Conseil municipal de Bar-le-Duc : ordre du jour - 05 avril 2012
Intervention du CMJ (rapporteur des commissions)
Prêt et restauration de cinq œuvres
Subventions et participations à caractère culturel attribuées au titre de l’année 2012
Subvention à la Clé de Sol
Subvention à titre exceptionnel aux associations caritatives
Subvention exceptionnelle pour l’action C.L.A.S. du centre socioculturel de Marbot / Libération
Augmentation des tarifs du foyer universitaire au 1" juillet 2012
Modifications des types d’hébergement du foyer universitaire et de son annexe
Remplacement du document « état des lieux » pour le foyer universitaire
Répartition budgétaire des subventions versées dans le cadre P.L.E.A. 2012
Installation classée soumis à enquête publique- Société Oberflex à Longeville-en-Barrois
Marché couvert - Espace associatif - Etudes de faisabilité
Vente de l’immeuble Saincère
Réhabilitation du minigolf - Validation de l’A.P.D.
Rétrocession - Parcelles Petit Juré
Modification du tableau des effectifs- Avancement de grades et promotions internes
Attribution d’une subvention à la 55ème section de médaillés militaires de Bar-le-Duc
Contrat d’objectif- Territorial TV
Subvention au C.A.S.
Modification du règlement intérieur des marchés publics
CAO - Election d’un nouveau membre
Affaires diverses (Communauté d’agglomération)