Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, dans le Grand-Est, en France et en Europe) > Conseil départemental de la Meuse > Ordres du jour du Conseil départemental

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Ordre du jour : 14 & 15 décembre 2011

- tome 1
- 13 Schéma Départemental de l’enfance 2011-2015
- 23 Schéma départemental du handicap 2011-2015
- 31 Rapport sur la situation interne et territoriale en matière de développement durable
- 33 Rapport d’activités des services départementaux - Année 2010
- 35 Présentation du Schéma Départemental d’Analyses et de Couverture des Risques (SDACR)
- 39 Soutien à la politique culturelle et à la vie associative - Modalités d’intervention
- 45 Protocole transactionnel d’indemnisation suite à la survenance d’un accident sur le domaine public départemental
- 51 Aménagement de la Voie sacrée - RD 603
- 53 Développement Territorial : Fonds d’appui à l’ingénierie intercommunale - Commune d’Ancerville
- 55 Animation du document d’objectifs du site Natura 2000 ZPS Vallée de la Meuse
- 59 Orientations du Conseil Général de la Meuse concernant la tarification 2012 dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux
- 65 Rationalisation de l’offre commerciale du réseau RITM les week-ends et jours fériés
- 71 Remembrement de ROUVROIS SUR OTHAIN - Modification de limites de communes entre ROUVROIS SUR OTHAIN, DUZEY et NOUILLONPONT
- 79 Subventions exceptionnelles de fonctionnement d’associations caritatives
- 81 Subvention d’investissement - Prorogation du délai de validité d’une subvention à la commune de Bonnet
- 85 Refinancement des contrats 351 DEXIA et 405 Société Générale
- tome 2
- 7 Budget primitif 2012



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  3/03/2022 : L’Ukraine est envahie - rassemblement à Verdun  
  26/02/2022 : Conseil de la Communauté d’Agglomération - 02 mars 2022  
  22/02/2022 : "Commercy Demain" est sur internet  
     


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