Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, en Europe) > Conseil départemental de la Meuse > Ordres du jour du Conseil départemental

  Articles populaires  
  Popularité 100 % : Jean THOUVENIN, Bar-le-Duc, retraité SNCF, ancien combattant volontaire  
  Popularité 76 % : Diminution drastique des moyens attribués aux caisses pour l’aide aux personnes dépendantes - 17/06/2005  
  Popularité 76 % : Les chiffres du chômage - 30/06/2005  
  Popularité 76 % : Marché du travail en Meuse - août 2005  
  Popularité 76 % : Sommet informel consacré au modèle social européen et aux réponses de l’Europe face à la mondialisation - 25/10/2005  
  Popularité 76 % : le 8 février 2006 : "Quand on n’a pas d’avenir possible....."  
     

Ordre du jour du 7 juillet 2011

Tome 1
- 15 CDESI : Commission Départementale Espaces, Sites et Itinéraires des Sports de Nature
- 17 Avis de l’Assemblée Départementale sur le projet arrêté du SCOT du Pays Barrois
- 25 Délégation consentie par l’Assemblée départementale à la Commission Permanente en matière d’Observatoire départemental de l’Habitat
- 27 Plateforme départementale de lutte contre l’habitat dégradé
- 43 Protocole transactionnel d’indemnisation suite à la survenance d’un accident sur le domaine public départemental
- 49 Règlement d’intervention pour la reconstitution d’éléments paysagers (vergers et haies)
- 55 ZA des Souhesmes - Prolongation de la convention publique d’aménagement - Budget prévisionnel 2011
- 63 Doctrine d’intervention du Département en matière de fonctionnement des installations sportives utilisées par les collégiens - Optimisation de l’utilisation des équipements sportifs propriétés du Département rattachés aux collèges
- 75 Règlement d’intervention du premier degré en matière de déplacements pédagogiques
- .79 Fonds commun des services d’hébergement
- 83 IUFM Convention de Fonctionnement - Année 2011 - Schéma d’orientation immobilier et d’aménagement du PRES de l’université de Lorraine
- 91 Opération Collège au Cinéma - Révision de la politique départementale
- 93 Meuse Energies Nouvelles - Révision de la procédure de labellisation
- 109 Bilan du schéma du handicap
- 125 Information sur le bilan du schéma de l’enfance
- 141 Elaboration du Programme Départemental d’Insertion 2012-2015
- 145 Conventions pluriannuelles de partenariat avec les acteurs de la forêt : CRPF et COFOR 55 et modification du règlement d’aide en faveur du regroupement foncier forestier
- 157 Lancement d’une Maitrise d’oeuvre urbaine et sociale technique « ouvreur à l’habitat »
- 163 Convention de partenariat entre le Conseil Général et la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Lorraine pour la mise en place de Contrats Territoires-Lecture
- 167 Création de poste au tableau des effectifs du Conseil Général
- 175 Subvention à la Codecom de Verdun pour la création d’une aire d’accueil des gens du voyage.
- 179 Loi de Finances 2011 : prélèvement sur les revenus locatifs des organismes HLM – Suite aux Voeux d’Urgence déposés par M. Serge NAHANT le 22 octobre 2010 et M. Roland CORRIER au nom du Groupe des Elus de Gauche le 18 novembre 2010

Tome 2
- 7 Représentation du Conseil Général au sein de l’Association pour la Formation PROfessionnelle en Meuse (AFPROM)



  Derniers articles  
  1er/01/2018 : le Parti socialiste vous présente ses meilleurs voeux  
  18/12/2017 : Conseil municipal - 21 décembre 2017  
  18/12/2017 : Autriche : le Parti socialiste condamne la coalition gouvernementale droite extrême-droite - 16 décembre 2017  
  18/12/2017 : Conférence nationale des territoires : le Parti socialiste veillera à ce que l’action de l’Etat concerne tous les territoires - 17/12/2017  
  1er/12/2017 : Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 07/12/2017  
  1er/12/2017 : Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 12/10/2017  
     


Tous droits réservés à leurs auteurs respectifs.
Contactez-nous : fede55@parti-socialiste.fr - 1 place Maurice Genevoix 55100 VERDUN - Téléphone/Fax : 03 29 84 55 62
Site développé pour une résolution de 1024x768 avec Internet Explorer 6+, Mozilla Firefox 1+, Opera 8+, Safari 2+
XHTML 1.0 CSS 2.1 Mozilla Firefox
Propulsé par : SPIP - Conception : Olivier ROUET