Conseil municipal de Bar-le-Duc : ordre du jour - 05 avril 2012

 Intervention du CMJ (rapporteur des commissions)
 Prêt et restauration de cinq œuvres
 Subventions et participations à caractère culturel attribuées au titre de l’année 2012
 Subvention à la Clé de Sol
 Subvention à titre exceptionnel aux associations caritatives
 Subvention exceptionnelle pour l’action C.L.A.S. du centre socioculturel de Marbot / Libération
 Augmentation des tarifs du foyer universitaire au 1" juillet 2012
 Modifications des types d’hébergement du foyer universitaire et de son annexe
 Remplacement du document « état des lieux » pour le foyer universitaire
 Répartition budgétaire des subventions versées dans le cadre P.L.E.A. 2012
 Installation classée soumis à enquête publique- Société Oberflex à Longeville-en-Barrois
 Marché couvert - Espace associatif - Etudes de faisabilité
 Vente de l’immeuble Saincère
 Réhabilitation du minigolf - Validation de l’A.P.D.
 Rétrocession - Parcelles Petit Juré
 Modification du tableau des effectifs- Avancement de grades et promotions internes
 Attribution d’une subvention à la 55ème section de médaillés militaires de Bar-le-Duc
 Contrat d’objectif- Territorial TV
 Subvention au C.A.S.
 Modification du règlement intérieur des marchés publics
 CAO - Election d’un nouveau membre
 Affaires diverses (Communauté d’agglomération)