à 10 heures 30 : vœux d’urgence, Budget Primitif 2013
à 14 heures : reprise de la séance plénière (suite de l’ordre du jour)
tome 2
- 13 Budget Primitif 2013
tome 1
15 Convention de Service Comptable et Financier
17 Création d’une régie d’avances pour la gestion des fonds d’aide
19 Convention relative aux limites d’exploitation d’entretien routier de la RD 38 en Meuse et de la RD 67 en Marne
27 Révision des critères d’attribution des amendes de police
31 Présentation du Schéma Directeur Territorial d’Aménagement Numérique de la Meuse
39 Eau – Avis sur le projet du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du Bassin Ferrifère
57 Projet de protocole interinstitutionnel relatif à l’insertion, la formation et l’emploi
65 Prorogation du Plan Départemental d’Actions pour le Logement des Personnes Défavorisées (PDALPD)
69 Rapport d’activités des Services départementaux - Année 2011
71 Renouvellement de la convention constitutive du Conseil Départemental d’Accès au Droit de la Meuse
81 Eau - Révision de la politique départementale de l’eau
115 Politique départementale de l’eau - Convention cadre 2013-2018 portant sur le fonctionnement des Organismes Indépendants du Producteur de Matières Résiduaires Organiques ou Minérales pour la région Lorraine et les départements de Meurthe et Moselle, Meuse, Moselle et Vosges
125 Réalisation d’une étude sur les déchets du BTP en Meuse - Etude du gisement de déchets et établissement de la liste des installations de traitement existantes Signature d’une convention avec le Centre Régional de Concertation Économique pour le Bâtiment, les Travaux Publics et les Matériaux de Construction de Lorraine (CERECO)
135 Convention avec la ville de St Mihiel pour la billetterie de l’exposition Trésors de Meuse en 2013
139 Echéance de la convention publique d’aménagement de la ZA des Souhesmes
171 Soutien à la mobilité des apprentis SAFRAN
177 Réaménagement des locaux de l’UTAS de Verdun
179 Avenant financier à la convention pluriannuelle de délégation des MASP avec gestion - 2013
183 Amélioration de l’Habitat des personnes âgées - Convention 2013 entre le CMAL, les ILCG et le Conseil Général
189 Convention relative aux relations entre la Caisse Nationale de Solidarité pour l’Autonomie et le Conseil Général 2012-2015
201 Orientations du Conseil général de la Meuse concernant la tarification 2013 dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux
209 Modification du Règlement Départemental des Transports
211 IUFM - Convention de Fonctionnement 2013
221 Reconduction de la convention cadre avec le Centre Départemental de Documentation Pédagogique de la Meuse
227 Tarification 2013 des maternelles et primaires
239 Régime indemnitaire des agents départementaux
249 Dividende numérique - Réponse à un voeu d’urgence de Mme Claudine Becq-Vinci déposé le 12 février 2009