Conseil municipal de Bar-le-Duc : ordre du jour - 14 février 2013

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc sera réunion en séance publique (entrée libre) jeudi 14 février 2013 à 18 h 15
 Budget Primitif 2013
 Financement de l’école privée
 Subventions et animations à caractère éducatif au titre de l’année 2013
 Subventions à l’association Be Real
 Subventions et participations à caractère culturel au titre de l’année 2013
 Subventions à caractère sportif
 Subvention à caractère général au profit de l’O.C.C.E.
 Avance sur subvention 2013 à l’Association de coordination des centres socioculturels de Bar-le-Duc
 Modification du règlement intérieur du foyer universitaire
 Subventions aux associations à caractère environnemental au titre de l’année 2013
 Subventions aux associations à caractère promotionnel au titre de l’année 2013
 Signature d’une convention avec le C.A.U.E. - Réflexion préalable pour le secteur sauvegardé de la ville haute
 Cession parcelle - Lieudit « A Curmont »
 Approbation du dossier de modification du P.L.U. - Approbation du projet de révision simplifiée du P.L.U. - Extension du cimetière civil - Création d’un emplacement réservé et déclassement des terrains contenus dans le périmètre d’extension
 Attribution de la gestion du minigolf
 Tableau des effectifs du personnel communautaire
 Gestion du temps de travail, des congés et des absences
 Régime indemnitaire du personnel
 Astreintes du personnel
 Action sociale en faveur du personnel
 Désignation de représentants au sein de la C.L.E.C.T.
 Exonération des pénalités appliquées à l’entreprise S.E.I.