Conseil général - ordre du jour - 13 décembre 2012

séance plénière : entrée libre

• à 10 heures 30 : vœux d’urgence, Budget Primitif 2013
• à 14 heures : reprise de la séance plénière (suite de l’ordre du jour)

tome 2

• - 13 Budget Primitif 2013

tome 1

 15 Convention de Service Comptable et Financier
 17 Création d’une régie d’avances pour la gestion des fonds d’aide
 19 Convention relative aux limites d’exploitation d’entretien routier de la RD 38 en Meuse et de la RD 67 en Marne
 27 Révision des critères d’attribution des amendes de police
 31 Présentation du Schéma Directeur Territorial d’Aménagement Numérique de la Meuse
 39 Eau – Avis sur le projet du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du Bassin Ferrifère
 57 Projet de protocole interinstitutionnel relatif à l’insertion, la formation et l’emploi
 65 Prorogation du Plan Départemental d’Actions pour le Logement des Personnes Défavorisées (PDALPD)
 69 Rapport d’activités des Services départementaux - Année 2011
 71 Renouvellement de la convention constitutive du Conseil Départemental d’Accès au Droit de la Meuse
 81 Eau - Révision de la politique départementale de l’eau
 115 Politique départementale de l’eau - Convention cadre 2013-2018 portant sur le fonctionnement des Organismes Indépendants du Producteur de Matières Résiduaires Organiques ou Minérales pour la région Lorraine et les départements de Meurthe et Moselle, Meuse, Moselle et Vosges
 125 Réalisation d’une étude sur les déchets du BTP en Meuse - Etude du gisement de déchets et établissement de la liste des installations de traitement existantes Signature d’une convention avec le Centre Régional de Concertation Économique pour le Bâtiment, les Travaux Publics et les Matériaux de Construction de Lorraine (CERECO)
 135 Convention avec la ville de St Mihiel pour la billetterie de l’exposition Trésors de Meuse en 2013
 139 Echéance de la convention publique d’aménagement de la ZA des Souhesmes
 171 Soutien à la mobilité des apprentis SAFRAN
 177 Réaménagement des locaux de l’UTAS de Verdun
 179 Avenant financier à la convention pluriannuelle de délégation des MASP avec gestion - 2013
 183 Amélioration de l’Habitat des personnes âgées - Convention 2013 entre le CMAL, les ILCG et le Conseil Général
 189 Convention relative aux relations entre la Caisse Nationale de Solidarité pour l’Autonomie et le Conseil Général 2012-2015
 201 Orientations du Conseil général de la Meuse concernant la tarification 2013 dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux
 209 Modification du Règlement Départemental des Transports
 211 IUFM - Convention de Fonctionnement 2013
 221 Reconduction de la convention cadre avec le Centre Départemental de Documentation Pédagogique de la Meuse
 227 Tarification 2013 des maternelles et primaires
 239 Régime indemnitaire des agents départementaux
 249 Dividende numérique - Réponse à un voeu d’urgence de Mme Claudine Becq-Vinci déposé le 12 février 2009