Ordre du jour : 14 & 15 décembre 2011

- tome 1
 13 Schéma Départemental de l’enfance 2011-2015
 23 Schéma départemental du handicap 2011-2015
 31 Rapport sur la situation interne et territoriale en matière de développement durable
 33 Rapport d’activités des services départementaux - Année 2010
 35 Présentation du Schéma Départemental d’Analyses et de Couverture des Risques (SDACR)
 39 Soutien à la politique culturelle et à la vie associative - Modalités d’intervention
 45 Protocole transactionnel d’indemnisation suite à la survenance d’un accident sur le domaine public départemental
 51 Aménagement de la Voie sacrée - RD 603
 53 Développement Territorial : Fonds d’appui à l’ingénierie intercommunale - Commune d’Ancerville
 55 Animation du document d’objectifs du site Natura 2000 ZPS Vallée de la Meuse
 59 Orientations du Conseil Général de la Meuse concernant la tarification 2012 dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux
 65 Rationalisation de l’offre commerciale du réseau RITM les week-ends et jours fériés
 71 Remembrement de ROUVROIS SUR OTHAIN - Modification de limites de communes entre ROUVROIS SUR OTHAIN, DUZEY et NOUILLONPONT
 79 Subventions exceptionnelles de fonctionnement d’associations caritatives
 81 Subvention d’investissement - Prorogation du délai de validité d’une subvention à la commune de Bonnet
 85 Refinancement des contrats 351 DEXIA et 405 Société Générale
- tome 2
 7 Budget primitif 2012