Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, dans le Grand-Est, en France et en Europe) > Conseil départemental de la Meuse > Ordres du jour du Conseil départemental

  Articles populaires  
  Popularité 96 % : Le gouvernement augmente les forfaits groupés téléphone, télévision, internet - 22/10/2010  
  Popularité 96 % : une première résolution sur les conséquences du référendum britannique - 28/06/2016  
  Popularité 96 % : EPR : le Grenelle de l’environnement aux orties ! - 04/07/2008  
  Popularité 96 % : Après le 2ème tour du 28 juin : MERCI  
  Popularité 96 % : La démocratie contre Monsanto - 12/11/2014  
  Popularité 96 % : Accord de réduction des armes nucléaires (START II) - 09/04/2010  
     

Ordre du jour du 17 octobre 2011

- 13 Subventions d’investissement - Prorogations d’arrêtés
- 15 Règlement intérieur du Fonds de Solidarité Logement
- 17 Rapport d’activités 2010 des sociétés d’économie mixte locales
- 35 Collèges publics - Convention de fonctionnement 2012
- 65 Collèges publics - Dotations de fonctionnement 2012
- 71 Collège publics - Tarification restauration scolaire année 2012
- 83 Aménagement de la Voie Sacrée
- 85 Schéma départemental Lecture publique
- 115 Politique en faveur de l’électrification des bâtiments d’élevage délocalisés - Rétablissement du règlement d’aide
- 117 Composition et moyens des Groupes politiques
- 123 Etude de faisabilité pour la création d’une chaufferie collective au bois déchiqueté à St-Mihiel - Projet de convention de mandat.
- 129 Soutien à la politique culturelle et socio-éducative - Rapport d’orientations
- 135 Prorogation du délai de validité de la subvention allouée à la Mairie de Consenvoye dans le cadre de la modernisation du camping communal Les Ilys Hauts et levée de condition d’attribution de la subvention.
- 137 Projet de professionnalisation et de communication sur les compétences des ateliers et chantiers d’insertion présenté par les Compagnons du Chemin de Vie
- 145 Répartition du Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Additionnelle aux Droits d’Enregistrement 2010
- 157 Décision Modificative n° 1 - Octobre 2011
- 159 Budget annexe du Parc Départemental - Décision Modificative n°2



  Derniers articles  
  18/07/2021 : Élections départementales : merci à toutes & tous !  
  3/07/2021 : Conseil de la Communauté d’Agglomération - 08 juillet 2021  
  3/07/2021 : Bar Info - Tribune de l’Opposition - 07 & 08/2021 "du changement dans l’équipe, en toute transparence"  
  6/06/2021 : Bar Info - Tribune de l’Opposition - 06/2021 "Le réveil de notre Ville ?"  
  6/06/2021 : Bar Info - Tribune de l’Opposition - 05/2021 "De la culture, pour tous"  
  20/05/2021 : Conseil municipal de Bar-le-Duc - 27 mai 2021  
     


Tous droits réservés à leurs auteurs respectifs.
Contactez-nous : fede55@parti-socialiste.fr - 1 place Maurice Genevoix 55100 VERDUN - Téléphone/Fax : 03 29 84 55 62
Site développé pour une résolution de 1024x768 avec Internet Explorer 6+, Mozilla Firefox 1+, Opera 8+, Safari 2+
XHTML 1.0 CSS 2.1 Mozilla Firefox
Propulsé par : SPIP - Conception : Olivier ROUET