Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, en Europe) > Ville de Bar-le-Duc > A partir du 16 mars 2008 > Ordre du jour au Conseil municipal

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  Popularité 97 % : Les statuts  
  Popularité 96 % : Organisation de la Fédération du Parti socialiste  
  Popularité 86 % : Meuse : carte des cantons  
     

Conseil municipal de Bar-le-Duc : ordre du jour - 28 juin 2012

- Compte Administratif 2011 (*)
- Affectation du résultat 2011 - Budget principal Ville
- Affectation du résultat 2011 - Budgets annexes (cuisine centrale - quartier des entrepreneurs)
- Affectation du résultat 2011 - Budget lotissement La Fédération
- Reports de l’exercice 2011 - Budget principal Ville et budgets annexes
- Décisions modificatives
- Création de tarif régie « sports et animations culturelles » - Année 2012
- Subventions à caractère sportif - Année 2012
- Subventions à caractère général et social - Année 2012
- Subventions et participations à caractère culturel
- Subvention à l’association Expressions
- Facturation de matériel festif et logistique
- Centre de loisirs La Fédération - Augmentation des tarifs
- Réalisation du livre « Bar-le-Duc Ville d’art et d’histoire »
- Signature de la convention de partenariat
- Renaissance Nancy 2013 - Convention de partenariat
- Adhésion à l’association FAR-Est
- Vente biens mobiliers Rue Dom Ceillier
- Echanges chemins Ville/Etat (lycée agricole) - Lieudit « Le Vaisseau »
- Acquisition du délaissé face aux nouvelles Archives Départementales et régularisation de la voirie Zone de la Grande Terre
- Modification du tableau des effectifs - Service « Cohésion sociale et urbaine »
- Modification du tableau des effectifs - Secteur écoles et bâtiments municipaux



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