Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, dans le Grand-Est, en France et en Europe) > Conseil départemental de la Meuse > Ordres du jour du Conseil départemental

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Ordre du jour : 17 novembre 2011

- Tome 1
- 13 Culture - Convention d’objectifs pluriannuels Expressions
- 23 Convention de financement de l’opération d’échanges amiables d’immeubles forestiers liée à l’implantation de la LGV Est Européenne entre le Conseil Général de la Meuse et Réseau Ferré de France
- 29 R.N. 135 - Convention de financement de l’étude d’aménagement des communes impactées par le projet routier entre le Département de la Meuse et la DREAL Lorraine
- 37 Régie d’avances du Service Intérieur
- 39 Environnement numérique de travail
- 59 Salle informatique de Dun sur Meuse - Baladeurs MP4 - Ajustement de rentrée
- 61 Travaux dans les collèges
- 63 Mesures agroenvironnementales territorialisées sur la zone agrifaune du Val Dunois
- 79 Soutien en faveur de la filière porcine
- 81 Proposition de modification de mesures inhérentes à la rémunération et à la gestion des ressources humaines
- 87 Soutien aux acteurs de l’environnement - Année 2011 - Subvention à l’association AIR-LORRAINE
- 127 Réhabilitation du Collège Gilles de Trèves - Demande de subventions
- 129 Promotion des missions des Ateliers et Chantiers d’Insertion meusiens - Plaquettes de communication
- 135 Les Ateliers du Chairé à Belleville sur Meuse - entreprise d’insertion - subvention exceptionnelle au titre d’investissements immobiliers
- 141 Décision Modificative budgétaire n°2 - Budget Principal - Novembre 2011
- Tome 2
- 7 Instauration de la Taxe d’Aménagement
- 13 Débat d’Orientations Budgétaires 2012
- 59 Plan local de redynamisation de la Meuse : contrat de site du Bassin de Verdun
- 71 Amendements au Règlement départemental des Transports
- 75 Convention relative au versement de la subvention de fonctionnement de la Maison Départementale des Personnes Handicapées 2011
- 81 Suite à la Question Orale déposée par M. Alain VERNEAU au nom du Groupe des Elus de gauche le 17 octobre 2011 relative aux heures d’assistance attribuées dans le cadre de l’APA à domicile



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