Conseil municipal de Bar-le-Duc : ordre du jour - 14 février 2013
Le Conseil municipal de Bar-le-Duc sera réunion en séance publique (entrée libre) jeudi 14 février 2013 à 18 h 15
Budget Primitif 2013
Financement de l’école privée
Subventions et animations à caractère éducatif au titre de l’année 2013
Subventions à l’association Be Real
Subventions et participations à caractère culturel au titre de l’année 2013
Subventions à caractère sportif
Subvention à caractère général au profit de l’O.C.C.E.
Avance sur subvention 2013 à l’Association de coordination des centres socioculturels de Bar-le-Duc
Modification du règlement intérieur du foyer universitaire
Subventions aux associations à caractère environnemental au titre de l’année 2013
Subventions aux associations à caractère promotionnel au titre de l’année 2013
Signature d’une convention avec le C.A.U.E. - Réflexion préalable pour le secteur sauvegardé de la ville haute
Cession parcelle - Lieudit « A Curmont »
Approbation du dossier de modification du P.L.U. - Approbation du projet de révision simplifiée du P.L.U. - Extension du cimetière civil - Création d’un emplacement réservé et déclassement des terrains contenus dans le périmètre d’extension
Attribution de la gestion du minigolf
Tableau des effectifs du personnel communautaire
Gestion du temps de travail, des congés et des absences
Régime indemnitaire du personnel
Astreintes du personnel
Action sociale en faveur du personnel
Désignation de représentants au sein de la C.L.E.C.T.
Exonération des pénalités appliquées à l’entreprise S.E.I.