Le Conseil général se réunira en séance plénière (entrée libre) jeudi 14 février 2013 à 14 heures
13 Positionnement des Centres d’Exploitation et du Parc sur le territoire meusien
21 Approbation programme d’opération Centres d’Etain et Fresnes
25 Approbation programme d’opération du Centre de Void
73 Aide aux formations qualifiantes du sport et de l’animation entreprises par de jeunes meusiens
75 modalités d’intervention en faveur de la vie associative et du développement culturel - modifications et ajouts
85 Collèges - Révision de la politique départementale artistique et culturelle
93 Schéma de l’Économie Touristique 2009-2014 - Règlement Départemental d’Aide au Conseil en faveur de l’hôtellerie meusienne
101 Comité Départemental du Tourisme - Renouvellement de la Convention-Cadre 2013-2014 et subvention de fonctionnement 2013
115 Poursuite du soutien financier à la Mission Développement Durable et Efficacité Energétique, portée par la CCIT de la Meuse, sur 2013-2015
131 Protocole transactionnel de clôture de l’opération d’aménagement ZA des Souhesmes avec la SEBL
135 Convention financière relative au versement d’une avance exceptionnelle de trésorerie remboursable au Syndicat Mixte Val Sud Meuse
139 Adoption des modalités du protocole de consolidation 2012-2017 de l’OPH de la Meuse et réaménagement des garanties d’emprunts dans ce cadre
147 Association Accueil des Jeunes-Habitat Jeunes - Fonctionnement Foyers des Jeunes Travailleurs de Bar-le-Duc et de Verdun
157 Modification des règles de financement des chantiers d’insertion et de la régie mobilité
159 Garantie d’emprunt pour l’EHPAD de Stenay
163 Actualisation de la Stratégie de Cohérence Régionale sur l’Aménagement Numérique des Territoires Lorrains
165 Convention d’offre de concours pour la pose de fourreaux de communications électroniques conjointement avec un ouvrage électrique - Extension aux Communes et Communautés de communes
167 Jury de maîtrise d’œuvre travaux dans les gendarmeries
169 Modification du règlement départemental en faveur de l’électrification des bâtiments d’élevage délocalisés
171 Collèges publics - Convention de fonctionnement 2013
201 Modification du règlement intérieur des fonds d’aide à l’insertion