Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, en Europe) > Conseil départemental de la Meuse > Ordres du jour du Conseil départemental

  Articles populaires  
  Popularité 100 % : Conseil municipal de Bar-le-Duc - 27 septembre 2018  
  Popularité 53 % : Proche-Orient : réaction du Parti socialiste - 14/05/2018  
  Popularité 32 % : Ordre du jour du 31 mars 2011  
  Popularité 32 % : Débat public sur les déchets nucléaires (volet économique) - 15/12/2005  
  Popularité 32 % : Bure & zone de proximité - DL - 15/12/2005  
  Popularité 32 % : Journal de la section - A Propos 02/2006  
     

Ordre du jour : 09 février 2012

- 13 Avis sur la révision des classements de protection des cours d’eau du bassin Seine-Normandie
- 19 Grille de répartition des agents des collèges (retiré de l’ordre du jour)
- 23 Axe 1 de la mise en œuvre de la mutualisation dans les ESMS : étude sur les assurances du personnel
- 29 Politique régionale d’appui aux territoires : désignation de représentants du Conseil Général et autorisation de signature des contrats
- 39 Habitat privé : Modification du Programme d’Actions de la Meuse 2010-2012
- 87 Groupement de commandes ENT - Commission d’Appel d’Offres
- 89 Mise à jour du règlement intérieur applicable aux agents des services départementaux
- 97 Information sur les financements 2011
- 99 FDPTP 2010 - Répartition part communes concernées et défavorisées - FDPTP 2011 - Répartition dotation de l’Etat communes défavorisées et EPCI défavorisés
- 141 Convention de transaction pour un marché de construction d’une cantine scolaire au collège de Fresnes en Woëvre
- 147 Convention de mandatement pour des restaurations de statues pour l’exposition de 2013 Trésors de Meuse
- 153 Convention multipartenariale relative à l’exploitation et au financement du système d’information multimodale en région Lorraine
- 189 Reconventionnement de la Maison de l’Emploi meusienne - Versement de l’avance 2012
- 193 Positionnement de l’Assemblée Départementale sur l’avenir du golf de Combles en Barrois
- 197 Avenant portant révision à mi-parcours du Contrat de Projet Interrégional sur la prévention des inondations dans le bassin versant de la Meuse pour la période 2007-2013
- 205 Eau/Assainissement – Communauté de Communes entre Aire et Meuse – Réhabilitation des installations d’assainissement non collectif de FRESNES-AU-MONT – Attribution d’une subvention dérogatoire au titre du fonds de Solidarité Urbain Rural
- tome 2
7 Implantation de SAFRAN à Commercy



  Derniers articles  
  22/09/2018 : Réaction du Parti socialiste au « plan pauvreté » du gouvernement - 18/09/2018  
  22/09/2018 : Le chemin du progrès social passe par la mise en place du revenu de base - 12/09-2018  
  21/09/2018 : Conseil municipal de Bar-le-Duc - 27 septembre 2018  
  18/09/2018 : Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 20/09/2018  
  18/09/2018 : Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 05/07/2018  
  10/09/2018 : Tribune du Parti socialiste : « Aquarius : tout nous oblige » - 10/08/2018  
     


Tous droits réservés à leurs auteurs respectifs.
Contactez-nous : fede55@parti-socialiste.fr - 1 place Maurice Genevoix 55100 VERDUN - Téléphone/Fax : 03 29 84 55 62
Site développé pour une résolution de 1024x768 avec Internet Explorer 6+, Mozilla Firefox 1+, Opera 8+, Safari 2+
XHTML 1.0 CSS 2.1 Mozilla Firefox
Propulsé par : SPIP - Conception : Olivier ROUET