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Conseil municipal de Bar-le-Duc : ordre du jour - 14 février 2013

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc sera réunion en séance publique (entrée libre) jeudi 14 février 2013 à 18 h 15
- Budget Primitif 2013
- Financement de l’école privée
- Subventions et animations à caractère éducatif au titre de l’année 2013
- Subventions à l’association Be Real
- Subventions et participations à caractère culturel au titre de l’année 2013
- Subventions à caractère sportif
- Subvention à caractère général au profit de l’O.C.C.E.
- Avance sur subvention 2013 à l’Association de coordination des centres socioculturels de Bar-le-Duc
- Modification du règlement intérieur du foyer universitaire
- Subventions aux associations à caractère environnemental au titre de l’année 2013
- Subventions aux associations à caractère promotionnel au titre de l’année 2013
- Signature d’une convention avec le C.A.U.E. - Réflexion préalable pour le secteur sauvegardé de la ville haute
- Cession parcelle - Lieudit « A Curmont »
- Approbation du dossier de modification du P.L.U. - Approbation du projet de révision simplifiée du P.L.U. - Extension du cimetière civil - Création d’un emplacement réservé et déclassement des terrains contenus dans le périmètre d’extension
- Attribution de la gestion du minigolf
- Tableau des effectifs du personnel communautaire
- Gestion du temps de travail, des congés et des absences
- Régime indemnitaire du personnel
- Astreintes du personnel
- Action sociale en faveur du personnel
- Désignation de représentants au sein de la C.L.E.C.T.
- Exonération des pénalités appliquées à l’entreprise S.E.I.



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