Conseil municipal de Bar-le-Duc : ordre du jour - 28 juin 2012

 Compte Administratif 2011 (*)
 Affectation du résultat 2011 - Budget principal Ville
 Affectation du résultat 2011 - Budgets annexes (cuisine centrale - quartier des entrepreneurs)
 Affectation du résultat 2011 - Budget lotissement La Fédération
 Reports de l’exercice 2011 - Budget principal Ville et budgets annexes
 Décisions modificatives
 Création de tarif régie « sports et animations culturelles » - Année 2012
 Subventions à caractère sportif - Année 2012
 Subventions à caractère général et social - Année 2012
 Subventions et participations à caractère culturel
 Subvention à l’association Expressions
 Facturation de matériel festif et logistique
 Centre de loisirs La Fédération - Augmentation des tarifs
 Réalisation du livre « Bar-le-Duc Ville d’art et d’histoire »
 Signature de la convention de partenariat
 Renaissance Nancy 2013 - Convention de partenariat
 Adhésion à l’association FAR-Est
 Vente biens mobiliers Rue Dom Ceillier
 Echanges chemins Ville/Etat (lycée agricole) - Lieudit « Le Vaisseau »
 Acquisition du délaissé face aux nouvelles Archives Départementales et régularisation de la voirie Zone de la Grande Terre
 Modification du tableau des effectifs - Service « Cohésion sociale et urbaine »
 Modification du tableau des effectifs - Secteur écoles et bâtiments municipaux