Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, en Europe) > Conseil départemental de la Meuse > Ordres du jour du Conseil départemental

  Articles populaires  
  Popularité 100 % : De postures en imposture, le Front National découvre l’écologie… - 10/12/2014  
  Popularité 100 % : Conseil municipal de Bar-le-Duc - 19 avril 2018  
  Popularité 95 % : 3 mai 1936 : Leon Blum  
  Popularité 95 % : 5 minutes pour convaincre #13 - 31 mai 2017  
  Popularité 84 % : Conseil municipal de Bar-le-Duc : ordre du jour - 09 février 2012  
  Popularité 84 % : Budget primitif 2012 - intervention de Diana André  
     

Ordre du jour : 09 février 2012

- 13 Avis sur la révision des classements de protection des cours d’eau du bassin Seine-Normandie
- 19 Grille de répartition des agents des collèges (retiré de l’ordre du jour)
- 23 Axe 1 de la mise en œuvre de la mutualisation dans les ESMS : étude sur les assurances du personnel
- 29 Politique régionale d’appui aux territoires : désignation de représentants du Conseil Général et autorisation de signature des contrats
- 39 Habitat privé : Modification du Programme d’Actions de la Meuse 2010-2012
- 87 Groupement de commandes ENT - Commission d’Appel d’Offres
- 89 Mise à jour du règlement intérieur applicable aux agents des services départementaux
- 97 Information sur les financements 2011
- 99 FDPTP 2010 - Répartition part communes concernées et défavorisées - FDPTP 2011 - Répartition dotation de l’Etat communes défavorisées et EPCI défavorisés
- 141 Convention de transaction pour un marché de construction d’une cantine scolaire au collège de Fresnes en Woëvre
- 147 Convention de mandatement pour des restaurations de statues pour l’exposition de 2013 Trésors de Meuse
- 153 Convention multipartenariale relative à l’exploitation et au financement du système d’information multimodale en région Lorraine
- 189 Reconventionnement de la Maison de l’Emploi meusienne - Versement de l’avance 2012
- 193 Positionnement de l’Assemblée Départementale sur l’avenir du golf de Combles en Barrois
- 197 Avenant portant révision à mi-parcours du Contrat de Projet Interrégional sur la prévention des inondations dans le bassin versant de la Meuse pour la période 2007-2013
- 205 Eau/Assainissement – Communauté de Communes entre Aire et Meuse – Réhabilitation des installations d’assainissement non collectif de FRESNES-AU-MONT – Attribution d’une subvention dérogatoire au titre du fonds de Solidarité Urbain Rural
- tome 2
7 Implantation de SAFRAN à Commercy



  Derniers articles  
  19/06/2018 : Conseil municipal de Bar-le-Duc - 28 juin 2018  
  15/06/2018 : Conseil départemental de la Meuse - 21 juin 2018  
  14/06/2018 : Solidarités : Macron fait le SAV de sa politique anti-pauvres ! - 13/06/2018  
  14/06/2018 : Projet de loi Avenir Professionnel : une marchandisation du service public de la formation - 12/06/2018  
  14/06/2018 : Lancement de la plateforme collaborative la Ruche Socialiste - 10/06/2017  
  13/06/2018 : Revenu de base : 13 départements engagés pour l’innovation sociale - 06/06/2018  
     


Tous droits réservés à leurs auteurs respectifs.
Contactez-nous : fede55@parti-socialiste.fr - 1 place Maurice Genevoix 55100 VERDUN - Téléphone/Fax : 03 29 84 55 62
Site développé pour une résolution de 1024x768 avec Internet Explorer 6+, Mozilla Firefox 1+, Opera 8+, Safari 2+
XHTML 1.0 CSS 2.1 Mozilla Firefox
Propulsé par : SPIP - Conception : Olivier ROUET