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Conseil général - ordre du jour - 14 février 2013

Le Conseil général se réunira en séance plénière (entrée libre) jeudi 14 février 2013 à 14 heures

- 13 Positionnement des Centres d’Exploitation et du Parc sur le territoire meusien
- 21 Approbation programme d’opération Centres d’Etain et Fresnes
- 25 Approbation programme d’opération du Centre de Void
- 73 Aide aux formations qualifiantes du sport et de l’animation entreprises par de jeunes meusiens
- 75 modalités d’intervention en faveur de la vie associative et du développement culturel - modifications et ajouts
- 85 Collèges - Révision de la politique départementale artistique et culturelle
- 93 Schéma de l’Économie Touristique 2009-2014 - Règlement Départemental d’Aide au Conseil en faveur de l’hôtellerie meusienne
- 101 Comité Départemental du Tourisme - Renouvellement de la Convention-Cadre 2013-2014 et subvention de fonctionnement 2013
- 115 Poursuite du soutien financier à la Mission Développement Durable et Efficacité Energétique, portée par la CCIT de la Meuse, sur 2013-2015
- 131 Protocole transactionnel de clôture de l’opération d’aménagement ZA des Souhesmes avec la SEBL
- 135 Convention financière relative au versement d’une avance exceptionnelle de trésorerie remboursable au Syndicat Mixte Val Sud Meuse
- 139 Adoption des modalités du protocole de consolidation 2012-2017 de l’OPH de la Meuse et réaménagement des garanties d’emprunts dans ce cadre
- 147 Association Accueil des Jeunes-Habitat Jeunes - Fonctionnement Foyers des Jeunes Travailleurs de Bar-le-Duc et de Verdun
- 157 Modification des règles de financement des chantiers d’insertion et de la régie mobilité
- 159 Garantie d’emprunt pour l’EHPAD de Stenay
- 163 Actualisation de la Stratégie de Cohérence Régionale sur l’Aménagement Numérique des Territoires Lorrains
- 165 Convention d’offre de concours pour la pose de fourreaux de communications électroniques conjointement avec un ouvrage électrique - Extension aux Communes et Communautés de communes
- 167 Jury de maîtrise d’œuvre travaux dans les gendarmeries
- 169 Modification du règlement départemental en faveur de l’électrification des bâtiments d’élevage délocalisés
- 171 Collèges publics - Convention de fonctionnement 2013
- 201 Modification du règlement intérieur des fonds d’aide à l’insertion



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  9/11/2017 : Conseil départemental de la Meuse - 16 novembre 2017  
  9/11/2017 : Conseil départemental de la Meuse - 19 octobre 2017  
     


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