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Ordre du jour : 25 octobre 2012

Ordre du jour - séance publique du Conseil général du 25 octobre 2012

- 15 Décision Modificative n° 1 - 2012
- 21 AGROBIO - Demande de remise gracieuse sur pénalités de retard de paiement
- 23 Trophée de la biodiversité - Règlement départemental d’intervention
- 25 Collèges Privés - Prise en charge des dépenses de fonctionnement des installations sportives
- 27 Collèges Privés - Révision de la part personnel du forfait d’externat
- 29 Collèges publics - Dotations de fonctionnement 2013/Réforme du cadre budgétaire et comptable des collèges
- 39 Collèges Publics - Tarification restauration scolaire année 2013
- 49 Convention relative au versement de la participation départementale au fonctionnement de la Maison Départementale du Handicap 2012
- 53 Habilitation partielle à l’aide sociale de l’EHPAD Les Capucines à Triaucourt
- 55 Convention d’objectifs avec le Centre Meusien d’Amélioration du Logement (CMAL)
- 61 Création et transformation de postes au tableau des effectifs du Conseil Général
- 63 Mise en place d’un dispositif de participation financière à la Protection Sociale complémentaire des agents de la collectivité
- 69 Politique Départementale de l’Eau - Prorogation d’un arrêté de subvention attribué à l’EPAMA
- 71 Soutien aux structures d’enseignement musical
- 73 Commune de Montmédy - Demande de subvention au titre de la réfection des intérieurs de l’église classée de Montmédy-haut
- 77 Avis sur la révision des classements de protection des cours d’eau du bassin Rhin-Meuse
- 83 EAU - Directive Nitrates - Avis sur les projets de révision des zones vulnérables des bassins Rhin-Meuse et Seine-Normandie
- 87 Règlement Départemental des Transports
- 105 Création d’un Conseil de Tutelle
- 109 Rapports d’activités 2011 des sociétés d’économie mixte locales
- 127 Evolution du cadre de l’évaluation professionnelle
- 129 Désignation complémentaire d’un représentant du Conseil Général au sein du Conseil d’Administration de l’EPDAMS 55
- 131 Désignation de représentants au sein des Commissions de Suivi de Site (CSS)
- 135 Financement des postes d’aides-soignants par l’ARS - Suite au Vœu d’Urgence déposé par M Jean PICART, au nom du Groupe des Elus de Gauche, le 17 novembre 2011



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