- tome 1 13 Schéma Départemental de l’enfance 2011-2015
23 Schéma départemental du handicap 2011-2015
31 Rapport sur la situation interne et territoriale en matière de développement durable
33 Rapport d’activités des services départementaux - Année 2010
35 Présentation du Schéma Départemental d’Analyses et de Couverture des Risques (SDACR)
39 Soutien à la politique culturelle et à la vie associative - Modalités d’intervention
45 Protocole transactionnel d’indemnisation suite à la survenance d’un accident sur le domaine public départemental
51 Aménagement de la Voie sacrée - RD 603
53 Développement Territorial : Fonds d’appui à l’ingénierie intercommunale - Commune d’Ancerville
55 Animation du document d’objectifs du site Natura 2000 ZPS Vallée de la Meuse
59 Orientations du Conseil Général de la Meuse concernant la tarification 2012 dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux
65 Rationalisation de l’offre commerciale du réseau RITM les week-ends et jours fériés
71 Remembrement de ROUVROIS SUR OTHAIN - Modification de limites de communes entre ROUVROIS SUR OTHAIN, DUZEY et NOUILLONPONT
79 Subventions exceptionnelles de fonctionnement d’associations caritatives
81 Subvention d’investissement - Prorogation du délai de validité d’une subvention à la commune de Bonnet
85 Refinancement des contrats 351 DEXIA et 405 Société Générale - tome 2 7 Budget primitif 2012