Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, dans le Grand-Est, en France et en Europe) > Conseil départemental de la Meuse > Ordres du jour du Conseil départemental

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Ordre du jour : 07 juin 2012

- 13 CRC - Rapport d’observations définitives - Conditions de mise en œuvre de la LGV Est
- 43 Fixation de ratios d’avancement de grade
- 45 Projet de promesse de donation de collection du Bois d’Epense, faïencerie des Islettes au Département
- 47 Convention régissant la prise en charge du papier usagé par l’association l’AMIE
- 49 Syndicat Mixte de la Vallée de l’Othain - Désignation de 3 représentants du Conseil Général
- 53 EPCI 52/55 - Annulation de la convention relative à l’appui apporté par le Conseil Général de la Meuse en matière de personnel et de moyens auprès de l’EPCI 52/55
- 55 Projet de développement du Syndicat Mixte d’Aménagement du Lac de Madine – 1ère Tranche de Travaux - Affectation des crédits 2012
- 57 Répartition du Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Additionnelle aux Droits d’enregistrement 2011
- 69 Programme départemental d’insertion et du pacte territorial pour l’insertion 2012-2016
- 75 Règlement intérieur des fonds d’insertion
- 93 Convention régissant la résidence d’auteur ou d’artiste
- 101 Convention de partenariat avec le Musée Lorrain de Nancy pour l’exposition du trésor de Pouilly au Musée européen de la Bière à Stenay
- 113 Convention de subventionnement pour le poste d’animateur culturel des 2 musées de Montmédy
- 117 Cités scolaires meusiennes - Conventions de répartition des charges entre la Région Lorraine et le Conseil Général
- 131 Internat d’excellence
- 133 Prise en charge des déplacements des collégiens dans le cadre des cordées de la réussite et de la semaine de l’industrie
- 137 Accompagnement renforcé des bénéficiaires du RSA en situation de handicap - Expérimentation
- 149 Convention tripartite relative à l’accompagnement des gens du voyage
- 155 Demande de dérogation au règlement financier départemental afin d’accorder une subvention au titre de la politique départementale de l’eau

tome 2

- 7 Nouvelle politique territorialisée de l’habitat et reconduction de la délégation de compétence pour la gestion des aides a la pierre
- 23 Modification du Règlement Départemental des Transports
- 29 Avenant à la Convention d’Utilité Sociale 2011-2016 de l’OPH de la Meuse



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  22/02/2022 : "Commercy Demain" est sur internet  
     


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