Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, en Europe) > Ville de Bar-le-Duc > A partir du 16 mars 2008 > Ordre du jour au Conseil municipal

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Conseil municipal de Bar-le-Duc : ordre du jour - 05 avril 2012

- Intervention du CMJ (rapporteur des commissions)
- Prêt et restauration de cinq œuvres
- Subventions et participations à caractère culturel attribuées au titre de l’année 2012
- Subvention à la Clé de Sol
- Subvention à titre exceptionnel aux associations caritatives
- Subvention exceptionnelle pour l’action C.L.A.S. du centre socioculturel de Marbot / Libération
- Augmentation des tarifs du foyer universitaire au 1" juillet 2012
- Modifications des types d’hébergement du foyer universitaire et de son annexe
- Remplacement du document « état des lieux » pour le foyer universitaire
- Répartition budgétaire des subventions versées dans le cadre P.L.E.A. 2012
- Installation classée soumis à enquête publique- Société Oberflex à Longeville-en-Barrois
- Marché couvert - Espace associatif - Etudes de faisabilité
- Vente de l’immeuble Saincère
- Réhabilitation du minigolf - Validation de l’A.P.D.
- Rétrocession - Parcelles Petit Juré
- Modification du tableau des effectifs- Avancement de grades et promotions internes
- Attribution d’une subvention à la 55ème section de médaillés militaires de Bar-le-Duc
- Contrat d’objectif- Territorial TV
- Subvention au C.A.S.
- Modification du règlement intérieur des marchés publics
- CAO - Election d’un nouveau membre
- Affaires diverses (Communauté d’agglomération)



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