Ordre du jour du 17 octobre 2011

 13 Subventions d’investissement - Prorogations d’arrêtés
 15 Règlement intérieur du Fonds de Solidarité Logement
 17 Rapport d’activités 2010 des sociétés d’économie mixte locales
 35 Collèges publics - Convention de fonctionnement 2012
 65 Collèges publics - Dotations de fonctionnement 2012
 71 Collège publics - Tarification restauration scolaire année 2012
 83 Aménagement de la Voie Sacrée
 85 Schéma départemental Lecture publique
 115 Politique en faveur de l’électrification des bâtiments d’élevage délocalisés - Rétablissement du règlement d’aide
 117 Composition et moyens des Groupes politiques
 123 Etude de faisabilité pour la création d’une chaufferie collective au bois déchiqueté à St-Mihiel - Projet de convention de mandat.
 129 Soutien à la politique culturelle et socio-éducative - Rapport d’orientations
 135 Prorogation du délai de validité de la subvention allouée à la Mairie de Consenvoye dans le cadre de la modernisation du camping communal Les Ilys Hauts et levée de condition d’attribution de la subvention.
 137 Projet de professionnalisation et de communication sur les compétences des ateliers et chantiers d’insertion présenté par les Compagnons du Chemin de Vie
 145 Répartition du Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Additionnelle aux Droits d’Enregistrement 2010
 157 Décision Modificative n° 1 - Octobre 2011
 159 Budget annexe du Parc Départemental - Décision Modificative n°2