Financement de nouveaux projets - Suite au vœu d’Urgence déposé par M Jean Marie MISSLER, le 13 décembre 2012
- 413 Garantie d’emprunt pour l’EHPAD de Stenay - Suite à une question orale déposée par M Jean-Marie Cousin le 14 février 2013



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