13 Subventions d’investissement - Prorogations d’arrêtés
15 Règlement intérieur du Fonds de Solidarité Logement
17 Rapport d’activités 2010 des sociétés d’économie mixte locales
35 Collèges publics - Convention de fonctionnement 2012
65 Collèges publics - Dotations de fonctionnement 2012
71 Collège publics - Tarification restauration scolaire année 2012
83 Aménagement de la Voie Sacrée
85 Schéma départemental Lecture publique
115 Politique en faveur de l’électrification des bâtiments d’élevage délocalisés - Rétablissement du règlement d’aide
117 Composition et moyens des Groupes politiques
123 Etude de faisabilité pour la création d’une chaufferie collective au bois déchiqueté à St-Mihiel - Projet de convention de mandat.
129 Soutien à la politique culturelle et socio-éducative - Rapport d’orientations
135 Prorogation du délai de validité de la subvention allouée à la Mairie de Consenvoye dans le cadre de la modernisation du camping communal Les Ilys Hauts et levée de condition d’attribution de la subvention.
137 Projet de professionnalisation et de communication sur les compétences des ateliers et chantiers d’insertion présenté par les Compagnons du Chemin de Vie
145 Répartition du Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Additionnelle aux Droits d’Enregistrement 2010
157 Décision Modificative n° 1 - Octobre 2011
159 Budget annexe du Parc Départemental - Décision Modificative n°2