Conseil municipal de Bar-le-Duc : ordre du jour - 28 juin 2012
Compte Administratif 2011 (*)
Affectation du résultat 2011 - Budget principal Ville
Affectation du résultat 2011 - Budgets annexes (cuisine centrale - quartier des entrepreneurs)
Affectation du résultat 2011 - Budget lotissement La Fédération
Reports de l’exercice 2011 - Budget principal Ville et budgets annexes
Décisions modificatives
Création de tarif régie « sports et animations culturelles » - Année 2012
Subventions à caractère sportif - Année 2012
Subventions à caractère général et social - Année 2012
Subventions et participations à caractère culturel
Subvention à l’association Expressions
Facturation de matériel festif et logistique
Centre de loisirs La Fédération - Augmentation des tarifs
Réalisation du livre « Bar-le-Duc Ville d’art et d’histoire »
Signature de la convention de partenariat
Renaissance Nancy 2013 - Convention de partenariat
Adhésion à l’association FAR-Est
Vente biens mobiliers Rue Dom Ceillier
Echanges chemins Ville/Etat (lycée agricole) - Lieudit « Le Vaisseau »
Acquisition du délaissé face aux nouvelles Archives Départementales et régularisation de la voirie Zone de la Grande Terre
Modification du tableau des effectifs - Service « Cohésion sociale et urbaine »
Modification du tableau des effectifs - Secteur écoles et bâtiments municipaux