Ordre du jour : 25 octobre 2012

Ordre du jour - séance publique du Conseil général du 25 octobre 2012

 15 Décision Modificative n° 1 - 2012
 21 AGROBIO - Demande de remise gracieuse sur pénalités de retard de paiement
 23 Trophée de la biodiversité - Règlement départemental d’intervention
 25 Collèges Privés - Prise en charge des dépenses de fonctionnement des installations sportives
 27 Collèges Privés - Révision de la part personnel du forfait d’externat
 29 Collèges publics - Dotations de fonctionnement 2013/Réforme du cadre budgétaire et comptable des collèges
 39 Collèges Publics - Tarification restauration scolaire année 2013
 49 Convention relative au versement de la participation départementale au fonctionnement de la Maison Départementale du Handicap 2012
 53 Habilitation partielle à l’aide sociale de l’EHPAD Les Capucines à Triaucourt
 55 Convention d’objectifs avec le Centre Meusien d’Amélioration du Logement (CMAL)
 61 Création et transformation de postes au tableau des effectifs du Conseil Général
 63 Mise en place d’un dispositif de participation financière à la Protection Sociale complémentaire des agents de la collectivité
 69 Politique Départementale de l’Eau - Prorogation d’un arrêté de subvention attribué à l’EPAMA
 71 Soutien aux structures d’enseignement musical
 73 Commune de Montmédy - Demande de subvention au titre de la réfection des intérieurs de l’église classée de Montmédy-haut
 77 Avis sur la révision des classements de protection des cours d’eau du bassin Rhin-Meuse
 83 EAU - Directive Nitrates - Avis sur les projets de révision des zones vulnérables des bassins Rhin-Meuse et Seine-Normandie
 87 Règlement Départemental des Transports
 105 Création d’un Conseil de Tutelle
 109 Rapports d’activités 2011 des sociétés d’économie mixte locales
 127 Evolution du cadre de l’évaluation professionnelle
 129 Désignation complémentaire d’un représentant du Conseil Général au sein du Conseil d’Administration de l’EPDAMS 55
 131 Désignation de représentants au sein des Commissions de Suivi de Site (CSS)
 135 Financement des postes d’aides-soignants par l’ARS - Suite au Vœu d’Urgence déposé par M Jean PICART, au nom du Groupe des Elus de Gauche, le 17 novembre 2011