Conseil général - ordre du jour - 14 février 2013

Le Conseil général se réunira en séance plénière (entrée libre) jeudi 14 février 2013 à 14 heures

 13 Positionnement des Centres d’Exploitation et du Parc sur le territoire meusien
 21 Approbation programme d’opération Centres d’Etain et Fresnes
 25 Approbation programme d’opération du Centre de Void
 73 Aide aux formations qualifiantes du sport et de l’animation entreprises par de jeunes meusiens
 75 modalités d’intervention en faveur de la vie associative et du développement culturel - modifications et ajouts
 85 Collèges - Révision de la politique départementale artistique et culturelle
 93 Schéma de l’Économie Touristique 2009-2014 - Règlement Départemental d’Aide au Conseil en faveur de l’hôtellerie meusienne
 101 Comité Départemental du Tourisme - Renouvellement de la Convention-Cadre 2013-2014 et subvention de fonctionnement 2013
 115 Poursuite du soutien financier à la Mission Développement Durable et Efficacité Energétique, portée par la CCIT de la Meuse, sur 2013-2015
 131 Protocole transactionnel de clôture de l’opération d’aménagement ZA des Souhesmes avec la SEBL
 135 Convention financière relative au versement d’une avance exceptionnelle de trésorerie remboursable au Syndicat Mixte Val Sud Meuse
 139 Adoption des modalités du protocole de consolidation 2012-2017 de l’OPH de la Meuse et réaménagement des garanties d’emprunts dans ce cadre
 147 Association Accueil des Jeunes-Habitat Jeunes - Fonctionnement Foyers des Jeunes Travailleurs de Bar-le-Duc et de Verdun
 157 Modification des règles de financement des chantiers d’insertion et de la régie mobilité
 159 Garantie d’emprunt pour l’EHPAD de Stenay
 163 Actualisation de la Stratégie de Cohérence Régionale sur l’Aménagement Numérique des Territoires Lorrains
 165 Convention d’offre de concours pour la pose de fourreaux de communications électroniques conjointement avec un ouvrage électrique - Extension aux Communes et Communautés de communes
 167 Jury de maîtrise d’œuvre travaux dans les gendarmeries
 169 Modification du règlement départemental en faveur de l’électrification des bâtiments d’élevage délocalisés
 171 Collèges publics - Convention de fonctionnement 2013
 201 Modification du règlement intérieur des fonds d’aide à l’insertion