Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, en Europe) > Conseil départemental de la Meuse > Ordres du jour du Conseil départemental

  Articles populaires  
  Popularité 100 % : Nicolas Sarkozy tombe le masque frontiste (Interview de Nicolas Sarkozy à Valeurs actuelles) - 05/08/2015  
  Popularité 93 % : HONG KONG - OMC : mettre le commerce au service du développement - 06/12/2005  
  Popularité 79 % : Déficit de la sécurité sociale : record historique pour le Gouvernement Raffarin ! - 27/04/2005  
  Popularité 79 % : Ordre du jour des 08 & 09 juillet 2009  
  Popularité 79 % : Primaires : 21 septembre 2011  
  Popularité 79 % : le 9 juin 2006 : le niveau du déficit du régime général de la sécurité sociale fin 2006  
     

Ordre du jour : 14 & 15 décembre 2011

- tome 1
- 13 Schéma Départemental de l’enfance 2011-2015
- 23 Schéma départemental du handicap 2011-2015
- 31 Rapport sur la situation interne et territoriale en matière de développement durable
- 33 Rapport d’activités des services départementaux - Année 2010
- 35 Présentation du Schéma Départemental d’Analyses et de Couverture des Risques (SDACR)
- 39 Soutien à la politique culturelle et à la vie associative - Modalités d’intervention
- 45 Protocole transactionnel d’indemnisation suite à la survenance d’un accident sur le domaine public départemental
- 51 Aménagement de la Voie sacrée - RD 603
- 53 Développement Territorial : Fonds d’appui à l’ingénierie intercommunale - Commune d’Ancerville
- 55 Animation du document d’objectifs du site Natura 2000 ZPS Vallée de la Meuse
- 59 Orientations du Conseil Général de la Meuse concernant la tarification 2012 dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux
- 65 Rationalisation de l’offre commerciale du réseau RITM les week-ends et jours fériés
- 71 Remembrement de ROUVROIS SUR OTHAIN - Modification de limites de communes entre ROUVROIS SUR OTHAIN, DUZEY et NOUILLONPONT
- 79 Subventions exceptionnelles de fonctionnement d’associations caritatives
- 81 Subvention d’investissement - Prorogation du délai de validité d’une subvention à la commune de Bonnet
- 85 Refinancement des contrats 351 DEXIA et 405 Société Générale
- tome 2
- 7 Budget primitif 2012



  Derniers articles  
  18/10/2017 : Un budget pour les riches, un contre-budget pour tous - 18/10/2017  
  25/09/2017 : Le logement social paie la facture de la rigueur… - 20/09/2017  
  25/09/2017 : Sénatoriales - point presse du Parti socialiste - 24/09/2017  
  25/09/2017 : Présentation des ordonnances Macron-Pénicaud devant le conseil des Ministres - 22/09/2017  
  25/09/2017 : Pour les emplois aidés, le compte n’y est pas et c’est la double peine - 25/09/2017  
  24/09/2017 : Elections sénatoriales 2017 (résultats)  
     


Tous droits réservés à leurs auteurs respectifs.
Contactez-nous : fede55@parti-socialiste.fr - 1 place Maurice Genevoix 55100 VERDUN - Téléphone/Fax : 03 29 84 55 62
Site développé pour une résolution de 1024x768 avec Internet Explorer 6+, Mozilla Firefox 1+, Opera 8+, Safari 2+
XHTML 1.0 CSS 2.1 Mozilla Firefox
Propulsé par : SPIP - Conception : Olivier ROUET