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Ordre du jour du 17 octobre 2011

- 13 Subventions d’investissement - Prorogations d’arrêtés
- 15 Règlement intérieur du Fonds de Solidarité Logement
- 17 Rapport d’activités 2010 des sociétés d’économie mixte locales
- 35 Collèges publics - Convention de fonctionnement 2012
- 65 Collèges publics - Dotations de fonctionnement 2012
- 71 Collège publics - Tarification restauration scolaire année 2012
- 83 Aménagement de la Voie Sacrée
- 85 Schéma départemental Lecture publique
- 115 Politique en faveur de l’électrification des bâtiments d’élevage délocalisés - Rétablissement du règlement d’aide
- 117 Composition et moyens des Groupes politiques
- 123 Etude de faisabilité pour la création d’une chaufferie collective au bois déchiqueté à St-Mihiel - Projet de convention de mandat.
- 129 Soutien à la politique culturelle et socio-éducative - Rapport d’orientations
- 135 Prorogation du délai de validité de la subvention allouée à la Mairie de Consenvoye dans le cadre de la modernisation du camping communal Les Ilys Hauts et levée de condition d’attribution de la subvention.
- 137 Projet de professionnalisation et de communication sur les compétences des ateliers et chantiers d’insertion présenté par les Compagnons du Chemin de Vie
- 145 Répartition du Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Additionnelle aux Droits d’Enregistrement 2010
- 157 Décision Modificative n° 1 - Octobre 2011
- 159 Budget annexe du Parc Départemental - Décision Modificative n°2



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  8/06/2019 : Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - séance publique - jeudi 13 juin 2019  
  30/05/2019 : A la suite des élections européennes du 26 mai 2019  
  28/05/2019 : Conseil municipal de Bar-le-Duc - 06 juin 2019  
  26/05/2019 : Résutats définitifs (Bar-le-Duc - Verdun - Commercy)  
  13/05/2019 : Présentation de la liste "Envie d’Europe"  
     


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