Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, dans le Grand-Est, en France et en Europe) > Ville de Bar-le-Duc > A partir du 16 mars 2008 > Ordre du jour au Conseil municipal

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Conseil municipal de Bar-le-Duc : ordre du jour - 08 décembre 2011

- Classes d’environnement 2012
- Frais de scolarité des enfants domiciliés hors de Bar-le-Duc fréquentant les écoles barisiennes - Année 2011/2012
- Changement du nom de l’école élémentaire Thérèse Pierre/Paul Eluard
- Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association SPA - Refuge de Cathy au titre de la mission fourrière animale
- Subventions à caractère sportif (année 2011) et avances sur subventions sportives (année 2012)
- Avances sur subventions 2012 au profit de l’A.C.B. et de Bar-le-Duc Animations
- Modification du mode de gestion des centres socioculturels et modalités de mise en ouvre
- Tarifs - Location de salles et espaces municipaux
- Tarifs - Location d’installations sportives
- Tarifs - Concessions de cimetière
- Tarifs - Prestations de service et télédistribution
- Tarifs - Cuisine centrale
- Droits de voirie et de stationnement, tarifs des emplacements (foires, marchés, cirques, taxis) - Année 2012
- Subvention 21011 à l’association La Suzanne
- Avance sur subvention à l’U.C.I.A.
- Vente immeubles- Legs de Monsieur LERIGOLEUR
- Cession d’un bien à la SAFER Lorraine
- Travaux ORU - Validation de l’A.P.D.
- Proposition de ratio pour l’avancement de grade
- Rapport d’activités 2010 - Communauté de Communes de Bar-le-Duc
- Sortie de livres de la régie de recettes du Secrétariat Général
- Paiement de cotisations à des organismes professionnels- Année 2012
- Avance sur subvention au C.A.S.
- Admission en non-valeur
- Exécution du BP 2012 avant son adoption
- Décisions Modificatives
- Gare multimodale- Règlement d’exploitation
- Information au Conseil Municipal des marchés passés en procédures adaptées
- Attribution de marché de souscription et de gestion des contrats d’assurance de la Ville de Bar-le-Duc
- Attribution de marché de fourniture de papier nécessaire au service Reprographie et capable de passer dans des photocopieuses et presses numériques
- Affaires diverses



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