Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, en Europe) > Ville de Bar-le-Duc > A partir du 16 mars 2008 > Ordre du jour au Conseil municipal

  Articles populaires  
  Popularité 100 % : Est Républicain - 06/02/2008  
  Popularité 100 % : Est Républicain - 11/03/2008  
  Popularité 93 % : Réforme des retraites - Où en sommes nous ?  
  Popularité 91 % : Conseil général - communiqué du Groupe des Elus de gauche - 08/04/2010  
  Popularité 91 % : COLOMBIE : appel au respect de la Constitution - 24/10/2008  
  Popularité 91 % : Le PS exige plus de transparence sur le fonctionnement de la filière nucléaire - 03/11/2009  
     

Conseil municipal de Bar-le-Duc : ordre du jour - 14 février 2013

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc sera réunion en séance publique (entrée libre) jeudi 14 février 2013 à 18 h 15
- Budget Primitif 2013
- Financement de l’école privée
- Subventions et animations à caractère éducatif au titre de l’année 2013
- Subventions à l’association Be Real
- Subventions et participations à caractère culturel au titre de l’année 2013
- Subventions à caractère sportif
- Subvention à caractère général au profit de l’O.C.C.E.
- Avance sur subvention 2013 à l’Association de coordination des centres socioculturels de Bar-le-Duc
- Modification du règlement intérieur du foyer universitaire
- Subventions aux associations à caractère environnemental au titre de l’année 2013
- Subventions aux associations à caractère promotionnel au titre de l’année 2013
- Signature d’une convention avec le C.A.U.E. - Réflexion préalable pour le secteur sauvegardé de la ville haute
- Cession parcelle - Lieudit « A Curmont »
- Approbation du dossier de modification du P.L.U. - Approbation du projet de révision simplifiée du P.L.U. - Extension du cimetière civil - Création d’un emplacement réservé et déclassement des terrains contenus dans le périmètre d’extension
- Attribution de la gestion du minigolf
- Tableau des effectifs du personnel communautaire
- Gestion du temps de travail, des congés et des absences
- Régime indemnitaire du personnel
- Astreintes du personnel
- Action sociale en faveur du personnel
- Désignation de représentants au sein de la C.L.E.C.T.
- Exonération des pénalités appliquées à l’entreprise S.E.I.



  Derniers articles  
  30/01/2020 : Conseil municipal de Bar-le-Duc - 06 février 2020  
  11/01/2020 : Débat retraites au Sénat : "C’était le Titanic" - 10/01/2019  
  30/12/2019 : Lutter contre la désertification médicale  
  30/12/2019 : Enquête PISA : le choc des inégalités n’est pas une fatalité  
  30/12/2019 : Réforme des retraites - Où en sommes nous ?  
  13/12/2019 : Conseil municipal de Bar-le-Duc - 19 décembre 2019  
     


Tous droits réservés à leurs auteurs respectifs.
Contactez-nous : fede55@parti-socialiste.fr - 1 place Maurice Genevoix 55100 VERDUN - Téléphone/Fax : 03 29 84 55 62
Site développé pour une résolution de 1024x768 avec Internet Explorer 6+, Mozilla Firefox 1+, Opera 8+, Safari 2+
XHTML 1.0 CSS 2.1 Mozilla Firefox
Propulsé par : SPIP - Conception : Olivier ROUET